Aménagement Du Territoire Et Décentralisation

------------------------------------------------- DROITS DES TERRITOIRES C une manière d’aborder est certain nombre d’aspect juridique avec le territoire. C original car le territoire ne pas un concept juridique. On va retrouver les grands classiques des territoires : * le territoire national cad l’état qui est le plus important avec tous une série problème (Palestine). L’état est déclin ? Est il tjrs permanent ? Ou est il en essor ? L’état est une force très importante c a partir de

1991, 313 p. MATHIEU P. « Tragédies ou bienfaits des ressources communes ? » pp.336-338 in L’appropriation de la terre en Afrique noire, 1991. MAUREL M.C., « Le retour des propriétaires fonciers en Europe centrale » pp. 305-321 in Terre, terroir, territoire, les tensions foncières, Paris : ORSTOM, 1995, 472 p. MODERNE F., « Les collectivités locales et le pouvoir central (aspects politiques et administratifs), Rapport général », Annuaire du Tiers-Monde n°8, 1982-1983 OTSUKA K., CHUMA H. et Y HAYAMI

l’URSS et les Etats Unis (Doctrine Truman, Plan Marshall). Elle choisit les Etats Unis. -La diplomatie s'est alignée sur cette des américains. -La France a adhéré à l'Alliance atlantique, accepté le « leadership » américain et accueilli sur son territoire les bases et le Quartier général de l'OTAN (malgré l'opposition des communistes)(1949). II- La politique sous la IVème République a- Les tentatives (échec et réussite) de réforme : -La quête d'une refondation du modèle républicain. -L'expérience

décentralisée dans le domaine de l'eau? . . I) La coopération décentralisée : un phénomène en perpétuelle évolution . . II) La coopération décentralisée dans le domaine de l'eau : des politiques spécifiques . . Chapitre 2 : Décentralisation et gestion de l'Eau au Maroc. . . I) Décentralisation au Maroc : vers la régionalisation? . . II) Gestion de l'Eau au Maroc . . Deuxième partie : Vers une plus grande collaboration entre partenariat euro-méditerranéen et coopération décentralisée dans la gestion de la

qui est essentiel, notamment en raison de la mise en œuvre de la décentralisation. Chaque catégories de collectivités territoriales (communes, conseil généraux, conseil régionaux, collectivités à statut particulier) a des prérogatives spécifiques et des compétences qui lui sont propres. En effet, des blocs de compétences ont été réalisé pour chacune des collectivités territoriales à l’issue de la première vague de décentralisation. À partir de 82, les ct se sont vues attribuer des compétences qui

renvoit à l'étude des pvrs publiques mais aussi à l'analyse de leurs rapports réciproques. Aller au dela des seules institution pol. En considerant les institutions administratives juridictionnelles. Il existe un droit constitutionnel de la décentralisation. La revision constitutionnel du 26 mars 2003 a inscrit dans la constitution de 1958, à l'article 1, le principe suivant lequel l'org de la rép est décentralisé. Le titre 12 de la consti, est exclusivement destiné aux collectivités territoriales

|71 | |8.4.1 |Les mesures sanitaires |71 | |8.4.2 |Aménagement des structures de prévention des vecteurs |72 | |8.4.3 |Réorganisation des intervenants dans le domaine

bénéfice, ces personnes sont rémunérées par nos impôts. An 1000, aucune organisation, chacun se gère à sa façon, survie. Invasions. Certains ont essayé d'organiser le territoire en vain. Anarchie féodale = organiser par la force, taxe au droit de se nourrir... Les rois se rendent compte de l'instabilité et de la non gérance de ce territoire. Développement des villes. Les gens deviennent de plus en plus sédentaires. L’église a un rôle prépondérant, très riche et puissante. Nouvelle organisation du pays

foncier-developpement.fr/wp-content/uploads/senegal-fiducie_FR.pdf http://www.foncier-developpement.fr/travaux-recherche/une-piste-de-solution-pour-lareforme-fonciere-au-senegal-la-fiducie-comme-mode-dappropriation-de-la-terre/ Fiche 3 : Faye Jacques, Foncier et décentralisation : l’experience du Sénégal, IIED, Dossier n°149, Mai 2008, http://www.foncier-developpement.fr/travaux-recherche/foncier-et-decentralisationl%E2%80%99experience-du-senegal/ http://pubs.iied.org/pdfs/12550FIIED.pdf 2 de 22 Chef de File EuropeAid/127763/C/ACT/TPS

1.1.1 La ville de Louveciennes 1.1.2 Sa situation géographique 1.1.3 Sa situation historique et culturelle 1.1.4 Sa situation démographique 1.1.6 Situation Sociale et services de proximité 2.1.1 Loi de décentralisation 2.1.2 La commune et ses services 2.1.3 Menaces et opportunités II/ L’environnement interne 1.1 La mairie et ses missions 2.1 Communauté de commune 2.1.1 Grands choix de la commune 2.1.2 Le PLU