.45 ACP

qui sont exploités par d'autres pays ou groupe de pays dont le Japon avec la série GMS, et la Pr. Abderrazak El Harti Equipe de télédétection et SIG Faculté des sciences et techniques, Béni Mellal, Maroc elharti_abder@yahoo.fr ou elharti@fstbm.ac.ma 45 communauté européenne avec les satellites Météosat. Les deux séries sont composées de satellites géostationnaires situés au-dessus de l'équateur et aux mêmes degrés de longitude que le Japon et l'Europe. Ces satellites prennent des images toutes les

etendre son aire geopolitique grace a l’Europe de l’Est qui vas devenir parti integrante de l’empire sovietique. Seul ces deux pays avait maitrise l’energie atomique et se procurait de la bombe atomique, les E-U s’en servir contre le Japon en aout ’45 l’URSS a rattrape son retard et procede a la 1er explosion nucléaire en ’49. Le dernier element sovietique et americain ont bien geres les negociation internationales notamment entre allies pr mettre en place une organisation internationale en l’occurrence

de l’Amiante ACAM = Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles ACBUS = Accords de Bon Usage des Soins ACIF = Association des Cliniques Indépendantes de France ACOSS = Agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale ACP = Analyse de Composantes Principales ACP = Anatomo-Cyto-Pathologie ACS = Attestation de Conformité Sanitaire ACS = Aide à l’acquisition de la Complémentaire Santé Acsé = Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances ACT = Angioplasties Coronaires Transluminales

........... 43 5.1.1 Indicateurs épidémiologiques existants ............................................................... 43 5.1.2 Indicateurs choisis ........................................................................................... 45 5.2 La qualité nutritionnelle du régime alimentaire des Français ......................................... 52 5.2.1 En population générale ..................................................................................... 52 5.2.2 La qualité

structure de la population européenne de 1985, pour un indice de fécondité de l’ordre de 1,5 enfants par femme (moyenne européenne), on obtient, par recours au modèle des populations stables, une structure projetée qui ne manque pas de surprendre avec 45 % de personnes âgées de 60 ans et plus (38 % pour les 65 ans et plus) et ses 15 % de jeunes de moins de 20 ans, le plus spectaculaire étant sans doute la progression de la population très âgée (80 ans et plus) qui passe de 4 % à 19 %. Moyennant un

d’origine est nécessaire. En cas d’importation, elle conduit à l’application du tarif douanier commun. - l’origine préférentielle : elle résulte des accords préférentiels conclus par l’U.E. avec certains pays ou organisations d’intégration régionale (AELE, ACP, Turquie, etc.). En cas d’importation, elle permet des réductions voire des suspensions de droits de douane. 2- Autres types de certification de l’origine des marchandises Le certificat d’origine communautaire n’est pas la seule preuve documentaire

16 | |  1248 000 | 26/4 | 56 000 |   |   | 22 000  | 14  |  896 000 |  308 000 | 10/5 | 12 000 |   |   |  10 000 |  1 |   |  10 000 | 11/5 | 45 000 |   |  35 000 |   |  10 |  35 000 |   | 21/5 |   | 36 000 |   | 1 000  |  1 |   | 1 000  | 22/5 | 37 000 |   |  36 000 |   |  16 |  576 000 |   | 7/6 |   | 45 000 |   | 9 000  |  17 |   | 153 000  | 24/6 | 20 000 |   |  11 000 |   |  7 |  77 000 |   | total | 232 000 |   |   |   |   |  1255000 | 1780 000  |

fut régulièrement révisé par la suite et de manière notable par le règlement 2144-87 du 13 juillet 87 pour tenir compte du résultat des négociations multilatérales au sein du GATT puis de l’OMC et des négociations bilatérales entre l’UE et les pays ACP. Mécaniquement ce tarif douanier extérieur commun, a pour conséquence de substituer la compétence de l’UE à celle des Etats membres, qui conservent uniquement une compétence pour organiser leurs tarifs douaniers car ces services restent nationaux

continue-t-il de recevoir des subventions de l’Etat et des directives émanant du Ministère de la Santé. De même, le Ministère des Finances a un droit de regard sur l’utilisation des fonds alloués à l’HOGGY par l’intermédiaire de l’Agence Comptable Particulier (ACP). La réforme instaure des conseils d’administration au sein de l’hôpital qui définissent la politique globale de ces établissements par voie de délibération. Le Directeur applique les décisions du conseil d’administration et assure la gestion générale

villes et communautés basées sur la mine doivent se diversifier si elles souhaitent ne pas disparaître à la fermeture de la mine». Centre pour le Développement de l'Entreprise, Guide de l'exploration minière – Minerais métalliques, Bruxelles, CDI(CDE)/ACP-UE, Série Technologies n° 15, 2000, p..5. 2 COLTAN: POUR COMPRENDRE… consommateurs de riz (pluvial)4, huile de palme, viande bovine, etc. Ainsi, au fil de leur développement, ces entreprises ont véritablement marqué les paysages physiques