Arret Sur Mariage Incestueux

 DROIT CIVIL DROIT DE LA FAMILLE Bénabant disait : «  La famille est un groupe de personnes liées entre elles, par des liens fondés sur le mariage et la filiation ».  La famille est aussi est réalité sociologique, économique et juridique. Une réalité sociologique car c'est une unité qui se rencontre dans toutes les sociétés quelques soient les lieux et les époques. C'est un fait permanent quelque soit la société en cause.  Une réalité économique

pas définissable.C'est lui qui définira l'intérêt de l'enfant or il ne sait pas spécialement le faire, son job étant juste d'appliquer le droit.Parfois les juges ne décident pas. Arrêt de la cour de cassation du 11 juin 1991. Un couple s'est marié et a eu une petite fille, mais madame s'est converti en cours de mariage, elle a reçu le baptême des témoins de Jéhovah et elle veut pareil pour la gosse, le père non converti ne veut pas donc ils vont voir le juge. Le juge a décidé qu'il fallait suspendre

et simple, la famille peut être définit par un groupe de personne uni par un lien de parenté ou d’alliance. La parenté est le lien du sang ou de la filiation reliant entre eux les descendant d’un auteur commun. L’alliance est le lien crée par le mariage unissant un conjoint et la famille de l’autre. La famille se caractérise par sa diversité dans ses fonctions, ses dimensions et ses formes. Ce qui oblige aujourd’hui de parler de vie familiale que de famille. Du point de vu des fonctions la famille

cc a été comblé par la doctrine. Au fil des années une défintion juridique de la famille s'est construite en doctrine. La famille se définit traditionnellement comme un groupe de personnes qui sont reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et la filiation Observations: · il découle de cette définition que la simple affection, même avec la vie commune, ne suffit pas à former juridiquement une famille. Le concubinage ne constitue pas une famille. · Le droit consacre donc la famille

statut du père, ensuite la mère et après c’est tout les autres enfants, bien sur les garçons avant les filles) La famille nucléaire Les fondements sont:
 • 2 individu uni par le mariage, ils font des enfants pour continuer leur ligné, leur génération.
 • Le choix de vivre ensemble sous le même toit.
 • Le mariage fait un partage des biens et services entre les conjoints.
 • La régulation des rapports sexuels
 • Soins et socialisation des enfants Les rôle familiaux traditionnels au sein

famille est un phénomène social, une réalité économique, une institution juridique. Ce serait un groupe de personne réunis par un ou plusieurs éléments suivant  : Unité biologique (Sang en commun) Une situation juridique consacrée par la loi (mariage, PACS, adoption) Une attitude sociale (concubinage) Il existe 2 types de relations  : Extrapatrimoniales qui concernent les relations de la famille Patrimoniale qui se concentre sur les intérêts pécuniaires La situation est différente

constituante. III/La Législative (1791 – fin 1792) Elle est aussi appelée "Assemblée législative" Elle dure peu de temps car le Roi n'a pas approuvé ces initiatives, avec un manque d'expertise des questions politiques. Le Roi fuit à Varennes, puis il est arrêté, ramené à Paris. A la fin de l’année 1792, le Roi est destitué. Le Roi était considéré comme un agent de la Nation, mais sa destitution entraine la fin de la Constitution. L'Assemblée législative procède à sa propre dissolution pour laisser place

La succession a été pendant longtemps le moyen d'accession sociale. Pendant tout le 19e siècle, on ne peut accéder correctement à la société que parce qu'on reçoit des biens, un héritage de sa famille. C'est l'époque où on fait des contrats de mariage. A partir du moment où le salariat se développe, la succession a moins d'importance, elle n'est plus une condition de l'établissement, elle est une amélioration de l'établissement. Il faut attendre pratiquement le 21 e siècle pour que le

devient le français). Ordonnance de Blois de 1579 : Elle introduit en France les dispositions du Concile de Trente à propos du mariage, et en particulier sur la lutte contre les mariages clandestins ( ® obligation des curés à tenir les registres de mariage pour prouver l’existence du mariage). Elle ajoute au Concile de Trente l’obligation du consentement des parents au mariage. Cette ordonnance contient également des dispositions sur l’administration et l’organisation de la justice. Edit des Secondes

Thématique tout droit sortie du mythe d’Œdipe, qui se crève les yeux pour ne pas voir l'inceste qu'il a commis avec sa propre mère. De plus, il est mentionné page 84 que Romuald « palissai[t] », « rougissai[t] », ce qui ne va pas sans rappeler le mythe incestueux de Phèdre de Racine (« Je le vis, je rougis, je pâlis à sa vue »). On peut également souligner l'attitude extrêmement maternelle que prouve Clarimonde à l'égard de Romuald. La deuxième nuit, elle l'habille, le coiffe, comme une mère avec son fils