Accident de la route

Correction cas pratique TD n°9 N°1 : long en rédaction mais court en solution I. La R pour faute de M. Régis excluant l’application de la loi Badinter de 1985 Ne pas partir sur accidents de la circulation, car il s’agit d’un fait volontaire 1240 (violences volontaires en droit pénal). Résolu en une ligne (doc. 3 du TD N°2, plan Vigipirate et jet volontaire d’une barrière sur une voiture Civ. 2ème, 13 nov. 2008, n° 07-16228, inédit). /2 II. La R issue de la loi de 1985 de Régis, conducteur fautif

vitesse de 40 km/h et plus - État alcoolique ou refus de se soumettre au dépistage - Usage de stupéfiants - La conduite sous l’emprise de stupéfiants peut entrainer une peine de prison  OUI - Conduire sous l’emprise de stupéfiants est un délit = 3 % accidents mortels VEHICULE ABS Anti Blocage Système (relâche la pression des freins par intermittence pour éviter le Blocage des roues) - l’ABS réduit considérablement la distance de freinage ?  NON - Maintenir une trajectoire sur un freinage d’urgence :

com 9) Témoignages 10) Extrait de baromètre « maisons individuelles » OPPBTP 11) Réglementation et rôle du sauveteur secouriste du travail (SST) 12) Offres de formation 13) Les accidents du travail dans le BTP 14) Les accidents du travail chez MINOFRA en 20XX ------------------------------------------------- MINOFRA A l’attention de Mme Justine LISBOA A la date du : 20/12/10 -------------------------------------------------

Charles Ferraris Suivi de fabrication : Maryse Pontet Coordination projet Code de la Route : Benjamin Samaha Direction marketing : Anthony Adda P R É FA C E Vous préparez votre permis de conduire et vous avez choisi les produits Code de la route Clic & Go. Le Code de la route a évolué. La sécurité routière est une priorité nationale. Le comportement des conducteurs a changé. Aujourd’hui, le Code de la route n'est plus seulement l'objet du permis de conduire. Il s’inscrit dans un « continuum éducatif

évènement routier / accident ➢ socio-culturels: les journaux francophones européens l’espace francophone belge Supports : Le journal « la Meuse » (Liège) ; l’internet Déroulement (suggestions méthodologiques) |Étape |Activités de l’enseignant |Activités de l’apprenant | |Mise en route |- écrire au tableau le mot « accident » et proposer |Quels mots associez-vous au mot « accident » ? | |Activité

concentration et il y a également des risques de cancer. Les drogues peuvent donc avoir de très mauvaises répercutions sur le corps humain. Les accidents de la route en témoignent. En effet, entre 3 % et 5 % de conducteurs, en France, seraient actuellement des usagers occasionnels ou réguliers de drogues. Et entre 10 % et 15 % des accidents de la route graves ou mortels impliqueraient des conducteurs usagers de drogues. Ce chiffre pourrait même atteindre 25 % à 30 % dans les grandes agglomérations

art. 4 Les garanties Dommages causés au véhicule .........................................................................12 • Dispositions communes • La tempête et les événements climatiques exceptionnels • Le bris de glace • Les dommages tous accidents • L’incendie, l’explosion • Le vol ou tentative de vol du véhicule • Les attentats • Les catastrophes naturelles • Les catastrophes technologiques art. 5 La garantie assistance ....................................................................

violente existent toutefois, notamment avec les acci- dents de la route. Une étude menée en France entre 2001 et 2003 a en effet montré que les conducteurs sous influence de cannabis ont 1,8 fois plus de risques d’être responsables d’un accident mortel que les conducteurs négatifs et que le nombre annuel de victimes directement lié à une conduite sous l’emprise de cannabis serait, en France, d’environ 230 sur une base de 6 000 accidents mortels. Plus rarement, d’autres décès brutaux peuvent survenir

IV.Alcool, Tabac et certaines maladies: La consommation excessive et régulière d'alcool est dangereuse pour la santé. Elle est directement responsable de près de 23.000 décès chaque année en France, sans compter les décès par accidents sous l'emprise de l'alcool.  « Cirrhose du foie », «  cancers », « troubles du système nerveux »  sont les plus graves provoquées par la consommation excessive de boissons alcoolisées. Aujourd'hui, l'alcool fait partie de notre vie, ce que les

DOCUMENTS 1. DOC 1 : Une feuille de route pour l'avenir de l'industrie automobile 2. DOC 2 : Les gros enjeux de la voiture connectée sous les spots du Mondial de l'auto 3. DOC 3 : La voiture connectée apparaît comme le nouvel Eldorado pour les constructeurs automobiles 4. DOC 4 : Les autos connectées et intelligentes sont-elles néfastes pour la conduite? II. Synthèse : III. Questions :   I. RESUMES DES QUATRES DOCUMENTS 1. DOC 1: Une feuille de route pour l'avenir de l'industrie automobile