715

SOQUIJ AZ-98111074, J.E. 98-1555, [1998] R.R.A. 667 (rés.), [1998] 2 R.C.S. 3 6. Gilles E. Néron Communication Marketing inc. c. Chambre des notaires du Québec (C.S. Can., 2004-07-29), 2004 CSC 53, SOQUIJ AZ-50264380, J.E. 2004-1534, [2004] R.R.A. 715 (rés.), [2004] 3 R.C.S. 95 7. Hrtschan c. Montréal (Ville de)*, (C.A., 2004-03-22), SOQUIJ AZ-50227010, J.E. 2004-799, [2004] R.J.Q. 1073, [2004] R.R.A. 329 8. K.L.B. c. Colombie-Britannique (C.S. Can., 2003-10-02), 2003 CSC 51, SOQUIJ AZ-50194694

entrées Tube façonné : CUMP = 6 300 + 9 000 = 1,53€ 10 000 Porte vélo :CUMP = 7 950 = 31,80€ 250 Cout de production : Cout de production = charges directes de Production + charge indirect 9 000 + 1 575 + 19 500 + 715 = 30790 € Comptes des stock produit fabriqué : Porte vélo : CUMP = 7950 + 30790 = 26,71€ 250 + 1200 Coût de distribution : coût de distribution = charges direct de distribution + charge indirect 2 600 + 1 430 = 4 030€ Coût de reviens :

importante dans la mesure ou les actions des membres du conseil sont destinées à couvrir leurs actes de gestion (Articles 621 et 659 du code commerce). • Le commissaire aux comptes doit s’assurer du respect de l’égalité entre actionnaires (Article 715 Bis 4 du code de commerce). • Le commissaire aux comptes encadre certains évènements importants dans la vie de la société tels que la fusion - scission, la modification du capital et l’émission de valeurs mobilières (actions et obligations). • Le

actuellement la Tunisie dans le commerce avec la France. Exportations (en tonnes) (d'apr8s le Bureau du Plan) I Total général 1973 I l 1974 exporté 1968 à 1974 . .. . .. .. ..... 112 881 2 483 77 829 1 721 ' 1 518 3 715 10 962 Les principalesutilisations sont : la confiserie: pâte d'amande entrant dans la fabrication desgâteaux. - Dragées de luxe: les meilleures variétks pour cette utilisation sont : Fournat de Bvezerzaud et Ksontini. - Amandessalies: la plusutilisée

8 76 905 74,7 145 805 22,4 18 877 2,9 650 915 57,9 84 528 32,8 23 967 9,3 257 707 74,1 53 754 21,7 10 404 4,2 247 713 70,5 304 610 24,7 59 196 4,8 1 233 240 72,4 20 401 24,3 2 762 3,3 84 034 77,6 184 470 20,7 14 488 1,6 889 803 62,4 82 681 31,0 17 715 6,6 266 979 78,58 57 695 18,64 8 581 2,77 309 458 74,9 345 247 22,3 43 546 2,8 1 550 274 BTP Commerce Industrie Services Total BTP ENSI 2007 Secteurs d'activité économique Commerce Industrie Services Total 49 834 486 234 149 212 183 555

pour risques Provisions pour charges ECARTS DE CONVERSION-PASSIF (E) Augmentation des créances immobilisées Diminution des dettes de financement 8 198 804 113,82 31 000 000,00 31 000 000,00 4 350 000 000,00 3 600 000 000,00 750 000 000,00 7 511 715 287,42 31 000 000,00 31 000 000,00 2 400 000 000,00 2 400 000 000,00 90 000 000,00 90 000 000,00 TOTAL DES CHARGES XV (II+V+IX+XII) RESULTAT NET XVI (total des produits-total des charges) Total I (A+B+C+D+E) DETTES DU PASSIF CIRCULANT (F) Fournisseurs

urbain Cycle extra-urbain Cycle mixte Emissions de CO2 cycle mixte 10,1 7,1 8,2 216 9,9 7,0 8,1 214 - Les chiffres indiqués sur la consommation et les émissions de CO 2 ont été déterminés selon les procédés de mesures définis par la directive CE 715/2007 dans sa version en vigueur. Ces données ne concernent pas un véhicule spécifique et ne font pas partie de l’offre. Elles visent simplement à permettre une comparaison entre types de véhicules. La consommation de carburant et les émissions de CO

compréhension et maîtrise de la complexité des tâches, intégration au collectif de travail). Offrir plus de formation et d'entraînement si requis. ◆ Évaluer le programme d'accueil et d’intégration en SST. Faire les ajustements qui s'imposent. 715, Square Victoria Bureau 710, Montréal (Québec) H2Y 2H7 Téléphone (514) 849-8373 • 1 800 465-1754 Télécopieur (514) 849-8873 • 1 800 465-6578 Site internet : http://www.apsam.com Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail secteur

habillement secteur clé de l’industrie nationale, a perdu pas loin de 50000 emplois (47761) exactement sur l’année 2008 selon une toute récente enquête menée par le ministère de l’emploi. Et encore, il ne s’agit la que des emplois perdus par les 715 unités membres de l’association marocaine de l’industrie, du textile et d’habillement (AMITH), soit 44,4% de l’ensemble des entreprises du secteur. En effet, le licenciement doit être fondé sur l’existence d’un motif valable. Il peut être prononcé

441 - Reprises financières           4 380 000 - Reprises non courantes       12 477 020 5 251 607   + Valeurs nettes d'amort.des immob.cédées   5 116 6 664 600 10 472 500   9 632 424   Capacité d'autofinancement 28 233 193 35 111 988 52 814 578 70 715 818 56 810 832 97 494 823 Graphe : Commentaire : La société dispose d’une capacité d’autofinancement très intéressante qui est en augmentation régulière d’année en année. 5. Analyse de la rentabilité : Ratio de la rentabilité finale = Résultat