842

229) – – – – Dettes liées aux options de vente accordées 2 868 – – – – (2 868) aux actionnaires minoritaires (7) TOTAL DETTE (NOMINAL AVANT 8 842 (1 909) ( 126) (1 416) ( 186) (5 205) INTERETS) Flux d’intérêts sur les financements – (13) (197) (195) (126) (303) précités (3) (3) (5) Flux sur instruments dérivés – 28 (20) (29) (18) 6 TOTAL DETTE APRÈS INTÉRÊTS 8 842 (1 894) ( 343) (1 640) (330) (5 502) (1) Une partie du montant perçu de l’augmentation de capital (réalisée le 25 juin 2009) a été affectée

Histoire de la langue française / Jacques Chaurand,.... - 11e édition. -- Paris : Presses universitaires de France, impr. 2006. -(Que sais-je ? ; 167). ISBN 2-13-055666-3 Histoire de la langue française, de la première manifestation de son existence, en 842 avec le texte des Serments de Strasbourg, jusqu'à aujourd'hui. Décrit chaque étape de cette histoire en la replaçant dans son contexte socio-politique et en soulignant ses innovations. DISPONIBLE A LA BIB. CENTRALE 440 CHA FARAGO, France Le langage

305 1 150 591 1 025 14 272 4 214 839 1 742 3 707 3 516 1 429 1 430 3 629 1 470 1 919 7 229 7 188 69 422 2 493 71 915 2004 1 252 3 412 1 445 1 530 3 174 2 109 1 090 463 947 13 185 4 073 752 1 638 3 784 3 335 1 234 1 435 3 216 1 406 1 632 6 723 6 842 64 677 2 215 66 892 2005 1 326 3 620 1 384 1 667 3 258 2 136 1 144 477 1 045 13 282 4 080 732 1 627 3 716 3 409 1 163 1 412 3 472 1 397 1 776 7 065 7 029 66 217 2 440 68 657 Source : Bilan de la vie associative 2004-2007, CNVA, 2007 paysage

faute mais d’une responsabilité d’une chose, exonéré de sa responsabilité de gardien, domaine de la responsabilité des choses. · Faute et liberté : Document 2 : Ass. Plén., 12 juillet 2000, JCP 2000, I, 280, n° 7, obs. G. Viney ; RTDCiv 2000, 842 obs. P. Jourdain En l’espèce, lors de la diffusion des émissions télévisées des « Guignols de l’info », M. Calvet en tant que président de la société Canal Plus a eu des propos dénigrant les produits de la marque de la société Automobiles Citroën

Séance 3 l’époque des Francs (Mérovingiens et Carolingiens)Mérovingien carolingien Rappel : l’effondrement de l’empire romain au 5eme sicle est le fruit d’une série de phénomène. Invasion/ échec modèle économiqueL’empire avait tellement décliné que le chute de Rome en 476 passa inaperçu pour les contemporains, les historiens. Depuis que Rome a été pillé en 410 l’empire n’est plus que l’ombre de lui-même, son armée ne vaut plus rien, la société romaine est devenue une notion anachronique. Ainsi

ressources et donc de la sous-alimentation dans certains pays. Chaque « estomac » sur terre est loin d’être rassasié à chaque repas ! Et même, dans certains cas, quand on a un bout de pain tous les deux jours, il faut s’estimer heureux… L’ONU estime que 842 millions de personnes souffrent de sous-alimentation chronique avec 95% dans les pays en développement. La malnutrition est un produit du sous-développement et de la pauvreté. Elle affaiblit les individus, qui deviennent donc plus faibles et moins aptes

Convention. Il est, en quelques sorte, l'équivalent du "Brevet Communautaire" pour la C.E. (Communauté Européenne). Qui, lui, n'est toujours pas entré en vigueur. En 1997, L'Office Eurasien a enregistré 26465 demandes de brevets, 35 711 en 1998 et 41 842 en 1999 et en a délivré respectivement 16 en 1997, 200 en 1998, 430 en 1999, 645 en 2000, chiffres normaux compte-tenu des délais d'examen pour les premières années de fonctionnement. Brevet "mondial" : Le P.L.T., Patent Law Treaty (maintenant désigné

Budget des achats Janvier Février Mars Achats HT 60 500 87 000 TVA 11 858 17 052 Achats TTC 72 358 104 052 Budget des services Janvier Février Mars Services extérieurs HT 13 750 14 500 15 250 TVA 2 695 2 842 2 989 Services extérieurs TTC 16 445 17 342 18 239 Budget des autres charges Janvier Février Mars Salaires 8 700 8 700 8 700 Charges sociales 4 350 4 350 4 350 Charges administratives (non soumises à TVA) 4 500 4 600 4

526 hab. |21 985 hab. |14 619 hab. | |   0-14 ans |59 488 hab. |42 906 hab. |2 979 hab. |8 462 hab. |2 943 hab. |2 198 hab. | |   15-24 ans |46 842 hab. |34 901 hab. |2 398 hab. |5 430 hab. |2 286 hab. |1 827 hab. | |   25-44 ans |100 084 hab. |74 479 hab. |4 794 hab. |13 093 hab. |4 661 hab. |3 057 hab. | |   45-64

également compétent pour connaître de la conformité à la Constitution des actes de droit international -------------------------------------------- [ 2 ]. Cf. CORNU G., Vocabulaire juridique cit., p.17. [ 3 ]. Ibid., p. 741-742. [ 4 ]. Ibid., p.842. [ 5 ]. GUILLIEN R. et VINCENT J., Lexique des termes juridiques cit., p. 406. « Etat social existant à un moment donné après les règles de Droit s’imposant aux hommes du groupement social considéré et les situations juridique qui s’y rattachent »