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ACQUISE (Cn) puisque c’est l’ajouts du capital et des intérêts. Taux d’intérêt composé : TIC : C’ (valeur acquise) : c (1+i)^n A utilisé sur des placements longs, le taux d’intérêt composé et la notion de capitalisation. 10 000 (1 + (2.5/100)^5 : 11 314 € Annuités constantes : A : C x (I/100) / 1 – (1 + i ) ^ -n Empreint de C : 150 000 € Taux d’intérêt : i : 4,25 150 000 x 0.0425 / 1 – (1.0425)^-20 = 11 283 € /ans Durée : n : 20 ans 225 660 € dans 20 ans, la banque gagne 75 659 € Empreint

Cas pratique 1: En droit: 1/ Action en contestation de la paternité établie -> article 334 du CC -> car titre sans possession dʼétat - Question de la preuve - Civ. 1ère 28 mars 2000 2/ Créer un lien de filiation entre Christian et M. Dalloz -> article 314 du CC - Article 317 du CC Cas pratique 2: Article 311-25: déclaré par sa mère Article 312: présomption de paternité. Lʼenfant a pour père le mari car né pendant le mariage. Article 311: période légale de conception. En lʼespèce, lʼenfant pouvait être

TD5 Stratégies de localisation (p :314-315) Il s’agit de déterminer les critères qui poussent les FTN à s’implanter à l’étranger I. Le calcul des couts Le cout salarial est-il un critère déterminant ? Doc 1 1°) on constate une grande disparité des couts du L à l’intérieur de l’UE et vis-à-vis des pays émergents. Le ct du L comprend le salaire net et les cotisations sociales à la charge de l’employé et de l’employeur. Ecart par rapport au salaire, les salaires sont plus élevés en

pour adultes handicapés pour adultes handicapés (SAMSAH) Loi 2002-2 , Décret 2004-613 du 25 juin 2004 (conditions techniques Services d'aide et d'accompagnement à d’organisation et de fonctionnement) domicile (SAAD) Art. L. 312-1 et L 3123-1-1, R 314-137 et suivants, D 312-6 du CASF Le financement des établissements et services sociaux et médico-sociaux - Fiche pratique de gestion - juillet 2010 4 Sous-secteur Catégorie d'établissements ou services Type d'établissement ou service Textes de

l’espèce (application aux faits), l’énoncé du cas pratique nous apprend qu’Astride est mariée. Par conséquent, (conclusions) le père devrait être son mari, c’est-à-dire Alain. L’enfant est issue d’une famille légitime. Toutefois, en vertu des articles 314 et 315 C. civ. (règle de droit), la présomption de paternité ne vaut que pour l’enfant né entre 180 et 300 jours après la fin de la coexistence des époux. Or, en l’espèce (application aux faits), on sait qu’Alain est parti en octobre ; il faut donc

pour un propriétaire : « infraction consommée chaque fois que les locataires indiquent avoir remis des sommes au soit disant propriétaire de l’appartement en contrepartie d’un bail qui se révèle faux ». Chapitre III- L’abus de confiance Article 314-1 du CP prévoit aujourd’hui « l’abus de confiance est le fait par une personne de détourner au préjudice d’autrui, des fonds, valeurs………. ». Expression identique à propos de l’escroquerie. L’abus de confiance permet finalement de sanctionner celui

Le Groupe Attijariwafa bank, premier groupe bancaire et financier du Maghreb, avec plus de 4,6 millions de clients et 13 314 collaborateurs, est une multinationale panafricaine. Présent dans 21 pays, le Groupe se donne pour priorité la proximité avec ses clients et les met au cœur de sa stratégie via son ambitieux programme de bancarisation et ses efforts d’innovation continus. En plus de l’activité bancaire, le Groupe opère, à travers des filiales spécialisées, dans tous les métiers financiers

au 15/05/77 n° Adhérant 131.583 _ Certificat de travail Sté Cafauto du 01/10/77 au31/12/85 Adhérant 136.338 Chtouki M ohamed Du 01/02/90 au 31/03/98 Adhérant 362.842 _ Attestation de Travail (Groupe Saidal C .R.D. ) Adhérant n° 314 .322 du 01/09/99 A ce jour. _ Attestation de salaire ( Annnuelle de 1/09/99 au 31/06/2012 ) _ Attestation de salaire de 60 mois _ attestation de perception de prestations de S.S.du 18/09/01 au 29/04/02 _ Relevé de compte individuel C N R

On va répercuter cette division par deux dans le 211 qui va devenir 210. On arrive donc a un total de 12!*8!*37*210 = 479 001 600 * 40 320 * 2 187 * 1 024 = 43 252 003 274 489 856 000 Pour info, la décomposition en facteurs premier donne : 227*314*53*72*11 = 134 217 728 * 4 782 969 * 125 * 49 * 11 = 43 252 003 274 489 856 000 En français, ce nombre est : quarante-trois milliards deux-cents cinquante-deux millions trois-mille deux-cents soixante-quatorze de milliards quatre-cents quatre-vingt-neuf

315 86 45292 471 40 457 456 267 94317 100 319 23 96 51 225 6090 495 353 490 519 455492 156 370 412 363 538 43885 364 320 9 555 18 415 529 387 516 506 459 408 409 401 400 514 462 339 218 176 411 371 71356 4665 312 313204 358 217 352 410 405 402 507 314 407 224 361 525 262512 50 236 17 393 125422 95 296 496 373 78351 260 77350 432 470 21101 70 102 357 360 547 465263 425 476 258551221244 309 191 223396 460 420162316 36 532 200 48 257 418240 520 417 157 245 103 155 504 154 220 110 477 185 539 186 208318