Adm 2006 Travail Noté 3

moins 670 milliards d’euros à court et moyen termes. Les autres études économiques sur le coût économique des conséquences du changement climatique sont plus ambitieuses que celles des autorités africaines. 5500 milliards d’euros sur dix ans Publié en 2006, le rapport Stern (du nom de l’ancien économiste de la Banque mondiale) se concentre sur l’aspect économique du réchauffement planétaire, qu’il chiffre à un coût minimum de 5500 milliards d’euros sur dix ans. L’Union européenne propose 100 milliards

Expert-Comptable DPLE Suffragants : Maître Mohamed AFARKOUS – Professeur Universitaire, Université Hassan II M. Mohamed BOUMESMAR – Expert-Comptable DPLE NOVEMBRE 2007 A ma famille, à tous ceux qui m’ont soutenu… REMERCIEMENTS Au terme de ce travail, il m’est agréable d’exprimer mes remerciements envers tous ceux et toutes celles qui ont contribué de quelque manière que ce soit à son aboutissement. Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à mon Directeur de recherche Monsieur Aziz EL KHATTABI

augmentation de 3,74 %. Les ressources pour le Budget Général (BG) s’élèvent à 268 101 625 000 dirhams, celles des Comptes Spéciaux du Trésor (CST) sont de 76 619 424 000 dirhams et celles des Services de l’Etat Gérés de Manière Autonome (SEGMA) se chiffrent à 3 002 422 000 dirhams. La structure des ressources du Budget Général pour l’année 2015 est ventilée comme suit : Ressources de l’Etat (en MMDH) PLF 2015 LF 2014 Variation 268,10 262, 33 2,19 % 81,75 77,16 5,94% * Impôt sur les sociétés 42,78

Avant Propos ................................................................................................................................ 3 Présentation et analyse G Loi de Finances 2010 : un projet volontariste pour soutenir la croissance et renforcer la solidarité sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 réalisme des hypothèses de la Loi de Finances 2010 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

venir, la liberté du mariage, le droit de mener une vie familiale normale, le droit de la défense, le droit d’asile, le droit à l’emploi, des syndicats, les droits pour des travailleurs de participer à la détermination collective des conditions de travail (Dalloz 1995, p. 343). Le conseil constitutionnel, au début des années 2000, a affirmé dans des déclarations qu’il renonçait au bénéfice de l’effet cliquet et abandonnait cette catégorie juridique. La loi sur l’audiovisuel public. Les auteurs de la

* directive 2007 modification des règles de recevabilité en matière contractuelle * intersection du droit français (droit adm / droit privé) / droit communautaire * le rapport public CE 07 est consacré au « Contrat ». * décisions CE : affaire du Vélib, juillet 2008 : la ville de Paris pouvait-elle étendre à la banlieue les services du Vélib ? / sec, 3 oct 2008, SNIRJOMES : quels sont les manquements qui peuvent être sanctionnés par le référé précontractuel ? ainsi, tout vice entraine-t-il

Sous la direction de : Pr. Mohamed Lemine Ould Dahi Année universitaire : 2010-2011 Dédicace Je dédie ce modeste travail : A mon grand frère Ahmed O. Dah O. Salem dont les sages conseils et la précieuse assistance m’ont toujours servi de tableau de bord et de repères. A ce titre, et à bien d’autres, il a droit de ma part à une mention spéciale. A des frères

mutations économiques du début du XXIe siècle Concept et définition du marketing La démarche marketing de l’entreprise L’organisation marketing de l’entreprise L’évolution du marketing ........................................................ 3 ............................................ 5 ................................................................................ 6 ....................................................................... 6 ........................

PROPOSITION D’UNE DEMARCHE Encadré par : Adil TASSINE et Loubna ARIF Auditeurs Internes à T-MAN Holding Mr. BIADE Professeur à l’ISCAE Préparé par : ZAIDAN Juade Kodor Année Universitaire : 2011-2012 MEMOIRE DE FIN D’ETUDES DEDICACES Je dédie ce travail qui n’est autre que l’accomplissement de la fin d’un très long chemin, aux personnes qui ont toujours été présentes et m’ont toujours soutenu par leurs actes, pensées, courage et volontés, aux personnes qui donnent un sens à ma vie et aux personnes

fonctionnement du compte de chèques Patrick MONNET 2 Les règles régissant le compte bancaire Le marché des particuliers– les moyens de paiements et services associés – la réglementation, fonctionnement du compte de chèques Patrick MONNET 3 La loi réglemente l'ouverture des comptes à vue. A l'occasion de l'ouverture de votre compte à vue, il vous est remis notamment une convention de compte, c'est-à-dire un contrat dans lequel sont précisées toutes les règles qui régissent le fonctionnement