Aperçu Sur La Fiscalité Marocaine

 Université IBN ZOHR Ecole Supérieure de Technologie d’Agadir Techniques de Management Finance, Fiscalité, Comptabilité Rapport du projet de fin d’étude Etude de la faisabilité d’une agence de voyage Il reste tant de Maroc à découvrir……… Année universitaire:2014/2015 Table des matières Dédicace. Remerciements Introduction générale Partie

Rapport de stage effectué au sein de l’Administration des DouanSommaire : Remerciements……………………………………………………………………………… 3 Préliminaire………………………………………………………………………………….4 Introduction………………………………………………………………………………….5 Chapitre I : Présentation de l’Administration des Douanes et Impôts Indirects (ADII)…….8 Section 1 : Structure et organisation de l’ADII……………………………………8 I- Structure générale………………………………………………..8 II- Organisation des services………………………………………..9 Section

comités d’audit, qui s’est traduit par une augmentation de l’engagement des membres, et un changement considérable de la composition des conseils. VI) Impact de la loi SOX sur le contrôle interne ➢ Bref aperçu sur le contrôle interne : L’ordre des experts comptables français définit le contrôle interne comme étant « l’ensemble des sécurités contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté, d’assurer la protection, la sauvegarde

une étude financière sur la base des états de synthèse de la dite société. Le présent rapport porte sur l’analyse de la société « Pharma Plus » (Pseudonyme). Il se compose de trois parties : • Présentation du cabinet « Synergie Plus » ; • Aperçu théorique de ce qu’est un diagnostic financier ; • Et finalement, une étude de cas. CHAPITRE 1 : SYNERGIE PLUS Section 1 : Présentation du cabinet Synergie Plus est une SARL installée à RABAT dont la vocation est l’audit, l’organisation

l’Investissement Juin 2005 ÉQUIVALENTS MONETAIRES (Mai 2005) Unité monétaire : Dirham marocain (DH) 1 DH = 0.1064 US$ 1 US$ = 9.40 DH POIDS ET MESURES Le système métrique est utilisé dans ce rapport EXERCICE BUDGETAIRE 1er Janvier – 31 Décembre ABREVIATIONS ET ACRONYMES AMITH ANPME BTPH CRI DH CGEM FACS GPBM IBS ICA MICMANE MNA MNSIF OFPPT OMC PEP MENA PIB PME PNUD PTF SFI TVA UE USAID Association Marocaine des Industries textiles et de l’Habillement Agence Nationale de la Petite et Moyenne

soit pour m’expliquer les travaux à effectuer , de manière claire et précise, ou pour répondre à mes nombreuses questions. Pour atteindre l’objectif affiché, le rapport sera structuré comme suit. Dans le premier chapitre, nous allons assurer un aperçu et une définition du métier de l’expert comptable au Maroc, ainsi qu’une présentation de l’organisation et le fonctionnement de l’entreprise d’accueil. Puis dans la deuxième partie je détaillerai les travaux effectués au cours de mon stage ainsi

DES PME MAROCAINES Chapitre I: LE CADRE GENERAL DE L'ENQUETTE Section 1 : L'échantillon choisi Section 2 : les questionnaires A- questions fermées B- questions ouvertes Chapitre II: ANALYSE DES RESULTATS ET RECOMMENDATIONS Section 1; dépouillement et analyse A- L'analyse du questionnaire adressé aux PME B- L'analyse du questionnaire adressé aux banques Section 2 : Recommandations A- Recommandations pour optimiser les choix des moyens de financement par les PME Marocaines B- Recommandations

documents (le certificat négatif, le dossier de patente, l’affiliation au registre de commerce, la demande d’exonération, la publicité dans un journal d’annonces légales …). D’un autre coté ce service assure l’orientation des entreprises en matière de fiscalité pour optimiser la charge fiscale en établissant toutes les déclarations fiscales (IGR, IS, TVA…). Chapitre II : Les tâches effectuées : Durant la période de mon stage, j’ai été affecté aux différents

Télécopie : (00212) (0) 37.67.75.33 E-mail : depf@depf.finances.gov.ma 2008 Table des Matières Introduction .......................................................................................................................3 1. Les options marocaines en matière d’ouverture commerciale.............................3 1.1. Réforme de la politique commerciale....................................................................3 1.2. Performances des échanges extérieurs du Maroc ..................

plus pressantes, mais avant d’entamer ce point, il convient de donner un bref historique de la douane marocaine dont l’évolution passe par plusieurs phases temporelles. * Dès la fin du IXème siècle, les Idrissides instaurèrent les premières ébauches de structures douanières que les Almoravides puis les Almohades perfectionnèrent au fur et à mesure de l’élargissement du territoire douanier marocain durant les XIème et XIIème siècles. Les Sultans Alaouites vont également initier un ensemble de mesures