Accident De Circulation

procédures et le mode d’indemnisation des victimes des accidents de la circulation dans les sociétés d’assurances PRESENTATION : Monsieur KOUAME N. Jean-Baptiste Directeur des Assurances INTRODUCTION INTRODUCTION Depuis de nombreuses années, l’homme est tributaire du véhicule automobile pour ses activités professionnelles et ses déplacements de tous les jours. Le nombre de véhicules automobile est sans cesse croissant et les accidents de la circulation, toujours plus nombreux, sont source de dommages

la stratégie de lutte contre les accidents de la circulation Le ministre de l'Equipement et du Transport, M. Karim Ghellab estime que le nouveau code de la route, qui doit entrer en vigueur à partir d'octobre prochain, constitue un " outil incontournable" pour faire face Au fléau des accidents de la circulation, qui coûtent au Maroc plus de 11 milliards de DH, soit 2,5 pc de son PIB. Selon des chiffres du ministère, près 69.348 accidents de la circulation ont été enregistrés au Maroc pour

chambre civile 2 a rendu l'arrêt d’un accident de circulation Mme.X a été victime d’un accident de circulation , survenu en 1988 . L’expert médical a remarqué que l'accident a causé des troubles psychiques , et qu' elle devrait pratiquer une rééducation orthophonique et psychologique , mais elle refuse de se faire soigner . Suite à cela, elle a assigné , M.Y , la MACIF , et son assureur pour indemnisation de son préjudice corporel consécutif à la suite de son accident . Selon l’article 1382 du code civil

 Analyse des accidents routiers au Maroc 2009-2011 Plan Introduction Partie I : 1. Présentation du secteur de transport au Maroc 2. Indicateurs de l’insécurité routière au Maroc 3. La Réglementation du transport routier : 4. L’objectif de l’étude Partie II : 1. Méthodologie de recherche : A. Traitement des données B. Présentation et analyse des résultats 2. Tableau relatif aux accidents en 2009 A. L’analyse en composante principale 1) Analyse

INTRODUCTION/IDENTIFICATION DU PROBLEME DE SANTE PUBLIQUE Un accident de la circulation est un choc qui a lieu sur un réseau routier entre un engin roulant (voiture, moto, camion ...) et une personne ou tout autre chose et qui engendre des dégâts matériels et/ou des blessures humaines. Les accidents de la route constituent donc un enjeu majeur de la santé publique. La CEMT (Conférence Européenne des Ministres des Transports) s’est fixé comme objectif de réduire de moitié le nombre de tués sur

THEME 6 : QU'EST-CE QU'ETRE RESPONSABLE ? TD 2 : Les dommages causés par les accidents de la circulation I. Analyse de vidéo : Qui a été à l’initiative de cette loi ? Député Robert Badinter Quelle était sa fonction ? Ministre de la justice et gardes des sceaux Quelle nouveauté prévoit la loi que les députés ont  voté ? L'indemnisation des pietons cyclistes -16 / +70 ans passager d'une voiture accidenter sons considere comme victime son dédomager sauf le coducteur meme si ils on tord

loi de finances pour l’année 2006 relative à la création du fonds de prévention des accidents de la circulation. RESUME Création du fonds de prévention des accidents de la circulation 1L’article 19 de la loi de finances pour l’année 2006 a prévu la création d’un fonds intitulé « fonds de prévention des accidents de la circulation » destiné au financement des opérations de prévention des accidents de la circulation dans le cadre de contrats programmes conclus avec les intervenants dans ce domaine

route algérien Dr Mohamed CHEURFA Dans cet article, je donne une vision personnelle, en développant une analyse de type approche systémique, du modèle de sécurité et de prévention des accidents de la circulation routière algérien et particulièrement le code de la route, en l’occurrence la loi cadre sur la circulation routière n° 2001-14, modifiée deux fois et en dernier par l’ordonnance n° 2009-03 du 22 juillet 2009 et le texte d’application (le décret n° 11-376, modifié par le décret n° 11-376 du

ACCIDENTS DE LA VIE COURANTE Traumatismes et accidents Qu'est-ce qu'un traumatisme ? La définition classique d'un traumatisme utilisée par l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) est la suivante : " Les traumatismes sont causés par une exposition aiguë à des agents physiques tels que énergie mécanique, chaleur, électricité, agents chimiques, radiations ionisantes, qui interagissent avec le corps dans des quantités ou des taux excédant le seuil de tolérance humaine. Dans certains cas (par

L’accident de décompression N4 L’accident de décompression est un accident pouvant être grave de conséquences. Pour vous, futurs N4 (guides de palanquée), il est important d’en comprendre les causes et mécanismes: pour prévenir cet accident pour vous même, é i t id t ê pour prévenir cet accident pour les plongeurs que vous encadrerez. Comme l’avenir est fait d’incertitude nous vous guiderons sur la d’incertitude, conduite à tenir en cas d’accident. Le comportement d’un gaz dans