Introduction historique au droit l1

Pages: 177 (44018 mots) Publié le: 28 février 2012
Introduction historique au droit

Le droit : Saisir sa définition, son utilité, et ses sources

Quatre sources essentielles du droit :

– La loi : les règles posées par l'autorité publique, les règles de l'État.

– La coutume : correspond aux usages qui sont répétés, acceptés par tous, et internes à un milieu professionnel bien souvent (c'est le cas par exemple pour les usagesbancaires). On trouve aussi ces usages en droit international. Ces coutumes existent en droit international car ses opérations de commerce sont détachées du droit d'un seul État. Par conséquent il est préférable de se référer à des usages acceptés par tous :
La LEX MERCATORIA = les usages des marchands en droit international des affaires.

– Les juges : ils ont un pouvoir =JURIS DICTIO (pouvoir de juridiction = pouvoir de dire le droit), ils le font en interprétation de la loi, et leurs décisions sont très importantes car certaines vont s'imposer et faire : Jurisprudence.

– La doctrine : les écrits, les opinions de ceux qui réfléchissent sur le droit, et qui sont quasi exclusivement des professeurs de droit. Cette doctrine peut influencer le législateur, lesjuges, et c'est par cet intermédiaire de juge, de législateur, que la doctrine influence les sources du droit.

La loi reste malgré tout la source essentielle. Elle est même pour certain la seule source du droit. L'importance de la loi date à peine de la Révolution Française.

Pour comprendre l'intégralité de notre système juridique il faut remonter plus loin. Au début de la civilisation Romaineen 753 avant notre ère.

La naissance du Droit

A) Vers 2400 avant notre ère

La naissance du droit divin en Mésopotamie. La Mésopotamie se situe au proche Orient (Irak actuel), c'est la civilisation la plus ancienne. On y trouve, un premier roi : URUKANIGA. Il va ordonner la rédaction du premier code, qui rassemble diverses lois. Plusieurs souverains en Mésopotamie ordonnent lacodification du Droit.

La tentative la plus célèbre est celle du roi de Babylone HAMMOURABI rédigée vers 1750 avant notre ère.

Ce droit contenu dans ces codes est un droit divin. Les règles de droit ont été données par les Dieux, par l'intermédiaire des rois de Mésopotamie qui se présentent eux-mêmes comme des descendants des Dieux. Le droit est alors considéré comme un don des Dieux, pourtant ce n'estpas un droit religieux.

Pourquoi ? → Car il ne concerne ni les croyances ni les rites, il concerne les activités humaines. On y trouve beaucoup de droit de la famille, beaucoup de conditions sur le statut des personnes (esclaves.) Il comprend également beaucoup de dispositions sur le droit des contrats (premières sociétés commerciales).

B) La Grèce et la naissance d'un droit humain

Al'origine chez les grecs le droit a aussi une origine divine. Si le droit vient des dieux, cela garantie l'obéissance du peuple à ce Droit. Les hommes vont commencer à réfléchir et créer du Droit, légiférer.

La réflexion est menée d'abord par les poètes. Exemple d’Homère, l’auteur de l'Iliade et l'Odyssée, rédigés au VIIIe siècle avant notre ère. On y trouve encore un droit inspiré des Dieux, maisbien formulé par des hommes : il s'agit des juges, ils donnent la solution lors d'un procès.

Les philosophes réfléchissent également sur le droit à partir du Vème siècle avant notre ère.

Socrate, Platon et Aristote réfléchissent au droit public au moment où les cités grecques s'organisent. Les philosophes insistent sur le rôle du législateur. Le législateur est alors perçu comme uneautorité créatrice de droit. Sous la forme d'une loi qui va ordonner le monde et permettre le gouvernement, la direction des hommes qui composent la cité.

• Lorsqu’il y a un seul législateur, il s’agit d’une monarchie, ou encore d’une tyrannie. La différence est que dans une monarchie le législateur s'est emparé du pouvoir en respectant les règles. Tandis que dans une tyrannie le pouvoir est...
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