30 décembre

correspondant au montant des taxes réglées au cours du mois de décembre 2013 et déductibles au mois de janvier 2014. Pour pallier l’impact négatif de cette mesure, un régime transitoire a prévu la récupération de la T.V.A payée au titre du mois de décembre 2013 avec étalement sur une période de cinq ans. Ainsi, à titre transitoire et par dérogation aux dispositions de l’article 101-3° du C.G.I, le montant de la T.V.A du mois de décembre 2013, ouvrant droit à déduction au mois de janvier 2014, relatif

Julien Gracq, de son vrai nom Louis Poirier, né le 27 juillet 1910 à Saint-Florent-le-Vieil (Maine-et-Loire) et mort le 22 décembre 2007 à Angers, était un écrivain français On a souvent dit que les fictions de Julien Gracq se caractérisent par l'attente d'un événement, dont la nature est généralement catastrophique, à l'orée duquel se concluent ses récits[27]. À la fin de l'année 1939, cette situation dans laquelle il se plaît à se trouver en imagination rejoint l'atmosphère générale dans laquelle

faire une promesse de dons. Chaque année au mois de décembre a lieu l’émission télévisée du « Téléthon » sur la chaîne de télévision FRANCE 2. Pendant cette émission qui dure 30 heures, les animateurs essaient de collecter le plus de dons possibles pour la recherche génétique. Diapo 3 : L’affiche de la 1ère Edition : Jerry Lewis fut le parrain du premier téléthon en 1987. Diapo 6 : L’article du Sud-Ouest Mercredi 5 décembre 2012: Simone FLEIXAS est âgée de 78 ans, elle est la

|Aménagement de la législation fiscale au regard de la Directive n° |· Les Œuvres d'art originales complètent la liste des exonérations de l'article 235 | | |02/98/CM/UEMOA du 22 Décembre 19938. |- I du CGI | | |

; Michaëlle Jean devient secrétaire générale de l’Organisation internationale de la francophonie ; la métropole de Lyon est une nouvelle collectivité territoriale en France. 31 décembre : Béji Caïd Essebsi (photo) est investi président de la République tunisienne. 29 décembre : ʻAkilisi Pohiva, dirigeant de longue date du Mouvement pour la démocratie et premier roturier à être élu Premier ministre par un Parlement lui-même majoritairement élu, devient Premier ministre des

assily Kandinsky (en russe : Василий Васильевич Кандинский, Vassili Vassilievitch Kandinski), né à Moscou le 4 décembre 1866 et mort à Neuilly-sur-Seine le 13 décembre 1944, est un peintre russe et un théoricien de l’art. Peintre, aquarelliste, dessinateur, graveur, illustrateur, peintre de décors et costumes de ballets. Expressionniste, puis abstrait. Groupe Der Blaue Reiter. Considéré comme l’un des artistes les plus importants du xxe siècle aux côtés notamment de Picasso et de Matisse, il est

besoin). Vous pouvez aussi consulter les exercices supplémentaires et autres documents rendus disponibles sur Léa. Révisez également pour la synthèse, les exercices de Révision et synthèse des échéanciers 1 à 4. Les examens auront lieu le jeudi , 17 décembre de 9h30 à 12h30 aux locaux suivants, selon les groupes : 62110 – 62111 (Carole Provost) C-3750 62112 – 62113 (Carole Provost) C-3745 62114 – 62115 (Carole Provost) C-3740 62116 – 62117 (Carole Provost) C-3735 62210 – 62211 (Marie-José Dutil) C-3210

DOUANES ET DES IMPOTS N°2008/05/19 DIFFUSION GENERALE Documents Administratifs 0.1.0.0.1.2. (IMPOTS) Texte n° DGI 2008/46 NOTE COMMUNE N° 22/2008 O B J E T : Commentaire des dispositions des articles 41 à 44 de la loi n°2007-70 du 27 décembre 2007 portant loi de finances pour l’année 2008 portant harmonisation des règles fiscales relatives aux amortissements avec les règles comptables. ANNEXE : Copie du décret n° 2008-492 du 25 février 2008, fixant les taux maximum des amortissements

tend à harmoniser les conditions des retraités. La loi du 3 juillet 1972 réalise pour le régime des industriels, des commerçants et celui des artisans, l'alignement des cotisations et des prestations sur celles du régime général. La loi du 29 décembre 1972 rend obligatoire pour les salariés l'appartenance à un régime complémentaire. La loi de finances pour 1974 organise une compensation financière entre tous les régimes de base. Chronologie  1853 Loi du 9 juin unifiant les pensions

l’opération « ogro » Le 20 décembre 1973 à 9h30, rue Claudio Coello, une énorme explosion retentie, l’opération « ogre » est mise à exécution. L’opération est mise en préparation dès le 15 novembre, date à laquelle deux membres de l’ETA loue un sous-sol au 104 de la rue Claudio Coello se faisant passer pour deux sculpteurs. Pendant 5 semaines ils vont ainsi creuser un tunnel de 60cm de diamètre jusqu’au milieu de la rue afin de déposer dans la cavité 50 kilos de TNT. Le 19 décembre vers 7 heures du soir