Ancien Régime

( 4 périodes de l'évolution des juridictions françaises: Avant 1789; De 1789-1810; De 1810-1858; Ap. 1858) A. Avant 1789:Une justice complexe et inégalitaire. Période appellée l' Ancien régime a. Une organisation complexe D'abord, plusieurs juridictions durant l'ancien régime : Juridiction de droit commun, Juridiction royale, Juridiction des seigneurs, Juridictions canoniques, religieuses. Juridictions spécialisés : ce sont des prévôtés : ils rendaient la justice commerciale

1789 ac élection d’un juge de paix. Très vite opposition entre paysans et leur ancien seigneur sur les loyers par ex. Une utilisation de l’égalité très rapide. En 1944 : disparition des juges de paix. Légitimité d’origine populaire => renvoie à la souveraineté du peuple. Rapport au vote : vote n’est pas une invention fçse car existe déjà à Athènes. Technique du vote nn disparu mais changée. Vote ds ancien régime ds ordres privilégié slmt. Participe à la désignation de ceux qui pratique la

d’écoles. L’imprimerie (XV) facilite l’alphabétisation. 1682 : J.B. de la SALLE (prêtre) crée les premières écoles pour instruire le peuple et introduit des pratiques pédagogiques. L’instruction s’adresse en priorité aux garçons. Ancien régime : 21% de la population est alphabétisée avec des disparités : Villes/campagnes Hommes/femmes Nord/sud L’idée que l’enseignement est une affaire d’État va se développer. Les idées sur l’éducation sont principalement proposées par Jean-Jacques

d’une conception cyclique de l’histoire). Deux mots marquent l’aspect nouveau et irréversible de la révolution française :  Louis 16, apercevant de son balcon une agitation : « Est-ce une révolte ? », « Non, c’est une révolution ».  le terme « Ancien régime » est né dans l’été 89, pour parler de « ce qui était avant ». 1789, dans la culture française, définit encore ce que l’on appelle « l’époque contemporaine » : la révolution, c’est un aboutissement, une rupture, et aussi un point de départ :

créatures portées au péché. Elles sont trop « faibles pour résister aux tentations , et elles s’ avèrent « décevante » : cet adj doit peut être se comprendre ici dans le sens ancien de décevoir , c’ est –à –dire « tromper », qu’ a conservé l’ anglais to deceive. De même , le mot « animal » n’ a peut être que le sens ancien d’ « être vivant » ; mais il faut tout de même noter que Figaro parle de son « instinct », ce qui donne inévitablement au terme « d’ animal » la valeur péjorative que nous

Transformation de la féodalité Par. II : Féodalité germanique A/ Dans le Saint Empire romain germanique B/ En Scandinavie IIIe partie : Epoque moderne, Révolution et Empire Chapitre I : Ancien Régime Section I : Monarchie absolue Par. I : Absolutisme A/ Sens a) Centralisation b) Apport des idées politiques B/ Limites Par. II : Monarque A/ Institutions royales

de « fin de siècle », connaissant l’écroulement d’une société fondée sur la monarchie. Les thèmes abordés sont nombreux : confrontation du destin de l’homme et de l’histoire du monde, « mal du siècle », prise de conscience de l’Histoire entre Ancien Régime et Nouveau Monde, etc.

Partie II : La révolution française Chapitre 1 : La société d’Ancien Régime Concept : - groupe sociaux - crise Introduction On appelle Ancien Régime, le régime qui existait en France avant la Révolution, par opposition au nouveau régime créé par la révolution française. La société française est divisée en 3 ordres mais en fait en 2 groupes sociaux : les privilégiés 2% (noblesse et haut-clergé) et le Tiers-état 98% (le reste). Cette société française est donc hiérarchisée en

des fonctionnaires d’Etat. Il s sont chargés d’assister les magistrats à l’occasion des procès et participent à la gestion administrative de la gestion à laquelle ils appartiennent. III. Les officiers ministeriels Ils ont été crées sous l’ Ancien Régime à une époque où pour combler les caisses de l’Etat le roi a imposé le paiement d’un droit de fonction. Les bénéficiaires ont le monopole dans l’exercice de leur profession. Par ex, les greffiers des tribunaux de commerce et les avocats au conseil

système pénal (Antiquité) 2°) La vengeance contrôlée (Moyen Age) 3°) La vengeance impossible (période moderne et contemporaine) ? Section II – La justice négociée 1°) La justice contractuelle au Moyen Age 2°) Arbitrage et justice publique sous l’Ancien Régime 3°) Illusions révolutionnaires et reprise en main napoléonienne 4°) La renaissance de la soft justice : les M.A.R.C. (époque contemporaine) Section III - Le citoyen-juge 1°) Le jury populaire 2°) Le juge élu Chapitre 2 : Le droit élaboré par le