Arret Ducasse

de l’intervention. Les sapeurs-pompiers ont en effet dû procéder au dé- coupage du véhicule pour prodiguer les soins au conducteur. Malheureusement, il était en arrêt cardio- ture de ce côté. Les travaux de rénovation auront donc un coût plus important en fonction de la vétusté appliquée. La municipalité a depuis pris un arrêté pour interdire l'accès des lieux. Après les plaintes déposées, les propriétaires multiplient les démarches pour réaliser leur projet dans les meilleurs délais. Ils ont

pour le tuer, c'est lui-même qui se tue, car il vient d'apprendre qu'il est ruiné. Or, la scène s'étant passée sans témoin, la police n'en arrête pas moins Anicet, qui est jugé et condamné. On retrouve, au dernier chapitre, un des rescapés de la bande au café du Commerce de Commercy, ou on le présente, entre autres, à un vieillard : «Monsieur Isidore Ducasse, ancien receveur de I'enregistrement, un bien digne homme.» Commentaire Le roman-poème met en jeu des personnes réelles, comme Picasso

pour le tuer, c'est lui-même qui se tue, car il vient d'apprendre qu'il est ruiné. Or, la scène s'étant passée sans témoin, la police n'en arrête pas moins Anicet, qui est jugé et condamné. On retrouve, au dernier chapitre, un des rescapés de la bande au café du Commerce de Commercy, ou on le présente, entre autres, à un vieillard : «Monsieur Isidore Ducasse, ancien receveur de I'enregistrement, un bien digne homme.» Commentaire Le roman-poème met en jeu des personnes réelles, comme Picasso, Breton

droit d’auteur, préc., note 3, n.320 et s. - A. Kéréver, Propriété intellectuelle, La détermination de la loi applicable aux transmissions numérisées, in Les autoroutes de l’information : enjeux et défis, sous la direction de J. Frémont et J.-P. Ducasse, Centre de recherche en droit public, Université de Montréal, 1996, p.253-270, à la p.261. - F. Pollaud-Dulian, J. -Cl. Droit international, Fasc. 563-60, n. 59 et 67. - J. Seignette, Rapport national néerlandais, in Copyright in Cyberspace, préc

sur le volant. Tu dis n’importe quoi ! Voilà sa tendance parano qui le reprenait. Un travers qui s’était développé en lui avec le succès et l’argent. Un travers alimenté par la peur de perdre en un instant, ce qu’il avait mis quinze ans à gagner. Arrête de te pourrir la vie avec ces élucubrations ! Ce retour à l’ordre joua comme un électrochoc et Ethan chassa presque instantanément ses mauvaises pensées et sa nervosité. Cette fois, il quitta le parking pour de bon et plaça une accélération foudroyante

la circulation des infonnations entre les intervenants. Ces derniers peuvent être regroupés en 4 catégories; );> les ordonnateurs; l'ordonnateur principal est le Directeur Général dans le respect des résolut ions du consei l d'Adm inistrati on qui arrête le budget d'investissement de " Agence. Les autres ordonnateurs sont : les Directeurs, les représentants, les Délégués et les Chefs d'établissements. Le budget des investissements est assuré par la Direction Administrative et Financière (DAF) au niveau

André Gide, Paul Valéry, Léon-Paul Fargue, André Salmon, Max Jacob, Pierre Reverdy, Blaise Cendrars (dans cet ordre), figurent au premier numéro de mars 1919. Et dès le numéro suivant, c'est le coup d'éclat de la publication des Poésies d'Isidore Ducasse, comme si Lautréamont n'était pas assez et qu'il fallait retrouver derrière le pseudo-comte l'auteur oublié de ces vers que Breton est allé recopier à la Bibliothèque Nationale. Plus encore, avec la revue il y a une nouvelle maison d'édition, " Au

avec Mussolini. Né en 1883, Mussolini est de Romagne ; son père, ancien forgeron, tient un café : « Au rendez-vous des têtes chaudes. » Benito Mussolini pense que « Vivre, ce n'est pas calculer, mais c'est agir ; il faut dramatiser sa vie ». Il est arrêté pour violences contre les réservistes appelés sous les drapeaux. Il a quitté l'Italie pour la Suisse où il est tour à tour maçon et journaliste. Après un séjour à Paris, il avait rédigé à Trente un journal irrédentiste. Exclu du parti socialiste,

supports autres que le cinéma et la télévision75. Mais elle limite l’essentiel de son activité à l’interdiction de vente aux mineurs de quelques produits pornographiques par an portant atteinte à la dignité humaine ou mêlant pornographie et violence (8 arrêtés en 18 mois de fonctionnement). Elle assortit certaines de ces interdictions à l’interdiction de publicité en dehors de lieux réservés aux adultes. Aucun jeu n’a été examiné par cette commission76. Suite à la saisine d’une association familiale, une

sous une même rubrique les rapports permanents ou contacts épisodiques par l'intermédiaire desquels les connaissances et le savoir-faire sont en quelque sorte acheminés vers les dirigeants qui portent devant le peuple la responsabilité des choix arrêtés. Le regroupement de ces activités dont, à d'autres égards, l'hétérogénéité est manifeste, répond en somme à un souci d'ordre conceptuel : introduire quelque cohérence dans l'interprétation de la décision politique en rapprochant les démarches