9 Mai 1991

Prague » (1948) 2. Les crises de la guerre froide Dossier documentaire : À la recherche d’un nouvel ordre mondial Cartes : Les bouleversements de l’après-guerre froide Carte : Le monde d’aujourd’hui 1. La fin de la confrontation Est-Ouest (1987-1991) 2. L’Europe réunifiée ou déchirée ? Dossier documentaire : La réunification allemande 84 86 88 90 92 94 96 98 L’Europe au cœur de la guerre froide 3. Détente et contestation des blocs Dossier documentaire : Guerre atomique, guerre interdite

prémices de la guerre froide(45-47). 8 mai 45 : capitulation allemande. 25 juin 1945 : conférence de San Francisco (charte des Nations Unies) nov45/oct46 : procès de Nuremberg. Mars 1947 : doctrine Truman. Oct 47 : création du Kominform et doctrine Jdanov. II) L’affrontement des blocs (47-53). 1948 : première guerre israélo-arabe. 1948-49 : crise allemande.(blocus de Berlin) 1949 : création du Pacte Atlantique (Organisation du Traité de l’Atlantique Nord). Mai 1949 : création de La République

raisonnable’, la Convention souligne l’importance qui s’attache à ce que la justice ne soit pas administrée avec des retards propres à en compromettre l’efficacité et la crédibilité »2. 1. 2. Respectivement : §§ 28 et 36. Vernillo c. France, 20 fév. 1991, § 38 ; Moreiro de Azevedo c. Portugal, 23 oct. 1990 ; Katte Klitsche de la Grange c. Italie, 27 oct. 1994, § 61. 5 La durée des procédures civiles et pénales dans la jurisprudence de la CEDH L’accès à la justice reste, pour une large part, théorique

résumé des recommandations méthodologiques. • Haut de page Introduction : les caractéristiques de l'astreinte Si les textes qui lui sont consacrés n'en donnent pas de définition précise, il résulte néanmoins de l'article 33 de la loi du 9 juillet 1991 que l'astreinte prend la forme d'une condamnation financière destinée à assurer l'exécution d'une décision prise par un juge. De l'objectif ainsi poursuivi découlent les principales caractéristiques de l'astreinte : - L'astreinte présente un

la fin de la guerre froide (1975-1991) _Chapitre 4 : A la recherche d'un nouvel ordre mondial (de 1991 à nos jours) _Chapitre 5 : Décolonisation et émergence du Tiers-Monde 2ème grande partie : L’Europe de 1945 à nos jours _Chapitre 6 : La construction européenne jusqu'à la fin des années 1980 _Chapitre 7 : Le temps des démocraties populaires _Chapitre 8 : Les enjeux européens depuis 1989 3ème grande partie : La France de 1945 à nos jours _Chapitre 9 : Bilan et mémoire de la Seconde

1 : Bases de calcul XP ENV 1991-1 – Avril 1996 AFNOR 1996 Eurocode 1 : Bases de calcul et actions sur les structures et document d’application nationale Partie 2.1 : Actions sur les structures – Poids volumique, poids propre et charges d’exploitation XP ENV 1991-2-1 – Octobre 1997 AFNOR 1997 : P 06-102-1 Eurocode 1 : Bases de calcul et actions sur les structures et document d’application nationale – Partie 2.3 : Actions sur les structures – Charges de neige XP ENV 1991-2-3 – Octobre 1997 AFNOR 1997

Spoorwegen 36/73; 21 février 1974 Birra Dreher 162/73; 24 mai 1977 Hoffmann La Roche 107/76; 6 octobre 1981 Broeckmeulen, 246/80; 23 mars 1982 Nordsee 102/81; 12 décembre 1990 Kaeffer et Procacci, C-100/89 et C-101/89; 3 juillet 1991 Barr, C-355/89; 27 avril 1994 Commune d'Almello, C-393/92, Europe juin 1994 comm. 223; 19 octobre 1995 Job Centre, C-111/94; 17 septembre 1997 Dorsch Consult, C-54/96; 22 octobre 1998 Jokela et Pitkäranta, C-9/97 et C-118/97; 12 novembre 1998 Victoria Films, C-134/97;

Berlin. Et enfin, nous parlerons des évènements importants de 1963 à 1991. I la crise de Berlin A) Le blocus de Berlin Durant la guerre froide, Berlin constitue un point de discorde entre les deux blocs. L’URSS de Staline cherche à faire pression sur le bloc de l'Ouest en organisant le Blocus de Berlin à partir du 24 juin 1948 : les Américains y répondent dès le lendemain par un pont aérien qui dure jusqu'à la fin du blocus en mai 1949, transportant près d'un 1,9 million tonnes de ravitaillement (dont

sa liberté et sa raison entreront en jeu, elles sont, pour l'action, des auxiliaires plus féconds que la hargne ou la semi-hébétude née de la contemplation d'un imprimé rédigé dans une langue apparemment étrangère … »[1]. § 2.La loi du 29 juillet 1991 relative à la motivation formelle des actes administratifs. A. Champ d'application. Aux termes de l'article 2 de la loi, sont concernés par la motivation, les actes administratifs des autorités administratives visées à l'article 1er. Selon

Abou Coulibaly 306084 Vu la requête, enregistrée le 30 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. Abou Coulibaly ; M. Coulibaly demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler la décision de la section disciplinaire du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes du 22 décembre 2006 qui a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 25 septembre 2006 du conseil régional de l'ordre des chirurgiens-dentistes de Rhône-Alpes rejetant sa demande tendant