31 décembre

Jl Intitulé du Compte N° de compte Débit Crédit 01/01/05 AC Mat. Transport – Bateau 218210 65 000 ;00 Mat. Transport - Sièges 218220 10 000,00 TVA déductible / Immobilisation 445620 14 700,00 Frs Immobilisation 404000 89 700,00 31/12/05 OD Dotation aux amortissements 681000 8 500,00 Amt Mat. Transport – Bateau 281821 2 000,00 Amt Mat. Transport - Sièges 281822 6 500,00 01/01/10 OD Amt Mat. Transport – Sièges 281822 10 000,00 Mat. Transport – Sièges 218220

Il s'agit d'un arrêt de rejet par la 3eme chambre de cour de cassation rendu le 1er février 1984. Le thème abordé est la rétroactivité. II. Faits -A date inconnue, un contrat de location entre le locataire M.X et la société Hépatrol. -Le 31 décembre 1975, la loi sur le droit de préemption a été instaurée. -Le 22 septembre 1977, par acte notarié la société de l'Hépatrol a vendu la société d'approvisionnement et de négociation immobilière (S.a.n.i) deux appartements dans un même immeuble, loues

Rabat, le 31 décembre 2010 CIRCULAIRE N° 5243/222 OBJET : - Accord de libre échange Maroc-USA. - Sixième année de démantèlement tarifaire. REFER : - Circulaire de base n°4977/222 du 30/12/2005 telle que modifiée. ! """ # Le service est informé que conformément à l’Accord cité en objet, il a été décidé de procéder, à partir du 1er janvier 2011, à la mise en œuvre de la sixième année de démantèlement tarifaire. Ce démantèlement concerne les produits repris à l’annexe II à la circulaire

médicale conclus ou renouvelés à compter du 31 décembre 2002, lorsqu'un même sinistre est susceptible de mettre en jeu la garantie apportée par plusieurs contrats successifs, il est couvert en priorité par le contrat en vigueur au moment de la première réclamation. Dès lors, lorsqu'un médecin souscrit un nouveau contrat d'assurance à compter du 1er janvier 2003, et que la première réclamation de la victime, pour un fait dommageable antérieur au 31 décembre 2002, est faite postérieurement au 1er janvier

vu trois de ses agences endommagées et dont l’activité a été transférée aux agences les plus proches et 32 DAB détruits dont 23 sont actuellement opérationnels.8 RESULTAT PNB RBE Charge du risque / RBE Coefficient d’exploitation 31/12/2010 (*) 31/12/2009 Volume Chiffres en MD Variation en MD en % ACTIVITE Total Bilan Total Dépôts Total engagements 304,5 257,6 +46,9 +18,2% Créances classées (**) 6 550,7 6 165,7 +385,0 +6,2% 5 601,5 5 310,6 +290,9 +5,5% 432,5 445,5 -13

Le XIVe siècle commence le 1er janvier 1301 et finit le 31 décembre 1400. Ce siècle fut, en Europe, un siècle très difficile. Il a commencé par une période de sécheresse avec une année exceptionnelle en 1303 (le Rhin pouvait être traversé à pied sec), suivie d'une période très humide de 1312 à 13191 ; la peste noire de 1347-1352 a tué plus du tiers de la population européenne ; enfin la guerre de Cent Ans a ravagé la France et a été accompagnée de famines. Cet ensemble d'événements constitue la

Le 31 décembre 2013on s'était donné rendez-vous le 31 decembre 2014 et avec la Volonté et la Grâce Divine nous faisons parti de ce qui ont eu la chance d'y assister. En ce 31 décembre je vous souhaite à toutes à tous une bonne et heureuse année 2015. Qu'elle soit l'année de l'accomplissement de tous nos vœux les plus chers. J'en profite aussi pour rendre grâce au Seigneur des moments inoubliables que j'ai vécu et des personnes exceptionnelles que j'ai eu la chance de rencontrer . J'adresse une pensée

Actualités et événements Béji Caïd Essebsi en 2011 1er janvier : la Lituanie entre dans la zone euro ; Michaëlle Jean devient secrétaire générale de l’Organisation internationale de la francophonie ; 31 décembre : Béji Caïd Essebsi (photo) est investi président de la République tunisienne. 29 décembre : ʻAkilisi Pohiva, dirigeant de longue date du Mouvement pour la démocratie et premier roturier à être élu Premier ministre par un Parlement lui-même majoritairement élu, devient Premier ministre des

pour reprendre le mandat du Canada (qui prendra fin le 31 décembre 2013); l’Irlande, pour reprendre le mandat du Luxembourg (qui prendra fin le 31 décembre 2013); la Nouvelle-Zélande, pour reprendre le mandat du Danemark (qui prendra fin le 31 décembre 2014); le Royaume-Uni, pour reprendre le mandat de la Grèce (qui prendra fin le 31 décembre 2014); et le Portugal, pour reprendre le mandat d’Israël (qui prendra fin le 31 décembre 2014). Conseil d’administration de l’Entité des Nations

MAROC Assemblée Générale 26 janvier 2008 Rapport Financier du f " juin au 31 décembre 2007 En raison de la tenue de l'Assemblée Générale le 26 janvier 2007, soit 7 mois après la clôture de l'exercice correspondant à la première année du mandat du bureau exécutif, le rapport financier de l'exercice allant du 1er juin 2006 au 31 mai 2007 est complèté par le présent rapport couvrant la période1 juin 2007- 31 décembre 2007. Il est établi sur la base des documents comptables élaborés par la fiduciaire