Aménagement du territoire

devient parfois sur-déterminant. (ex chaussures sur-mesure) - il existe des modèles industrielles dans le monde ou il y a très peu de délocalisation ou l’emploi grandi, qui va a l’encontre des modèles de délocalisations. La DATAR (direction aménagement du territoire) a fait une étude est parle d’aire système : agencement d’un nouveau genre. Ils ont 5 caractéristiques communes : - les entreprises cohabitent dans une réelle proximité géographique et ces interactions de proximité sont très fortes

LICENCE PROFESSIONNELLE AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET URBANISME Option « ESPACES PERIURBAINS » Faculté de droit et sciences politiques Lyon Bron Lycée enseignement professionnel agricole Vienne Mémoire de stage Véronique DURAND-CHABANNES LE LYONNAIS : UNE TERRE DE PROJET MARQUE COLLECTIVE « LE LYONNAIS MONTS ET COTEAUX »Château de Pluvy, 69590 POMEYS Maître de stage : Régis GAUTIER Tuteur universitaire : Claire DELFOSSE Directeur, animateur De la Marque Collective Enseignante

................................................................................................ 8 Accès aux services sociaux de base ................................................................................................... 10 Aménagement du territoire .............................................................................................................. 21 1.2. Situation économique et financière ..................................................................................

Depuis un décret du 4 juillet 2002 confirai par un décret du 29 avril 2004 lorsque un bien domaniale ou un ouvrage public appartenant a l'État s'étend sur le territoire de plusieurs départements il y a un service déconcentré qui est placé sous l'autorité d'un des préfets de département concerné. Il peut intervenir sur le territoire d'un autre département pur réaliser des opérations techniques. Le préfet est aussi l'unique ordonnateur secondaire des services déconcentrés de l'État placé sous son

même pour proposer une rationalisation de la consommation à la base et une meilleur gestion par la suite pour augmenter et accélérer leur récupération. La valorisation constitue un meilleur compromis pour assurer des valeurs ajoutées. Aménagement du territoire : il vise une économie circulaire, une production propre, une gestion plus rationnelle des milieux en recherchant la préservation des écosystèmes et l'intégrité de la Biodiversité, concept qui est au coeur du mot "vert". Ce secteur englobe

RESPECT DE LA REGLEMENTATION • PARTICIPER ACTIVEMENT A LA RECHERCHE DE SOLUTIONS, D’ADAPTATIONS, DE COMPENSATIONS • LEVER LES OPPOSITIONS • ACCORDER LE PERMIS DE CONSTRUIRE • LEVER LES TAXES & EMOLUMENTS & IMPOTS AUTORISER UN PROJET • AMENAGEMENT DU TERRITOIRE • SERVICES - DES CONSTRUCTIONS - DES EAUX ET FORETS - DE L’ENVIRONNEMENT - DE PROTECTION DES SITES ET MONUMENTS - DE PROTECTION INCENDIE - INDUSTRIELS (énergies) - VOIRIE - PUBLICS (p. ex. transports urbains, circulation routière, télécommunications

générale transversale 1 : Personnel et Affaires générales DG : Monsieur Luc MELOTTE Direction générale opérationnelle 3 : Agriculture, Ressources naturelles et Environnement DG : Monsieur Claude DELBEUCK Direction générale opérationnelle 4 : Aménagement du territoire, Logement, Patrimoine, Energie Direction générale transversale 2 : Budget, Logistique, Technologies de l’information et de la communication DG : Monsieur Francis MOSSAY Direction générale opérationnelle 5 : Pouvoirs locaux, Action sociale

55 60 68 72 76 78 82 83 89 Liste des sigles et des acronymes ASECNA : Agence de Sécurité pour la Navigation Aérienne en Afrique et à Madagascar CUC : Circonscription Urbaine de Cotonou DGAT : Département de Géographie et Aménagement du Territoire FCFA: Franc de la Communauté Financière d’Afrique DHPI: Direction de l’Habitat et de la Promotion Immobilière DST : Direction des Services Techniques de la Mairie FLASH: Faculté des Lettres, Arts et Sciences Humaines HBTS: Habitants

DÉPARTEMENTALE DU SUD ÉLÉMENTS DE PROBLÉMATIQUE DÉPARTEMENTALE DU SUD (Version de Consultation) Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) Centre des Nations Unies pour les Établissements Humains (CNUEH-Habitat) Projet d’Appui en Aménagement du Territoire (HAI-94-016) SEPTEMBRE 1997 2 AVANT-PROPOS LE CONTEXTE ET L’INTENTION En Haïti, on parle depuis longtemps de développement. Toutefois, l’implantation des structures nécessaires et la conception de programmes cohérents qui répondent

intérêt communal. Il ne s’apparente en rien à une concession d’aménagement et ne nécessite donc pas une mise en concurrence préalable. Ce dispositif est d’application immédiate. I - Qui a l’initiative du PUP ? L’initiative de l’opération (aménagement ou construction) appartient toujours au constructeur ou à l’aménageur. L’initiative de la convention appartient aussi bien au propriétaire foncier, au constructeur ou à l’aménageur, public ou privé. Les sociétés d’économie mixte (SEM) ou les