30 Octobre 2008 Carte Grise

PCN jusqu’au 31-12-2009, Naissance du SCF: 1) (Loi 11-07 du 25 novembre 2007 ) applicable à partir de 2010 s’inspirant des normes IAS/IFRS 2) Le Décret Exécutif N° 08-156 -DU 26 MAI 2008 portant modalités d’Application du SCF 3) L’Arrêté du 26 Juillet 2008 ( JO N° 19 du 25/03/094 4) Instruction N° 002 -DU 29 Octobre 2009 relative aux modalités de passage du PCN au SCF 5) Décret exécutif n° 09-110 du 7 avril 2009 fixant les conditions et modalités de tenue de la comptabilité Informatique». 06/04/2015

établissements bancaires qui peuvent satisfaire à leurs obligations au regard du droit de communication soit en présentant le document demandé soit en remettant des photocopies du document en question - peuvent être (1) Loi n°82-1126 du 29 décembre 1982, JORF 30/12/82, p.3995 et ss, DF 83 n°43 (2) Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, JORF 07/01/78 p.227 et ss (3) BODGI 13 K-2-85 du 26 novembre 1985, DF 51/85-II 8590 (4) BODGI 13 K-2-85 du 26 novembre 1985, DF 51/85-II 8590 (5) BOI 13 K-2-88 n° 6 du 18 mars 1988;

est constitué soit d’une unité de logement occupée en totalité ou en majeure partie par les membres de la société ou certains d’entre eux, soit d’un terrain destiné à cette fin ; 1 2 Article 8 de la loi de finances n° 38-07 pour l’année budgétaire 2008. Article 7 de la loi de finances n° 40-08 pour l’année budgétaire 2009. 6 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS b) lorsqu’elles ont pour seul objet l’acquisition ou la construction, en leur nom, d’immeubles collectifs ou d’ensembles immobiliers, en vue d’accorder

communication de Décathlon en amont (découverte de l‟entreprise), - communiquer lors du « Trocathlon », - vérifier la satisfaction des clients (enquête de satisfaction). Préparer/Installer : mise en rayons (13 octobre), PLV (Publicité sur Lieu de Vente) Vendre : vente tous publics (16 et 23 octobre) des produits d‟occasion (découverte du fonctionnement de l‟entreprise et du Trocathlon) Analyser : bilan financier et analyse financière de cet événement (confidentialité)... Objectifs : S’impliquer dans un

Création de la SNCF _________________________ 40 2. Quelques dates clés et faits marquants (CF. Annexe 2.1) ________________________ 41 3. Un gouvernement d’entreprise ____________________________________________ 42 4. Le Président et ses missions en 2008 _______________________________________ 44 ii. Les secteurs du groupe SNCF_____________________________________________ 46 1. Le métier voyageurs ____________________________________________________ 47 2. Le métier transport et logistique ___________________________________________

les véhicules automobiles. L’édition du C.G.I. de 2014 a actualisé l’édition de 2013, en introduisant les modifications prévues par la loi de finances n° 110-13 pour l’année budgétaire 2014, promulguée par le dahir n° 1-13-115 du 26 safar 1435 (30 décembre 2013). 4 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des

constitué soit d’une unité de logement occupée en totalité ou en majeure partie par les membres de la société ou certains d’entre eux, soit d’un terrain destiné à cette fin; 1 2 Article 8 de la loi de finances n° 38-07 pour l’année budgétaire 2008. Article 7 de la loi de finances n° 40-08 pour l’année budgétaire 2009. 6 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS b) lorsqu’elles ont pour seul objet l’acquisition ou la construction, en leur nom, d’immeubles collectifs ou d’ensembles immobiliers, en vue

constitué soit d’une unité de logement occupée en totalité ou en majeure partie par les membres de la société ou certains d’entre eux, soit d’un terrain destiné à cette fin ; 1 2 Article 8 de la loi de finances n° 38-07 pour l’année budgétaire 2008. Article 7 de la loi de finances n° 40-08 pour l’année budgétaire 2009. 6 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS b) lorsqu’elles ont pour seul objet l’acquisition ou la construction, en leur nom, d’immeubles collectifs ou d’ensembles immobiliers, en vue

Situé entre les 44e et 45e parallèles, le vignoble de Cahors est à égale distance – à vol d’oiseau – de l’océan Atlantique, de la Méditerranée et des Pyrénées. Il s’étend de part et d’autre des deux rives du Lot, sur 60 km de longueur et 30 km de largeur environ, à une altitude comprise entre 100 et 300 mètres. Entre Cahors et Puy-l’Evêque, le Lot coule d’est en ouest, étalant ses méandres dans une plaine alluviale de largeur réduite, entaillée dans les plateaux calcaires à flanc abrupt

sur les véhicules automobiles. L’édition du C.G.I. de 2014 a actualisé l’édition de 2013, en introduisant les modifications prévues par la loi de finances n° 110-13 pour l’année budgétaire 2014, promulguée par le dahir n° 1-13-115 du 26 safar 1435 (30 décembre 2013). CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 5 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les