Adm 1002 La Société Moderne

troisième Chambre civile Bull. IV : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre commerciale Bull. V : Bulletin des arrêts de la Cour de cassation, Chambre sociale Bull. mixte : Bulletin chambre mixte Bull. Joly sociétés : Bulletin Joly sociétés (mensuel d’information des sociétés) Bull. Joly entr. diff. : Bulletin joly entreprise en difficultés Ca : Cour d’appel Cass. civ. : Cour de cassation, Chambre civile Cass. civ. 1ère : Cour de cassation, première chambre civile Cass. civ. 2ème : Cour de

séparées selon la répartition suivante Modifications diverses ........................................ Radiations ............................................................ } Avis de dépôt des comptes des sociétés ....... BODACC “B” BODACC “C” Banque de données BODACC servie par les sociétés : Altares-D&B, EDD, Extelia, Questel, Tessi Informatique, Jurismedia, Pouey International, Scores et Décisions, Les Echos, Creditsafe, Coface services, Cartegie, La Base Marketing,Infolegale, France Telecom

marchés financiers Article Assemblée plénière Banque of Credit and Commerce International Bulletin des conclusions fiscales Bürgerliches Gesetzbuch Bulletin rapide de droit des affaires Bulletin civil Bulletin criminel Bulletin fiscal Bulletin Joly Sociétés Cour d’appel Cour administrative d’appel Cahier de droit européen Code civil Code de commerce Code monétaire et financier Conseil des marchés financiers Arrêt de la chambre civile de la Cour de cassation Arrêt de la chambre commerciale de la Cour

(Clermont-Ferrand) et d’un DU de Gestion fiscale des entreprises (Dijon). Président-fondateur du Club Expert-Patrimoine, il est chargé d’enseignement à l’AUREP et à l’université de Montpellier. Ses domaines de prédilection sont l’immobilier d’entreprise et la société civile, ainsi que l’ISF. Il est l’auteur d’un livre intitulé L’ISF et les biens professionnels, paru chez Gualino. Juriste de formation notariale, Catherine Bienvenu est Maître de conférences associée à l’Université Paris 12. Elle est, par ailleurs

le pouvoir. Celui-ci doit laisser les individus libres de choisir leurs croyances, leurs religions, d’exercer leurs cultes, leurs activités économiques, etc. Les droits de l’homme, eux, seraient plutôt des sortes de créances des individus sur la société. Leurs titulaires auraient un rôle plus passif, et à l’inverse, ils imposeraient des actions concrètes aux gouvernants. Ainsi en irait-il des droits à la santé, au logement ou au travail, par exemple. On pourrait longuement discuter cette différentiation

permis de créer des machines de plus en plus puissantes tout en étant de plus en plus petites. Des premiers ordinateurs électromécaniques composés de milliers de lampes à vide et dont la programmation se faisait en branchant des câbles, à l’ordinateur moderne d’aujourd’hui, la complexité du matériel a été croissante. Entre l’époque où un ordinateur occupait tout un étage et où le circuit d’eau permettant de le refroidir (certains étaient même refroidis avec des pains de glace) chauffait tout un immeuble