911

354 4 814,4 km 200,600 km/h Circuit de 13,605 km 1997 Michele Alboreto Stefan Johansson Tom Kristensen Joest Racing TWR Porsche WSC-95 7 361 4 909,60 km 204,186 km/h 1998 Laurent Aïello Allan McNish Stéphane Ortelli Porsche AG Porsche 911 GT1-98 26 351 4 775,33 km 199,326 km/h 1999 Pierluigi Martini Yannick Dalmas Joachim Winkelhock Team BMW Motorsport BMW V12 LMR 15 365 4 967,90 km 207,000 km/h 2000 Frank Biela Tom Kristensen Emanuele Pirro Audi Sport Team Joest Audi R8

actionnaires français et étrangers. ------------------------------------------------- Structure de l’actionnariat 1/ Répartition du capital | Nombre d’actions | SCDM | Salariés | Actionnaires étrangers | Actionnaires français | 2009 | 354 267 911 | 34.3% | 18.3% | 34.3% | 28.8% | 2010 | 365 862 523 | 18.1% | 19.0% | 40.3% | 22.6% | 2011 | 314 869 079 | 21.1% | 23.3% | 36.1% | 19.5% | 2/ Répartition des droits de vote | Nombres d’actions | SCDM | Salariés | Actionnaires étrangers

SL 65 AMG Black Series 23 - 2005 TVR Sagaris 24 - 2008 Porsche 911 GT2 (997) 25 - 2008 Lamborghini Reventon 26 - 2002 Nissan MINE'S R34 Skyline GT-R 27 - 2006 Ferrari 599 GTB Fiorano 28 - 2006 Lamborghini Miura Concept 29 - 2008 Dodge Viper SRT10 ACR 30 - 2009 Bugatti Veyron 16.4 31 - 2009 Holden #2 Toll Holden Racing Team Commodore VE 32 - 2006 Ferrari #62 Risi Competizione F430GT 33 - 2008 Porsche #45 Flying Lizard 911 GT3-RSR 34 - 2009 BMW Motorsport #92 Rahal Letterman Racing M3 GT2

407 407 253,55 1 756 648 097,47 338 846 387,07 416 860 033,50 31 804 011,32 507 593 988,43 TOTAUX DE L’EXERCICE PRECEDENT 31/12/2008 D 3 019 816 706,59 2 980 238 223,67 39 578 482,92 3 019 816 706,59 2 041 806 148,51 515 404 620,60 528 476 994,10 49 911 557,68 506 678 560,34 XI. RESULTAT AVANT IMPOTS (VII+X) 618 697 951,39 -645 644,06 618 052 307,33 980 179 222,07 X. RESULTAT NON COURANT (VIIIX) -92 567 052,08 102 809,74 -92 464 242,34 -38 688 316,04 TOTAL IX 122 896 584,94 64 218,19 122 960 803,13

contrairement aux conclusions du commissaire du gouvernement Didier Casas 50. CE, Sect., 7 octobre 1994, Epx Lopez, RFDA, 1994.1090, concl. R. Schwartz. Cf. CJA, art. L. 911-1 ; L. 911-4 et CE, 10 décembre 2003, Institut de recherche pour le développement, AJDA, 2003.394, note J.-D. Dreyfus. CJA, art. L. 911-3 ; L. 911-4. Sur cette question, voir L. Markus et L. Perrin, annulation de l’acte détachable du contrat et distinction des contentieux, DA, 2006, no 1. Note F. Raynaud et P. Fombeur

contre les Karidjites au Sistan. La puissance de cette armée solide et disciplinée allié au caractère populaire que revêtait ce mouvement permit à ce mouvement de s'étendre très vite à une grande partie de l'Iran. Ils vécurent indépendant jusqu'en 911, année de leur échec contre les Samanides (descendants de l'ancienne noblesse sassanide de Tranxioane). Ces derniers réussirent , tout en restant sous l'autorité officielle du calife , à créer leurs propres administration, leurs propre armée ainsi

représentatives (syndicats) et déposé à la DREETS  Des dispositions légales s’appliquent également si le contenu de l’accord prévoit des dispositions réglementées (par exemple le congé mobilité) A voir également : Mémento Social Lefebvre 2022 §51934 page 911 et suivantes17 Négocier un accord GEPP - GPEC Clauses imposées par des accords d’un niveau supérieur: la hiérarchie des normes fait qu’un texte d’un niveau supérieur à l’entreprise (accord national, convention collective) s’impose à l’entreprise. A

des pillards. Ils réagissent mal et payent les vikings. On arrivera à les sédentariser en leurs donnant des terres, comme les romains ont fait avec les francs. Les vikings vont s’installer en Normandie par un traité de Saint claire sur Epte en 911, entre le roi et le chef normand Rollon qui devient le premier duc de Normandie. Pendant plusieurs siècles, ils seront remuants, mais ils vont être christianisés. La langue scandinave va se perdre rapidement, la francisation se fait rapidement

irréfragables, ou absolues, ne peuvent être renversées par aucun moyen de preuve si ce n'est le serment ou l'aveu (Art 1352 al 2 du Code civil). Exemple : Les libéralités au profit d'un incapable ou d'une personne interposée sont nulles au sens de l'article 911 du C.Civ. Sont réputées personnes interposées, au sens du même article, le père, la mère, les enfants et descendants ainsi que l'époux de la personne incapable. La jurisprudence a fait une interprétation stricte de cette présomption, elle est aux yeux

excessive à l’IG, mesure qui doit rester exceptionnelle et réservée aux vices d’une particulière gravité. CE 2003 INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT : Faits : La SA chantiers de PIRIOU a saisit la CAA sur le fondement de l’article L 911-4 du CJA. La CAA de paris a annulé pour excès de pouvoir la décision du 6 décembre 1993 par laquelle l’institue de recherche a attribué le marché de construction d’un navire à la société OCEA ( au motif que l’offre de cette société ne pouvait pas être