An I du calendrier républicain

constitionnel et ce que nous allons étudier les règle qui sont formellement constitutionnel et puis on va voir qui sont matériellement constitutionnel mais qui ne le sont pas formellement . materielle = relatif a l’etat formelle = relatif a l’organistation I) Situer la 5eme république dans l’histoire pour comprendre la 5 eme il faut compté la constit a d’autre pays et cette comparaison permet de mieux comprendre la notre 1) les expérience constitutionnels fondatrice (1789-1848) chapitre 1 la période révolutionnaire

0 eV 14e : 392,2 eV 15e : 457 eV 16e : 489,256 eV 17e : 1 266 eV 18e : 1 358 eV 19e : 1 456 eV 20e : 1 582 eV 21e : 1 689 eV 22e : 1 799 eV 23e : 1 950 eV 24e : 2 023 eV 25e : 8 828 eV 26e : 9 277,69 eV Isotopes les plus stables Iso AN Période MD Ed PD MeV 54Fe 5,845 % >3,1×1022 a ε 55Fe {syn.} 2,73 a ε 0,231 55Mn 56Fe 91,72 % stable avec 30 neutrons 57Fe 2,2 % stable avec 31 neutrons 58Fe 0,28 % stable avec 32 neutrons 59Fe {syn.} 44,503 j

cette diversité n’est pas appréciée allant dans la logique de l’absolutisme royale, et dès la Constituante il y a une volonté de changer tout cela « La France va passer de la diversité centralisé à l’unité décentralisé ». La loi du 28 pluviôse an 8 est une loi qui fonde véritablement les origines de notre administration. Section 1: Les prémices de l’AR (1750-1789) Le terme d’administration s’emploi à l’époque pour désigner la fonction tendant à l’ordre et au bien être public

de délibérations, M.Obamaatrouvé unesolutionsoigneuse- ment calibrée, conciliant des points de vue généralement contradictoires. En même temps qu’il a ordonné le déploiement, il a mentionné un calendrier de retrait (souhait démocrate), mais sans en préciser la fin ni la durée (préférence républicaine). Les forces additionnelles « vont nous permettre d’accélérer le transfert de responsabilité aux forces afghanes et de commencer le transfert de nos troupes hors d’Afghanistan en juillet 2011 ». Corine

ordre juridique supérieur qui est celui de l’état fédéral. SECTION 1: L’État unitaire. L’état unitaire est le type d’État le plus répandu. Il dispose d’une unité politique et constitutionnelle mais son organisation administrative peut varier. I. L’État centralisé. L’État centralisé connaît une unité de décisions dans le domaine politique mais aussi dans le domaine administratif. Il est organisé selon le modèle de la déconcentration. C’est à dire que l’administration centrale de l’état

DROIT CONSTITUTIONNEL I. PLAN DE COURS COMMENTE Introduction : Distinction entre droit privé et droit public (Ulpien, IIIème siècle apr. J.-C.). Distinction plus présente en France qu’ailleurs, peut-être à cause de l’organisation de la carrière universitaire (qui distingue nettement les privatistes, les publicistes, et les historiens du droit), à caractère essentiellement pédagogique. Le Droit constitutionnel relève du droit public (avec le Droit administratif, les Libertés publiques, les Finances

Jean-Noël Robert, ROME, Les belles Lettres, Paris, 2000 I/ L'histoire fondation en -753, Rome royale s'achève en -509, Rome républicaine finit en -44 & Rome impériale prend fin en 476: période qui va de Romulus à Romulus Augustule. Volonté de puissance & volonté de domination. Chq guerre se justifie par la nécessité de se défendre. Raison de réussite paraissent simples: ap qlq déboires, gds chefs de Rep comprirent qu'une conquête créait des obligations aux conquérants. → romains prenaient

l'établissement, chaque syndicat qui y est représentatif, chaque syndicat affilié à une organisation syndicale représentative aux niveaux national et interprofessionnel ou chaque organisation syndicale qui satisfait aux critères de respect des valeurs républicaines et d'indépendance et est légalement constituée depuis au moins 2 ans et dont le champ professionnel et géographique couvre l'entreprise concernée peut constituer au sein de l'entreprise ou de l'établissement une section syndicale qui assure la

du droit : la Loi. Cette origine romaine du système juridique ne vaut pas que pour la France mais pour toute l'Europe continentale. Pourquoi ? → Car les romains avaient conquis les terres européennes, d'où la répartition du droit romain. I) L'héritage de l'antiquité romaine II) L'héritage médiéval III) Vers la naissance du Droit Français IV) Vers la naissance du Droit contemporain Première partie - L'héritage de l'antiquité Romaine Chapitre 1 : Les sources du Droit Romain et

de Valmy. A partir de cette date, la nouvelle Assemblée, la Convention, date ses lois de l’an I de la République. On verra dans le § C, les différents personnages politiques et les différents courants politiques. Pour résumer la situation, on peut dire que de 1792 à juin 1793, la Convention est dominée par les Girondins, puis de 1793 à 1794 (27 juillet ou 9 Thermidor selon le calendrier républicain) par les Montagnards, et ensuite, jusqu’en 1799, par des hommes de la Plaine (orientés politiquement