9 Mai 1991

La confrontation Est-Ouest 1945 - 1991 Introduction En 1945, URSS et EU dominent le monde. Seuls face à face, les tensions montent et mènent à ce que l’on appelle en 1947 «  la guerre froide ». Les 2 Grands s’affrontent par pays interposés. Comment les deux Grands établissent-ils leur domination? Comment la logique des blocs organisent-elle les relations internationales? Comment la guerre froide est-elle le résultat entre les deux modèles? I) Un monde qui devient bipolaire

Darussalam    9 décembre 1993  Burkina Faso    3 mai 1963  Burundi    13 mars 1965  Cameroun    3 mai 1963  Canada    1 janvier 1948  Chili    16 mars 1949  Chypre    15 juillet 1963  Colombie    3 octobre 1981  Congo    3 mai 1963  Corée, Rép. de    14 avril 1967  Côte d'Ivoire    31 décembre 1963  Costa Rica    24 novembre 1990  Cuba    1 janvier 1948  Danemark    28 mai 1950  Djibouti    16 décembre 1994  Dominique    19 mai 1950  Egypte    9 mai 1970  El Salvador    22 mai 1991  Emirats

Brazzaville. Auteur auto édité. Gerôme OLANDET « Tchicaya ; Opangault ; Youlou. Vie politique au Congo Brazzaville. 1945 – 1964. La savane. Gaston KOUVIBIDILA « Histoire du Multipartisme au Congo Brazzaville ». La marche à rebours. 1940 – 1991. L’Harmattan Décembre 2000. Sous la direction du Prof. Théophile OBENGA. « Histoire Générale du Congo des origines à nos jours ». L’Harmattan Juillet 2010. Denis SASSOU NGUESSO. Parler vrai pour l'Afrique, Edition Michel LAFON, Année 2009

douze références jurisprudentielles citées sous l’article 9 du Code Civil. L’article 1582 du Code Civil définit le contrat de vente. Le texte de l’article Ier de la loi 2002-303 du 4 mars 2002 se trouve p1709 du Code Civil. Structure des arrêts Document 4 : Cass. Civ. 1re, 13 mars 2007 1ère partie : exposition des faits 2ème partie : Résumé du moyen de cassation 3ème partie : Réfutation de moyen Document 5 : Ass.Plén. 31 mai 1991 1ère partie : Visa des textes et énoncé du principe général

Herzégovine* Botswana* Brésil Brunéi* Bulgarie* Burkina Faso Cambodge Cameroun Canada* Chili Chine* Hong Kong Macao 30 novembre 3 mai 27 juin 7 février 30 juin 2 février 19 avril 14 mars 29 décembre 26 mars 2 mai 29 février 20 décembre 6 avril 6 mai 16 mars 15 novembre 18 août 16 mai 28 avril 1er septembre 20 décembre 7 juin 25 juillet 10 octobre 23 mars 5 janvier 19 février 12 mai 4 septembre 22 janvier 6 juin 19 juillet 2004 A 1976 A 2001 A 1989 A 1961 1989 A 1994 A 1989 1997 A 1975 A 1961 A 2000 A

|Avril 1991 |Cyclone |138 866 | |Chine |Mai 1991 |Inondations |1 729 | |Chine |Août 1991 |Sécheresse |2 000 | |Inde |Octobre 1991 |Séisme

000 Philippines Juillet 1990 Séisme 2 412 Bangladesh Avril 1991 Cyclone 138 866 Chine Mai 1991 Inondations 1 729 Chine Août 1991 Sécheresse 2 000 Inde Octobre 1991 Séisme 1 500 Philippines Novembre 1991 Cyclone 5 956 Mauritanie Février 1992 Famine 2 243 Tadjikistan  Mai 1992 Inondations 1 346 Pakistan Septembre 1992 Inondations 1 334 Chine Juin 1993 Inondations 1 000 Népal Août 1993 Inondations 1 048 Inde Septembre 1993 Séisme 9 782 Chine Juin 1994 Inondations 1 001 Inde Juin 1994 Inondations

et le pouvoir autoritaire de Staline mais le fondement totalitaire - 1964 : Brejnev au pouvoir marque un raidissement (néo-stalinisme) - 1985 : Gorbatchev au pouvoir apparaît, c’est le changement de la dernière chance : PERESTROIKA + GLASNOST - 1991 : disparition de l’URSS Modèle américain : - 1776 : déclaration d’indépendance - 1789 : constitution améliorée - 1865 : fin de l’esclavage - 1950 : maccarthysme - 1960 : mouvement pour les droits civiques (Martin Luther King) - 1974 : Watergate

des autres régions. Cette loi a été remplacée par la loi n° 91-428 du 13 mai 1991 portant statut de la collectivité territoriale de Corse, puis par la loi n° 2002-92 du 22 janvier 2002 relative à la Corse. Ces trois lois ont été déférées à la censure du Conseil constitutionnel. La première a été déclarée non contraire à la Constitution par décision n° 82-138 DC du 25 février 1982. Mais par décisions n° 91-290 DC du 9 mai 1991 et n° 2001-454 DC du 17 janvier 2002, le Conseil a déclaré non conformes

tête du club avant le divorce de mai 1972 avec le retour d'Henri Patrelle au poste de président à partir du 17 décembre 1971. Le PSG reçoit l'appui du couturier Daniel Hechter en mai 1973. Ce dernier devient le président du comité de gestion mais Henri Patrelle conserve la présidence. Les rapports entre les deux hommes sont houleux. Patrelle quitte le club au lendemain du retour en Division 1, le 9 juin 197438, laissant à Hechter le poste de président jusqu'au 9 janvier 1978. Le scandale de la double