Arbitrage Maritime

internationale, nous allons nous intéresser à une importation marocaine. Une entreprise italienne dont l’atelier est à Milan a conclu un accord avec une entreprise marocaine de Rabat pour expédier du marbre. L’expédition est effectué par voie maritime entre le port de Gênes : port d’embarquement et le port de Casablanca : port de débarquement. Trois questions peuvent être posées : 1. Quelles sont les différentes opérations permettant l’acheminement des marchandises ? 2. Quelles sont

INSTRUMENT DE CREDIT 3.1- Par une assurance de chose 3.2- Par une assurance de responsabilité civile 3.3- Par une assurance de personne 4 - NAISSANCE DE L'ASSURANCE 4.1 - ASSURANCE TERRESTRE 4.2 - ASSURANCE-VIE 4.3- L’ASSURANCE MARITIME : LES NECESSITES DU COMMERCE MARITIME CHAPITRE PREMIER - CONTRAT D’ASSURANCE 1- DEFINITION DU CONTRAT D’ASSURANCE 2- ELEMENTS DISTINCTIFS DU CONTRAT D’ASSURANCE 2.1- Les éléments subjectifs 2.1.1- L’assureur 2.1.2– Le souscripteur 2.1.3- L’assuré

UNIVERSITE D’AIX-MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS LE PRIX DU TRANSPORT TERRESTRE DE MARCHANDISES Mémoire pour l’obtention du Master 2 Droit des transports terrestres par Nicolas FILIPPI Sous la direction de M. le professeur Cyril BLOCH Année universitaire 2011-2012 2 3 Remerciements Je tiens à remercier Monsieur le professeur Cyril Bloch pour m’avoir permis d’intégrer le Master 2 Droit des transports terrestres, ainsi que tous

Senthille. Mineurs, les meurtriers encourent pour ces faits une peine de 20 ans de prison et non la réclusion à perpétuité comme dans le cas d'adultes. Ils l'ont attiré dans un véritable guet-apens, dans une forêt près de Beauvoir-en-Lyons (Seine-Maritime), a déclaré le lieutenant-colonel Hugues Jeannin, commandant la Section de recherches de la gendarmerie de Rouen, chargée de l'enquête. La découverte sur place du téléphone portable de la victime et d'un morceau de sa carte bancaire a permis aux

zones à risque en matière de piraterie. Une large partie de ces grandes zones est riveraine à la route maritime mondiale est-ouest. Ces espaces, océan indien, Asie du sud-est, mer de Chine, sont directement liés au transport maritime d’envergure mondiale. De ce fait, cette piraterie nécessite un important niveau d’organisation afin de préparer au mieux les attaques. D’autre part, les axes maritimes secondaires ou éloignés constituent une zone de menace plus marginale. Le phénomène y est beaucoup plus

........................... 37 V-Bibliographie ................................................................................................................................ 42 Mohamed MINYAOUI 5 Introduction Le développement du transport maritime est principalement influencé par la mondialisation, un facteur clé dans son développement nettement remarqué ces dernières décennies. Cela a obligé le secteur à s’adapter continuellement aux mutations socio-économiques régies par des exigences internes

Développement (CNUCED) a adopté un texte intitulé code de conduite des conférences maritimes en 1974, texte en vigueur depuis le 06 Janvier 1983. Il est important de souligner que l’idée de la création des conseils des chargeurs dans la sous région émane de l’ancien président de la Côte d’Ivoire feu Félix Houphouët BOIGNNY. Il entendait ainsi réduire ou enrayer la croissance abusive des taux de fret pratiqués par les compagnies maritimes. C’est dans ce cadre qu’à lieu en 1978 à Abidjan une rencontre regroupant

marchandises ou encore les emballages utilisés. Il en ressort néanmoins 2 modes de tarification le plus souvent utilisés : le mode conventionel et le mode forfait. A la suite de la présentation de ces modes, sont expliqués les correctifs du fret maritime et la règle du "payant pour" A/ Le mode conventionnel Le mode de tarification conventionnel est utilisé pour les envois de groupage, la messagerie, dès lors que les marchandises sont présentées emballées individuellement ou en lots

Commentaire : Extrait de Bel Ami, de Guy de Maupassant « Il y eut un long silence » jusqu’à « La voilà ! », L’auteur de l’œuvre Bel Ami est Guy de Maupassant. C’est un écrivain français né le 5 août 1850 en Seine-Inférieure (aujourd’hui appeler Seine-Maritime) et mort le 6 juillet 1893 à Paris. Très connu de la littérature française, il la marqua par quelques grands romans comme Bel Ami, Une vie ou bien Pierre et Jean écrit entre 1883 et 1888. Il écrivit aussi et surtout des nouvelles tel que Boule de

place de cette œuvre. 1. Le pont de l’île de Ré * Avant d’entrer dans le vif du sujet concernant la construction et les méthodes de fabrication de l’un des plus longs ponts de France, il est important de comprendre pourquoi la Charente-Maritime a entrepris la mise en œuvre de cet ouvrage plus que complexe. Qui plus est, il est primordial de connaître toutes les spécifications géographiques et les caractéristiques techniques de cette structure avant d’étudier plus en profondeur le pont.