9 Novembre 2010 Chambre Commerciale

28 SECTION 3. LES CHAMBRES AFRICAINES EXTRAORDINAIRES ……………… ..p. 29 CHAPITRE 4 LES JURIDICTIONS SUPERIEURES……………………………………p. 35 SECTION 1. LA COUR SUPREME ……………………………………………………..p. 35 §I. Dates de création ……………………………………………………………………….p. 35 §II. Composition ………………………………………………………………………… p. 36 §III. Formations ………………………………………………………………………… p. 37 A- Les chambres permanentes …………………………………………………………… p. 37 1) La chambre criminelle …………………………………………………………….p. 37 2) La chambre civile …………………………………………………………………

....... 6 2. Population.........................................................................................................7 3. Villes principales.............................................................................................9 . 4. Organisation administrative.....................................................................11 5. L’Histoire en résumé......................................................................................13 . 6. Relations internationales

1.6. 1.7. 1.8. 1.9. HISTORIQUE EDITO DU PRESIDENT CONSEIL D’ADMINISTRATION COMITE DE DIRECTION GENERALE L’ANNEE 2011 EN CHIFFRES L’ACTIVITE VILLAGES LE MARCHE DES TITRES LE CAPITAL ET L’ACTIONNARIAT LA COMMUNICATION FINANCIERE 4 4.4. 4 5 6 7 8 9 14 17 22 RAPPORT DU PRESIDENT SUR LES PROCEDURES DE CONTROLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES MISES EN PLACE PAR LA SOCIETE 97 4.5. RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX 109 COMPTES SUR LE CONTROLE INTERNE 4.6. 4.7. REMUNERATION DES DIRIGEANTS

La proportionnalité du cautionnement I. Disproportion du cautionnement et responsabilité civile du créancier Document 1. Cass. Com 17 Juin 1997 Cet arrêt est très célèbre on le nomme “l’arrêt Macron”. Il a été rendu le 17 Juin 1997 par la Chambre commerciale de la Cour de cassation, c’est un arrêt de rejet qui a étendu le domaine du principe de proportionnalité. La question qu’il convient de se poser est de savoir si, le fait de faire souscrire à un dirigeant un engagement excessif est-il constitutif

sportif international Club de tir sportif Centre de Thalassothérapie Centre de remise en forme et de bien être Parc d'attraction aquatique Parc d’attraction Espace Maroc en miniature Restaurant à thème Numéro de page 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 24 26 27 28 29 30 32 34 35 37 38 39 41 Restaurant complet Halle de vente de poisson avec équipements Vente d’équipements de bateaux de pêche Unité moyenne de distribution : Supermarché

JANVIER 2010 N° 3 Documents et débats DE LA CRISE FINANCIÈRE À LA CRISE ÉCONOMIQUE 291–0003 « Aucune représentation ou reproduction, même partielle, autre que celles prévues à l’article L. 122-5. 2e et 3e a) du code de la propriété intellectuelle ne peut être faite de la présente publication sans l’autorisation expresse de la Banque de France ou, le cas échéant, sans le respect des modalités prévues à l’article L. 122-10 dudit code. » © Banque de France – 2010 SOMMAIRE INTRODUCTION

une aspiration. C’est l’espoir porté par la FBF qui traverse la frise animée, spécialement créée pour son nouveau site Internet et réinterprétée dans ce rapport d’activité. ÉDITO : PARLONS DES BANQUES ET PARLONS-EN VRAIMENT LES GRANDES ÉTAPES 2010 DE LA FBF P.4 P.2 01 RÉFORME DU SYSTÈME FINANCIER INTERNATIONAL ET EUROPÉEN P.6 Ì RÉFORME INTERNATIONALE : POUR DES RÈGLES HOMOGÈNES Ì SUPERVISION FINANCIÈRE : L’EUROPE SE DOTE DE NOUVELLES AUTORITÉS Ì CONSTRUIRE UN DISPOSITIF EFFICACE DE

international……………………..4 - 5 3) les produits touristiques…………………………5 4) L organisation mondiale du tourisme…………..6 Chapitre 2 ……………………………………………………………….7 -9 1) -Le tourisme en 2012 ………………………….7 2) -Le tourisme dans le monde en 2010 et2030..7 3) Le tourisme a-t-il un avenir ?...........................8 4) Un secteur sous influence économique……..9 Chapitre 3 …………………………………………………………....10 -13 1) Maroc : 2012 difficile pour le tourisme…….12 2) Le tourisme au Maroc. Vision 2020……10 -12 3) La stratégie

Direction des études 1er cycle SERVICE DES STAGES RAPPORT DE STAGE DANS LA FONCTION COMMERCIALE Céline LATOUR (Angers) : Céline.latour@essca.fr Cindy BIELANDE (Boulogne) : cindy.bielande@essca.fr Année 2011/2012 – Étudiants de 2ème année – Promotion 2010-2015 DATE LIMITE DE REMISE : AU PLUS TARD LE LUNDI 1ER OCTOBRE 2012 SOMMAIRE PARTIE I - LE RAPPORT DE STAGE CHAPITRE I : les objectifs du rapport de stage CHAPITRE II : la présentation du rapport de stage CHAPITRE II : les règles

Brief client, réponse de l'agence et proposition de publicité pour l'entreprise LEGO Cours de : Vente et communication commerciale Enseignante : Marie-Paule Pitau Année scolaire 2009 - 2010 Sommaire Introduction Page 1 1. Brief client Pages 2 , 3 et 4 2. Réponse de l'agence