Agence française de sécurité sanitaire des aliments

CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS Institut national des techniques économiques et comptables (Intec) La certification des comptes à la Sécurité sociale : cas de la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Réunion (CGSSR) Mémoire présenté et soutenu publiquement en juin 2010 en vue de l’obtention du Master en Comptabilité Contrôle Audit par Madame Irène ANDRIANTSOA Directeur de mémoire : Madame Marie-Astrid Le THEULE Le Conservatoire national des arts et métiers n’entend donner

LEGAL : MARS 2010 ISBN N° 2-35048-00-X EAN 9782350480022 TABLE DES MATIERES Introduction Chapitre 1 : 1.1 1.2 1.3 1.4 1.5 1.6 1.7 1.8 Le médicament 8 8 10 10 11 12 12 14 La définition du médicament par le code de la Santé Publique Française. La directive 2001/83/CE La directive 2004/27/CE La loi du 26 Février 2007 Le médicament par présentation Le médicament par fonction Harmonisation des conditions d’octroi des AMM Synthèse Chapitre 2 : 2.1 2.2 2.3 2.4 Les compléments alimentaires

qu’au paléolithique, il y a 400.000 ans, l’homme savait conserver les aliments ( viandes, poissons, légumes….) Par séchage naturel. L’usage du feu de bois permet aussi de faire sécher certains produits alimentaires afin de les conserver après les saisons de chasse et de pêche pour les consommer durant l’hiver. Découverts et développés sommairement et empiriquement, ces procédés ont permis à l’homme de conserver les aliments pour les consommer ultérieurement. Ces divers procédés artisanaux de

faiblesses 14 Construire ses motivations personnelles 15 Identifier ses valeurs 16 Élaborer son projet Partie 02 Entraînement : sujets corrigés Sous-partie1 - Le cadre institutionnel et juridique Sujet 01 Les institutions du système sanitaire et social Sujet 02 Les règles de la bioéthique Sujet 03 Les dons d’organes Sujet 04 Le système de protection sociale Sujet 05 La politique de santé publique Sous-partie2 - La vie sociale Sujet 06 Les personnes handicapées Sujet 07

l’entreprise ............................................................................................ 8 2.2 Organigramme de l’entreprise............................................................................................. 9 2.3 La sécurité dans cette entreprise........................................................................................ 10 2.4 Certifications, partenaires ..............................................................................................

N° 31 octobre 2005 Bulletin de liaison trimestriel destiné aux professionnels et bénévoles impliqués dans la prise en charge et l’aide aux populations démunies. Dossier Bien se nourrir sans trop dépenser : savoir choisir ses aliments • Combien coûte une alimentation équilibrée ? • Que signifie manger équilibré ? • Bien se nourrir avec 5 € par jour CERIN Alimentation et précarité, bulletin édité par le CERIN (Centre de Recherche et d’Information Nutritionnelles) Directeur de la publication:

Monde qui touche toutes les couches de la société, l’opprobre sur la sexualité hors des liens du mariage réapparaît fortement dans toute l'Europe. Le XIXe siècle voit l’émergence d’une certaine tolérance étatique et d’un encadrement juridique et sanitaire. À la fin du XIXe siècle, avec les combats de Josephine Butler, l'abolitionnisme moderne naît en Grande-Bretagne victorienne. À Rome, comme ailleurs dans le bassin méditerranéen, ceux qui possèdent des esclaves peuvent en user à leur guise puisque

rappeler la nécessité d’un traitement approprié de ces rejets dans l’objectif d’un bon état écologique de nos eaux. La France s’est dotée dans les années 70 d’une politique ambitieuse d’assainissement urbain et rural soutenue financièrement par les Agences de l’Eau . Elle compte aujourd’hui 15 500 stations d’épuration dont plus de 6 000 ont une taille inférieure à 2 000 équivalent-habitants, souvent équipées de procédés extensifs de traitement du fait de leurs faibles contraintes techniques et financières

Food IFS Food (Alimentaire) Référentiel d’audit de la qualité et de la sécurité des produits alimentaires Version 6 Janvier 2012 Food L ’IFS publie des informations et exprime des opinions de bonne foi mais ne peut être tenu responsable de toute erreur, omission ou information pouvant éventuellement prêter à confusion, présente dans ses publications, spécifiquement dans ce document. Le propriétaire du présent référentiel est : IFS Management GmbH Am Weidendamm 1A 10117 Berlin Allemagne

Prescriptions relatives aux morts. Service des tombes....................... Rôle de la population................................................................................ 41 41 42 42 43 43 44 CHAPITRE III Des formations et des établissements sanitaires........................ 45 Article 19 Article 20 Article 21 Article 22 Article 23 Protection.................................................................................................. Protection des navires-hôpitaux..........