Arrêt Ce 18 Février 1994 Association Des étudiants En Sciences Politiques

Candidats non porteurs de certificats de maturité Étudiants allemands Les panneaux d’affichage Le secrétariat Les conseillères aux études Services aux étudiants Ressources informatiques de la Faculté Transfert dans d’autres Facultés suisses de droit Mobilité suisse et échanges européens 3 7 7 13 15 16 17 19 19 21 21 21 21 23 23 26 26 27 28 36 37 38 38 38 39 40 40 40 41 43 43 47 54 97 107 119 II. LES ÉTUDES DE DROIT À GENÈVE III. AU SERVICE DES ÉTUDIANTS IV. ÉTUDIER AILLEURS V. ÉTUDIER À GENÈVE

......................................................................................................... Mathématiques ................................................................................................. Littérature, philosophie et sciences humaines ................................................. Technologie ..................................................................................................... Biologie ...............................................................

d’Aquitaine se mettent en ménage page 12 a En Allemagne, l’égalité entre universités a disparu page 14 a Les écoles d’ingénieurs accusées de « crispation identitaire » page 16 a « La diversification des ressources permet de limiter les risques » page 18 Formation a Aux bons soins des prépas cathos page 20 a Mission humanitaire en Inde pour futurs cadres en recherche de valeurs page 22 a Ma petite entreprise à la fac page 24 a En Californie, l’université en voie de privatisation page 28 a Les

c o l l e c t i o n Cap Digital-Education Groupe Compas Sciences cognitives et éducation à l’ère numérique SOUS LA DIRECTION DE DANIEL ANDLER ET BASTIEN GUERRY c o l l e c t i o n Cap Digital-Education Groupe Compas Sciences cognitives et éducation à l’ère numérique SOUS LA DIRECTION DE DANIEL ANDLER ET BASTIEN GUERRY Ont contribué à cet ouvrage : Edith ACKERMANN Daniel ANDLER Julien BENARD-CAPELLE Elisabeth CAILLET Alain CHAPTAL Anne CHRISTOPHE Richard-Emmanuel EASTES

1 UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN STRASBOURG III Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion Optimisation fiscale et abus de droit : l’exemple des entreprises dans la jurisprudence depuis 1994 Mémoire soutenu en vue de l’obtention du D.E.A. de DROIT DES AFFAIRES par Vincent BESANCON Sous la Direction de Monsieur le professeur P.MARCHESSOU Année universitaire 1999-2000 2 SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : L’abus de droit comme instrument de lutte contre l’optimisation fiscale ……………………………………………………………

Fonctions 1er président de la République d'Afrique du Sud 9 mai 1994 – 14 juin 1999 (5 ans, 1 mois et 5 jours) Élection 9 mai 1994 Vice-président Frederik de Klerk Thabo Mbeki Prédécesseur Frederik de Klerk (président d'État) Successeur Thabo Mbeki Secrétaire général du Mouvement des non alignés 3 septembre 1998 – 14 juin 1999 Prédécesseur Andrés Pastrana Arango Successeur Thabo Mbeki Biographie Date de naissance 18 juillet 1918 Lieu de naissance Mvezo (Province du Cap, Afrique

trouve une île, un îlot, un havre, (…) là arrive l’Anglais, il dresse ses poteaux télégraphiques, il lance sur d’impraticables sentiers son chemin de fer. Et il joue au football » (Stefano Jacomuzi, cité par S.Pivato, les enjeux du sport, Casterman, 1994) -Havre athlétic club : 1872 -Génoa Cricket and athlétic club : 1893. -Anglo-Palermian athlétic and football club : 1900 -Coupe “Lipton”: 1909 -De la « société sans nom » à l’Union des Sociétés Françaises de Sports Athlétiques (USFSA) -Société

et presque toutes les plantes sont « génétiquement modifiés » : ils sont le résultat original d’un brassage de dizaines de milliers de gènes ayant subis quelques mutations.[2] Le terme « génétiquement modifié » fut choisi par les industries des « sciences de la vie »[3] pour donner l’impression sécurisante qu’il s’agirait de poursuivre ce processus de sélection artificielle issu de la domestication des plantes. Il n’en est rien, car la transgénèse transgresse les barrières entre les espèces, voire

Université Lumière Lyon 2 École doctorale : Éducation Psychologie Information et Communication Équipe de recherche de Lyon en sciences de l’information et de la communication Construction d’une offre de services pour le public universitaire en Syrie Approche managériale Par Abir ALASSAF Thèse de doctorat en Sciences de l’Information et de la Communication Dirigée par Mohamed HASSOUN Présentée et soutenue publiquement le 22 novembre 2011 Devant un jury composé de : Mohamed HASSOUN, Professeur

d’agir On s’intéresse aux libertés autonomes d’agir les plus importantes. ⋄Il y a des manuels de libertés publiques et droit de l’homme ou droits de l’homme et libertés publiques ou droit de l’homme et libertés fondamentales… ⋄Historiquement c’est un arrêté ministériel du 30 avril 1997 qui a remplacé l’intitulé « libertés publiques » par « droit des libertés fondamentales ». Ce cours avait été créé en 1954 et rendu obligatoire en 1964. Etude des libertés qui relèvent de disciplines diverses. ⋄Il y a