Accident De Circulation

PROVISIONS TECHNIQUES____________________________73 LES PLACEMENTS ET LES REVENUS FINANCIERS__________________________________79 Quatrième partie : LE FONDS DE GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ET LE BUREAU CENTRAL MAROCAIN _______________________________________________85 LE FONDS DE GARANTIE DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ____________________87 LE BUREAU CENTRAL MAROCAIN _______________________________________________91 ANNEXE ____________________________________________________________________________97

Travailler en sécurité Avant-propos Index Chaque année sont déclarés plus de 20.000 accidents du travail auprès de l’Association d’assurance contre les accidents. Il s’agit en particulier de chutes de personnes, d’accidents qui surviennent lors de l’utilisation de machines et d’outils ou d’accidents causés par des substances dangereuses. Ces accidents ont souvent comme cause le travailleur qui • ignorait ou • n’observait pas les exigences essentielles de sécurité. Cette brochure a comme

Doc. 3 J. Chesneau, essayiste, 1984 Doc. 4 Le Monde, quotidien, 1993 Doc. 5 Encyclopedie Microsoft Encarta, 2001 IDEE ESSENTIELLE DE LA LIGNE L’auteur caricature les accidents en série sur l’autoroute : on voit un amoncellement de véhicules qui tombent méthodiquement dans un ravin inattendu. Cela renvoie aux accidents qui s’enchaînent dans les carambolages. a L’autoroute constitue un grand danger pour les piétons, et le personnage qui veut traverser trouve la mort

Sujet 3 ANALYSE DU SUJET (Groupe 3-session 2005) Problématique : Les pièges de l’autoroute Doc. 1 M. Serre, dessinateur, 1977L’auteur caricature les accidents en série sur l’autoroute : on voit un amoncellement de véhicules qui tombent méthodiquement dans un ravin inattendu. Cela renvoie aux accidents qui s’enchaînent dans les carambolages. aLes véhicules dessinés semblent impersonnels, on ne voit personne dedans, certains sont identiques.

L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation Cas pratiques types Cas pratique n°1 Il s’agit de Monsieur Yves Vadrouille, au volant de sa trottinette, qui ne s’apercevant pas de la pente devant lui, perd le contrôle et percute une vieille dame en fauteuil roulant. Il est alors projeté sur la chaussée, et une voiture auto-école le percute de plein fouet, lui causant par la suite un traumatisme crânien. Arrivant en sens inverse, un livreur en voiture fait une embardée pour éviter

Les tâches efféctuées au Service Assurances et Risques Divers  1.1. Volet Accident de Travail  1.2. Volet Accident de Circulation : 1.3. Volet Accident de Circulation dont la responsabilité des préposés de la société sous traitance est engagée  1.4. Volet Accident de Circulation matériels non assuré  2. Les tâches effectuées au Bureau de Coordination 

choix que vouS avez fait et S’il en eSt fait mention aux conditionS particulièreS : Responsabilité civile Capital réparation Défense Pénale et Recours Suite à Accident (D. P R. S. A) . Protection juridique / Protection juridique Confort Sécurité du conducteur Décès du conducteur Dommages aux véhicules - Dommages tous accidents - Vol - Incendie - Attentats - Événements climatiques - Catastrophes naturelles - Catastrophes technologiques - Bris des glaces Assistance aux personnes Assistance au

C.I.D et dossier hors C.I.D 1 : dossier C.I.D Avant de déterminer les cas dans lesquels on applique les dispositions de la CID. Il convient de signaler que cette convention a pour but essentiel d’indemniser rapidement les victimes des accidents de circulation pour les dommages matériels occasionnés à leurs véhicules. De même, elle s’applique au règlement des dommages matériels même si l’accident a entraîné des lésions corporelles, à condition que le bénéficiaire de l’indemnité au moment de

d’abord, je tiens à exprimer mes vifs remerciements à M. EL FAKAHANI RACHID, Directeur Régional Infrastructure et Circulation Nord ; Mr. BAHMAD YOUSSEF, Chef d’Arrondissement Circulation Nord et Mr. ES-SABBAR EL HASSAN, Chef de la Section Circulation FES. Je tiens à présenter ma profonde gratitude envers mon encadrant Mr. KROMBI ABDESLAM, Responsable RH au sein de la section circulation Fès ainsi que Mr. KHARBACHE, Responsable études commerciales; pour leurs aides précieuses, leur soutien, leurs

très comparables aux chiffres des victimes de la circulation au Maroc, les routes marocaines sont un théâtre quotidien de plusieurs morts et blessés, un vrai désastre, générés essentiellement par l'inattention, l'inconscience, ou les failles de l'infrastructure En premier lieu, je vais vous présenter un graphe qui comporte le nombre d'accidents de la route en 2013. Le nombre des accidents au Maroc en 2013 est de 67.926 Le nombre des accidents mortels est de 3.265 Le nombre de tués : 3265 Le nombre