APAVE

diagnostic) est un professionnel autorisé à établir un tel diagnostic car certifié par l’organisme______________ (Inscrire l’organisme accrédité qui vous a certifié la compétence de votre diagnostiqueur, comme Veritas, LCC, SOCOTC, FCBA, CERTIFI, APAVE…) Conformément à l’article 134-3-1 du Code de la construction et de l’habitation, le BAILLEUR joint donc au présent contrat le diagnostic afin que LE PRENEUR puisse en prendre connaissance. Article 11 : Jouissance des locaux Le PRENEUR s’engage

installateurs électriciens. Le Mas d’Éole – Saint-Côme Par 30730 Saint-Mamert Tél. : 04 66 81 12 36 energies.nouvelles.ent@wanadoo.fr www.energies-nouvelles.com Voir aussi : Insa, p. 71 ; Ifeco et Écocentre du Périgord, p. 76 ; Groupe Moniteur, p. 85 ; Apave, GENR et Costic, p. 86 BIOMASSE QUALIBOIS 28 Deux référentiels ont été élaborés par Qualit’EnR pour garantir la qualité des Le Chef-Lieu 73000 Montagnole Tél. : 04 79 25 31 75 r.bouschon@cythelia.fr www.cythelia.fr INES ÉDUCATION L’Ines

chaque activité dans les arrêtés types. * Suivre les prescriptions spéciales éventuelles du Préfet * Début de l’activité * Déclaration Contrôlée (DC) * Contrôle périodique à la demande de l’exploitant par un organisme agréé (APAVE) * 1er contrôle dans les 6 mois, puis tous les 5 ans maximum * Rapport de l’organisme agréé en deux exemplaires 60 jours maxi après la visite * 2 derniers rapports tenus à disposition de l’inspection des ICPE * Ne concerne

effectué en Octobre 08), les travaux ont débuté en janvier 2009. Cependant au mois de Novembre, la commune a due prendre la décision de reconstruire totalement le bâtiment, suite au résultat d’une étude signalant l’ancienne ferme trop vétuste (APAVE). Malgré ces péripéties, la fête de la charpente a pu être célébrée le 23 Août 2010, prononçant l’ouverture le 1er Mai 2011 : cette date a du être repoussée a plusieurs reprises du fait que les travaux extérieurs n’étaient toujours pas finis. Dès

fois ! 18. Les problèmes qualité de service : Processus de service Objectifs de progrès Traitement des appels d’offres Problème d’habilitation du personnel. « Avec les multiplexes à 300 V il faut être qualifié B2 ( Formation EDF- APAVE-AFPA-Socotec) Fournitures du matériel – Logistique Véhicule dans les délais Outils (deux ou trois mois !) Gestion du parc automobile Suivi du véhicule (vidange – assurances) Sensibilisation du personnel. La personne chargée du suivi des véhicules

MENUISERIES DU VAL DE RHINS BOULLARD CAPEB CHARENTUS CHARENTUS CHERRIER IENA INDUSTRIES CHEVALDONNET SNFMI COMOY CORDIER CUIRIAL MAB CURIAL DAUGUET BOTEMO DEBRET DEBRET ESCALIERS DE FRANCLIEU ESCALIERS DUMAS DELAUNAY ENTREPRISE LONGEPE DELMOTTE CETEN APAVE DELOISON LAPEYRE MENUISERIES DEMANGE CTBA-BNBA (c) CSTB Edition 2002.3 - Page 1 - Généré le 03/01/2007 Extrait du CD-reef version 129 (Edition 2002.3), Document NF P21-203-1 (DTU 31.1) (mai 1993, février 1998, juillet 2002) : Charpente et escaliers

: la commission BnsR cF ec2 a validé le texte de ces Recommandations dans sa séance du 14-10-09. M.CORTADE président de la commission BnsR cF ec2 Mme PERO secrétariat technique le petit Groupe suivant a établi ce document : M.ASHTARI ceten apave int M.de CHEFDEBIEN FiB M.COIN animateur et eGF Btp M.CORTADE président de la commission BnsR cF ec2 M.DITRISCHTEIN aFcaB M. MOREAU BoUYGUes M.PAILLE socotec M. PY FiB M. PILLARD UmGo M.THEVENIN BUReaU veRitas M.THONIER eGF Btp M.TRUCHE apa Recommandations

IEC Bâtiment 2, rue des Ecoles - BP 14 56130 - LA ROCHE-ERNARD Tél. : 02.99.90.66.78 Fax : 02.99.90.81.71 OUEST FLUIDES INGENIERIE 31, rue du Village de la Métairie 35131 – CHARTRES/BRETAGNE Tél. : 02.99.77.14.14 Fax : 02.99.77.17.95 Cete APAVE Nord-Ouest P.I.B.S. - Place Einstein - BP 14 56038 - VANNES Cédex Tél. : 02.97.68.15.15 Fax : 02.97.68.15.05 Septembre 2009 - DCE Commune de LA GACILLY (56200) - Extension et réhabilitation des ateliers communaux. Page 1 sur 14 SOMMAIRE

s'assurer du respect des normes. Pour ce faire, plusieurs moyens sont à leur disposition : Analyse de laboratoire On peut confier l'analyse à un laboratoire spécialisé tel que : - Le Laboratoire National d'Essai. - Le CERCHAR. - L'IRCHA. - Les "APAVE" - L'AIR LIQUIDE etc. Les moyens de mesures mis en oeuvre, dans ce cas, sont importants. Les délais sont longs et les coûts élevés, un centaine d'euros par polluant analysé. Les moyens généralement utilisés sont, en fonction du contaminant : -       Pour

Connaissance et respect des normes de fabrication, des règles de l'art, des dispostions réglementaires  Mise en œuvre d'une procédure d'assurance qualité.  3 - Utilisation de moyens techniques de prévention Recours à des organismes de prévention (APAVE...) Système d'alarme et de surveillance. Système de détection et d'extinction d'incendie automatique (sprinklers...) Dispositifs de protection des machines.  4 - Moyens humains de prévention :  Respect des articles L 2141-1 du Code du Travail et