390 av. J.-C.

dans la société, expliqué les fondements des organisations, des ordres et même imaginé d’autres sociétés, plus justes ou plus morales. A ce titre, on mentionnera les deux grands fondateurs de la morale politique : ← -427-347 av JC : PLATON ← -384 -322 av JC : ARISTOTE Près de deux millénaires plus tard, ces auteurs ont été relayés, avec la Renaissance, par un grand nombre de précurseurs dont quelques œuvres doivent être rappelées : ← 1332-1406: Livre des considérations sur l’histoire

souverainement par chacune des assemblées… autonomie financière. Désormais le budget de chaque assemblée est déterminé par une commission composée de parlementaires et de magistrats de la cour de compte. ( En 2004, la dotation budgétaire de l’A.N était de 390 millions d’euros, et de 240 millions pour le Sénat. AJ. le personnel et les actes des assemblées parlementaires. Les assemblées parlementaires disposent d’un personnel qui lui est propre. Postes sur concours. Le respect de l’autonomie des

Tourisme camionnette – PL : Poids lourd – GC : Génie civil – AG : Agricole – AV : Avion – 2R : Deux roues Europe de l’Ouest Pays France Site Avallon Bourges Cataroux (1) Cholet Combaude (1) Gravanches (1) La Roche-sur-Yon Le Puy-en-Velay Montceau-les-Mines Roanne Tours Troyes Bad-Kreuznach Bamberg Homburg Karlsruhe Oranienburg Aranda Lasarte Valladolid Vitoria Alessandria Cuneo Ballymena Dundee Stoke on Trent Production PL* AV TC TC PL* TC PL GC GC TC PL AG TC TC PL PL PL* PL 2R TC – PL* – AG TC – GC

4, 1990 p.603. L'unité de direction est la capacité de donner une unité d'action et de décision aux entreprises liées « capacità d'imprimere unità d'indirizzo e azione alle diverse imprese aggrezata» 50Proposition de loi n°1055 Cousté le douarec 9 av. 1970. Puis de nouveau en 1978. 51 Une des causes de son échec -application d'un seuil de 25 % à partir duquel était induite une présomption de dominationprovient du fait que La situation de groupe ne peut se fonder « sur une relation bilatérale de

TABLEAU 26 : RéPARTITION DU NOMBRE DE PORTEURS DE PARTS OU D’ACTIONS PAR TYPE D’INVESTISSEUR OPCVM Actions & Diversifiés 2011 Nombre total de porteurs de parts ou d'actions Personnes physiques résidentes Personnes morales résidentes 4 403 3 622 390 391 2012 3 799 3 005 400 394 OPCVM Monétaires 2011 3 341 1 700 1 523 118 2012 OPCVM Obligations 2011 2012 OPCVM Contractuels 2011 192 144 45 3 2012 426 313 79 34 2011 22 937 18 243 2 911 1 783 TOTAL 2012 19 826 15 237 2 986 1 603 Var (%) -14% -16% 3%

hôteliers indépendants constituent 23% du parc en nombre de chambres, dont 13% sur le segment 2 étoiles. A ceux-ci nous pouvons ajouter les capacités de deux groupes d’indépendants : • Inter-Hôtel : 6% (6 hôtels et 410 chambres) • SLIH : 5,8% (6 hôtels, 390 chambres) Inter-Hôtel est à l’origine une association d’hôteliers indépendants créée en 1967 dans le Sud-Ouest de la France. En 1988 le groupe devient une société anonyme. Il propose actuellement 264 hôtels dans toutes les régions de France. Son portefeuille

Encaisse Passif Capitaux propres Dettes à LMT Dettes commerciales 7 3,5 2,5 2 15 8 5 2 15 A partir de ses données comptables, nous pouvons calculer les ratios suivants : - délai de stockage (d1) = stocks/ coût d’achat des marchandises vendues *390 = 90 jours, - délai de crédit client (d2) = créance commerciale / CA TTC*360 = jours, 43 - El Miloud Guermatha 1993, « technique de gestion de trésorerie »Edition Guessous, page 140. Option : Gestion 55 La gestion de trésorerie -délai

37 - N° PNIA : 8112783937 N° fax : 0474343866 - E-Mail : joel.bon@air.defense.gouv.fr Page 4 Stage Armée de l'air Référence CAJ/EMAA/1474 Adresse géographique : AA/SIAé/AIACP Atelier Industriel Aéronautique de Cuers-Pierrefeu - BP 80 - 83 390 CUERS Adresse militaire : Sujet : Au sein de l'Atelier aéronautique de Cuers, la sous direction technique met en oeuvre sa stratégie industrielle en terme de plan de charge, de planification des besoins en compétences et de politique de sous-traitance

SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACHATS A CREDIT «ACRED» SOCIETE REGIONALE DE CREDIT A LA CONSOMMATION «SOREC-CREDIT» SOCIETE SAFA DE FINANCEMENT ET DE CREDIT «SAFACRED» SOGEFINANCEMENT WAFASALAF Adresse du siège social 3, Rue d’Avignon - Casablanca 30, Av. des FAR - Casablanca 30, Avenue des Forces Armées Royales 207, Boulevard Zerktouni - Casablanca 32, Boulevard de la Résistance - Casablanca 18, Rue de Rocroy, Belvédère- Casablanca Place Bandoeng BP 13700- Casablanca Zenith Millenium, Immeuble 8, Sidi

et d e p rocéd u re p énale, Actes d u colloqu e d u Jeu ne Barreau d e Mons, Bru ylant, 2005, p . 169-205. J. ROZIE, Voord eelsontnem ing, éd . Intersentia, Antw erp en, 2005, 508 p . 49 Cass., 22 octobre 2003, Rev. d r. p én., 2004, p . 277, concl. av. gén. SPREUTELS, et J.T., 2004, p . 354, concl. m .p . et obs. E. BOIGELOT, et J.L.M.B., 2004, p . 336, obs. F. ROGGEN , et R.D.C., 2004, p . 199, note O. CREPLET. M. ROZIE, Fiscale frau d e in relatie tot verbeu rd verklaring, , in Saisie et confiscation