Antenne-relais de téléphonie mobile

permet pas l’organisation de congrès de grande dimension. C’est une des causes qui cumulée à la dispersion des hébergements et aux difficultés d’acheminement et de circulation, a motivé la décision des organisateurs du salon de la téléphonie mobile - Global System for Mobile Communication (GSM) - d’abandonner Cannes pour Barcelone. En toute objectivité, il faut constater, entre 1998 et 2005, une nette diminution du nombre de congrès organisés à Nice, le chiffre passant de 28 à 16 alors que dans le même

a bien rendu. Car dès 1997, quelques mois après le retour de Mathieu -104- Kérékou au pouvoir, les retombées ont été rapidement perceptibles : il a enfin triomphé de l’homme d’affaires tunisien Serge Chaouat qui lui disputait depuis 1994, le relais de l’aéroport de Cotonou. Il a également été agréé, dans la même période, pour construire une usine d’égrenage de coton à N’Dali dans le Nord du Bénin. Et comme toute chose a une fin, la solide complicité entre lui et le Général Kérékou reçut un coup

quelque soit la nature des intérêts mis en cause. Il peut s’agir d’un intérêt public (à propos de la décision d’un maire s’opposant à des travaux nécessaires pour l’installation d’une antenne relai. Urgence au regard de l’intérêt qui s’attache à la couverture du territoire national par le réseau de téléphonie mobile. Cf. CE, 13 novembre 2002, SFR). Il peut s’agir ensuite d’une atteinte à la situation personnelle du requérant, id est à ses intérêts privés, qu’ils soient économiques ou purement moraux

indicateurs relatifs à la concurrence du secteur d’Internet et de la téléphonie, la disponibilité du capital-risque, la couverture du réseau mobile, l’utilisation d’Internet et la disposition de l’Etat des technologies avancées. L’amélioration du positionnement mondial du Maroc nécessite, en revanche, des efforts importants, notamment, au niveau de la législation relative aux TIC, les tarifs des communications des téléphones mobiles et la capacité d’innovation des entreprises. Par ailleurs, le Maroc

notamment à favoriser le développement de la microentreprise à travers différentes mesures telles que la création du statut d’autoentrepreneur (cf. encadré 4), la protection du patrimoine des petits entrepreneurs ou la création d’un tarif social de téléphonie mobile, introduit plusieurs nouveautés en matière de microcrédit. Ainsi, la loi LME : • élargit aux fondations d’utilité publique la possibilité de faire des prêts pour la création et le développement des très petites entreprises (TPE) ainsi que pour

84, le montant des sommes alors en jeu n’est pas négligeable 85. Aussi, n’est-il guère surprenant que les causes de contentieux se multiplient ; par exemple, un nouveau type de litiges prend de l’essor en ville, le contentieux des antennes-relais de téléphonie mobile 86. Toutefois, une nuance s’impose : sauf intention de nuire que révélerait, par exemple, la possibilité de localiser autrement la nouvelle implantation à l’origine des difficultés, toute privation de vues ou toute gêne esthétique

encore onéreux  Dix ans après le début de la libéralisation du secteur des télécommunications au Maroc, les indicateurs sont au vert. Le chiffre d’affaires du secteur a enregistré une forte évolution au cours des dix dernières années, bien que la téléphonie et internet n’évoluent pas au même rythme. Le chiffre d'affaires est passé de 8,5 milliards de dirhams en 1999 à 30 milliards en 2007, l'équivalent de plus de 7 pour cent du produit intérieur brut (PIB). La libéralisation entamée il y a dix

aux applications comme la téléphonie ou les télécommunications mobiles, sans nécessiter la pose coûteuse de câbles. On utilise des faisceaux directifs, faisceaux hertziens (pour franchir de grandes distances) ou ondes diffusées (pour atteindre des récepteurs géographiquement dispersés). Faisceaux hertziens Les faisceaux hertziens reposent sur l’utilisation de fréquences très élevées (de 2 GHz à 15 GHz et jusqu’à 40 GHz) et de faisceaux directifs produits par des antennes directionnelles qui émettent

maximale du cycle est de 12 semaines. Lorsque sont organisés des cycles de travail, seules sont considérées comme heures supplémentaires celles qui dépassent la durée moyenne de 35 heures calculée sur la durée du cycle de travail. 15.3. travail par relais Afin de permettre d'assumer les situations où il faut pouvoir adapter le nombre de salariés présents à la variation de l'activité, l'organisation du travail peut prévoir le recours aux équipes alternantes ou chevauchantes pour les activités liées

aux applications comme la téléphonie ou les télécommunications mobiles, sans nécessiter la pose coûteuse de câbles. On utilise des faisceaux directifs, faisceaux hertziens (pour franchir de grandes distances) ou ondes diffusées (pour atteindre des récepteurs géographiquement dispersés). Faisceaux hertziens Les faisceaux hertziens reposent sur l’utilisation de fréquences très élevées (de 2 GHz à 15 GHz et jusqu’à 40 GHz) et de faisceaux directifs produits par des antennes directionnelles qui émettent