Arrêt Dangereux

d’intoxication 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 Définitions Processus d’intoxication Intoxications et maladies professionnelles Concentrations limites des substances toxiques dans l’air Pollution de l’environnement Principaux produits chimiques industriels dangereux 89 89 91 99 113 120 122 5 • Les réactions dangereuses et le risque d’incendie-explosion 5.1 5.2 5.3 Réactions chimiques dangereuses Risque d’incendie-explosion Réglementation 131 131 139 150 B Prévention du risque chimique 6 • La

d’intoxication 91 4.3 Intoxications et maladies professionnelles 99 4.4 Concentrations limites des substances toxiques dans l’air 113 4.5 Pollution de l’environnement 120 4.6 Principaux produits chimiques industriels dangereux 122 5 • Les réactions dangereuses et le risque d’incendie-explosion 131 5.1 Réactions chimiques dangereuses 131 5.2 Risque d’incendie-explosion 139 5.3 Réglementation 150 B Prévention du risque chimique 6

celui d'une ampoule classique), bon rendu de couleurs, multiples formes, taille très variable, ne contient pas de produit dangereux comme le mercure*. Mais elle a aussi des points négatifs: du gaz à haute pression dans l'ampoule (iode et brome), risques de brûlures du fait de la température de l'ampoule, durée de vie limitée 2000 à 4000 heures, supporte moins les marches/ arrêts répétés, résistent peu aux chocs/ vibrations, cher à l'achat, émission d'UV* , consommation élevée. La lampe fluo-compact

en place d’un système de contrôle et de répression des infractions commises dans ce domaine. - Article 2 : Les dispositions de la présente loi s’appliquent, sans préjudice de celles qui régissent les établissements insalubres, incommodes ou dangereux, les ressources en eaux, l’exploitation des carrières, l’hygiène publique, l’assainissement liquide urbain, les bureaux municipaux d’hygiène, à toutes les catégories de déchets tels que définis à l’article 3 ci- dessous. Sont exclus du champ d'application

événements dangereux à partir de la liste ETAPE 1 Identification des événements dangereux à partir de la liste HIERARCHISATION DES RISQUES | PROBABILITE DE L’EVENEMENT DANGEREUX : | 1- Très rare (1fois/2ans) | | 2- Rare (1/an) | | 3- Fréquent (2/mois) | | 4- Très fréquent (1/jours) | | GRAVITE POTENTIELLE DES DOMMAGES : | 1- Gène ou dommage matériels | | 2- Blessure légère (soins infirmiers) | | 3- Blessure (arrêt < 3 mois) | | 4- Blessure (arrêt >

locaux de travail TJ 13 - Aide-mémoire juridique. Eclairage des lieux de travail. 1.2 CIRCULATION. ETAT DES SOLS Dans la réparation automobile, les déplacements des salariés sur leurs lieux de travail occasionnent 25 % des accidents avec arrêt de travail (soit 1 sur 4). L'ordre et la propreté doivent permettre la circulation sans risque du personnel ainsi que son évacuation en cas de sinistre. Il est donc nécessaire de : 1. définir et matérialiser visiblement des allées de circulation

existe 3 sortes de rayons ultraviolets : UVA : Ce sont les moins dangereux mais ceux qui pénètrent le plus profondément dans la peau, car les rayons passent la couche d’ozone. UVB : Ce sont les rayons les plus dangereux même s’ils ne pénètrent pas profondément dans la peau car ils sont en grande parties arrêtés par la couche d’ozone. UVC : Ces rayons n’ont aucun effet sur l’humain car ils sont totalement arrêtés par la couche d’ozone. http://t1.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcQ9rSZ-2C6RkTxyVxxlBiS1LAhS3x_RAp7grVBi4TAWReFmGmTOng

Il s’agit d’un arrêt rendu par la deuxième chambre civile de la Cour de Cassation le 10 novembre 2009. En l’espèce, un individu se blesse après avoir glissé sur la margelle d’une piscine alors qu’il effectuait un plongeon. Il décide au nom de lui même et son épouse ainsi que de leurs enfants d’assigner les descendants du propriétaire de la piscine devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation sur le fondement de l’article 1384 alinéa 1 du Code Civil. La Cour d’Appel

4 4 4 4 4 4 4 750€ 1500€ 750€ 750€ 750€ 750€ 750€ 750€ 750€ 750€ 135€ - Suspension 3 ans Suspension 3 ans Suspension 3 ans - Utilisation d’un anti-radar Circulation avec un pneumatique détérioré Arrêt ou stationnement dangereux Arrêt ou stationnement gênant sur voie de bus Arrêt ou stationnement gênant sur emplacement réservé GIG-GIC Non port de la ceinture de sécurité Non port du casque ou casque non homologué Circulation sans plaque d’immatriculation Défaut de maîtrise de la vitesse

FICHE 7 : SECURITE ROUTIERE - page 20 et 21 FICHE 8 : PREVENTION DE LA DELINQUANCE - page 22 et 23 FICHE 9 : GENS DU VOYAGE (PROCEDURE D’EVACUATION FORCEE) - page 24 et 25 FICHE 10 : HOSPITALISATION D’OFFICE - page 26 et 27 FICHE 11 : ANIMAUX DANGEREUX - page 28 et 29 FICHE 12 : BRUIT ET VOISINAGE - page 30 et 31 SECURITE ET PROTECTION CIVILE : FICHE 13 : LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE - page 32 FICHE 14 : ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC - page 33 à 36 FICHE 15 : LA PROCEDURE CATASTROPHES