Agent Commercial En Droit Marocain

ECONOMIQUES ET SOCIALES -TANGER-Master Droit Economique et du Commerce InternationaleThèmeLE DROIT COMMERCIAL : LOIS ET JURISPRUDENCE Année universitaire : 2022/2023 SOMMAIRE INTRODUCTIONPARTIE I : LA NOTION DU DROIT COMMERCIALCHAPITRE 1 : LA DISTINCTION DE L’ENTREPRISE COMMERCIAL ET DE L’ENTREPRISE CIVILESECTION 1 : LE SECTEUR COMMERCIALSECTION 2 : LES ENTREPRISES CIVILES ET LES OBLIGATION COMMUNESCHAPITRE 2 : L’ENTREPRISE COMMERCIAL INDIVIDUELLE SECTION 1 : LA LIBERTÉ DU COMMERCE

I : Action commerciale Introduction: A. Analyse du marché : 1) Demande : 2) Offre : 3) L’environnement : B. Marketing stratégique : 1) Segmentation : 2) Ciblage : 3) Positionnement : C. Marketing opérationnel : 1) Assortiment : 2) Prix : 3) Communication : 4) Distribution : D. Gestion commerciale : 1) Organisation du réseau de vente : 2) Organisation commerciale : 3) Organisation du staff : 4) L’équipe commerciale : Conclusion:

l‟économie islamique………………………………….….13 Section2. Droit islamique des affaires (Fiqh almoua‟amaltes)……..…………...……24 Chapitre II la finance islamique : historique et fondements ………...…...…...…38 Section 1 l‟apparition de la finance islamique ………………………..……………...39 Section2 : les principes de la finance islamique …………………..…………………51 Chapitre III l’arrive de finance islamique au Maroc….…….……………….…56 Section 1 : la finance islamique et son apport pour l‟économie marocain...................57 Section 2 : les produits

coût social dans l’entreprise. CHAPITRE 3 : LA CLASSIFICATION DES ENTREPRISES I. Introduction II. Les critères de classification des entreprises III. La classification des entreprises. IV. L’évolution et la structure actuelle du tissu industriel et commercial. CHAPITRE 4 : LES FINALITES DE L’ENTREPRISE I. Introduction II. Le profit maximum III. La formation continue IV. L’insertion et la pénétration de l’entreprise CHAPITRE 5 : L’ORGANISATION INTERNE DE L’ENTREPRISE I. Introduction II. La réparation

social dans l’entreprise. CHAPITRE 3 : LA CLASSIFICATION DES ENTREPRISES I. Introduction II. Les critères de classification des entreprises III. La classification des entreprises. IV. L’évolution et la structure actuelle du tissu industriel et commercial. CHAPITRE 4 : LES FINALITES DE L ENTREPRISE I. Introduction II. Le profit maximum III. La formation continue IV. L’insertion et la pénétration de l’entreprise CHAPITRE 5 : L ORGANISATION INTERNE DE L ENTREPRISE I. Introduction II

social dans l’entreprise. CHAPITRE 3 : LA CLASSIFICATION DES ENTREPRISES I. Introduction II. Les critères de classification des entreprises III. La classification des entreprises. IV. L’évolution et la structure actuelle du tissu industriel et commercial. CHAPITRE 4 : LES FINALITES DE L’ENTREPRISE I. Introduction II. Le profit maximum III. La formation continue IV. L’insertion et la pénétration de l’entreprise CHAPITRE 5 : L’ORGANISATION INTERNE DE L’ENTREPRISE I. Introduction II. La

marché obligataire marocain et celui de la zone CEMAC. Ensuite, de ressortir les différents points de convergence et de divergence existant entre les deux marchés. Pour atteindre ces objectifs, le marché obligataire marocain et celui de la zone CEMAC respectivement, ont fait l’objet d’une étude plus ou moins détaillée relative à leurs états des lieux, suivis d’une petite synthèse comparative des deux marchés. Les résultats des études menées montrent que le marché obligataire marocain enregistre des

l'exécution du contrat. Les contrats de vente semblent subir les nouvelles tendances qui marquent actuellement le droit commercial marocain. En matière immobilière par exemple, les promesses de vente ou «les compromis» de vente semblent produire les mêmes effets juridiques que ceux des conventions définitives. En droit français, qui exerce souvent une influence indirecte sur la législation marocaine, des nuances peuvent exister. Ainsi au sein de l'ancienne métropole, le compromis de vente n'est pas une vente

proposer quelques actions susceptibles d’être mises en œuvre.7L’Office National des Chemins de FerSoukaina Boubeker Fiche signalétique H Raison sociale l’Office National des Chemins de Fer & Forme juridique Etablissement semi public d’ordre commercial ¦ Date de constitution 1963 Ë Chiffres d’affaires ▲ 3 milliards de dirhams(2007) Ë Résultat net ▲ 762 millions de dirhams(2006) � Effectif 9767 Téléphone 05.37.77.47.47 Ê Fax 05.37.68.24.09 + Adresse 8 bis, Rue Abderrahmane El Ghafiki Rabat

de croissance et c’est à ce titre qu’on les qualifie des poumons des économies nationales . Les ports jouent donc, un rôle primordial dans l’économie nationale et dans les échanges commerciaux de notre pays ,dont la quasi-totalité emprunte la voie maritime. Ils sont l’un des principaux outils industriels et commerciaux pour le développement économique et social du pays. Le transport maritime a considérablement évolué durant ces décennies.la mondialisation et la demande sont les deux facteurs clés