Arrêt Du Ce 30 Juin 2006 Société Neuf Telecom

d’études - Charles Capelle - septembre 2009 3 Avant Propos L’envie de traiter le thème de la responsabilité sociale dans les banques commerciales m’est venue lors du concours RSE de la Société Générale auquel j’ai participé pendant ce mastère spécialisé. En effet, après avoir étudié la RSE de la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE sur base des documents accessibles, il m’a semblé que le terme de banque responsable qu’ils s’attribuent était légèrement galvaudé ; cela a éveillé ma curiosité. Mon parcours financier

managériale, septembre 2009. Mons N., Emin J.-C., Santana Ph. (dir.), Le Pilotage par les résultats. Un défi pour demain, septembre 2009. Braconnier P., Cauquil G. (dir.), L’Évaluation des politiques publiques. Le développement d’une nouvelle culture, juin 2010. Trosa S., Bartoli A. (dir.), Le Management par le sens, février 2011. Chevalier G. (dir.), L’École de la qualité, avril 2011. Pesqueux Y. (dir.), Le Développement professionnel des cadres. Apprentissage et gestion des connaissances, août 2012

consolidation par rapport aux groupes internationaux faisant appel public à l‟épargne, ont fais que la de plus en plus de sociétés marocaines (Maroc télécom, ONA, SNI,..) ont adopté le référentiel de l‟IASB, étant donné que les IFRS constituent un référentiel de qualité reconnue par les différentes places financières au niveau international. Si pour l‟instant, au Maroc, toutes les sociétés ne sont pas concernées, les normes ont vocation à s‟appliquer à terme à l‟ensemble des entreprises, contexte international

après les multiples homicides d’Afro­Américains par les policiers. p → LIR E PAGE S 1 6 E T 1 7 Algérie 180 DA, Allemagne 2,50 €, Andorre 2,40 €, Autriche 2,80 €, Belgique 2,20 €, Cameroun 1 900 F CFA, Canada 4,50 $, Côte d'Ivoire 1 900 F CFA, Danemark 30 KRD, Espagne 2,50 €, Finlande 4 €, Gabon 1 900 F CFA, Grande-Bretagne 1,90 £, Grèce 2,80 €, Guadeloupe-Martinique 2,40 €, Guyane 2,80 €, Hongrie 950 HUF, Irlande 2,50 €, Italie 2,50 €, Liban 6 500 LBP, Luxembourg 2,20 €, Malte 2,50 €, Maroc 13 DH, Pays-Bas

recettes domaniales Section II - Les recettes fiscales §1 - Les caractéristiques du système fiscal marocain A- La pression fiscale au Maroc B- Les limites de la pression fiscale §2– La structure de la fiscalité marocaine A- L’impôt sur les société a- Le bénéfice imposable b- Le paiement de l’impôt B- L’impôt sur le revenu a- Le champ d’application b- liquidation c- Taux applicables C- La taxe sur la valeur ajoutée a- Champs d’application b- Base imposable c- Taux applicables d- Déclarations

collectivités locales, grâce à la mise en place du guichet citoyen, maillon essentiel dans la relation durable et de proximité, sont devenues des acteurs majeurs de la modernisation du Secteur Public. Elles participent activement à la construction de la société numérique française de demain. Les plates-formes d’échanges et les réseaux sociaux renforcent les relations entre les citoyens eux-mêmes et les collectivités locales passent à l’heure de la communication multicanal et du 2.0 (outils collaboratifs)

numérique dans la société et dans les métiers de la communication et du marketing ainsi qu‟aux politiques publiques d‟aides à l‟innovation. Olivier Ezratty est un conférencier régulier dans tous ces domaines aussi bien en intra qu‟en interentreprises. Il a réalisé depuis 2005 des missions diverses et notamment pour Bouygues Télécom, SFR, LG Electronics, Netgem, le groupe Pages Jaunes, pour le groupe Skyrock, L‟Oréal, le Crédit Agricole, Groupama, ainsi que pour différentes sociétés d‟investissement

SUR L’EXERCICE 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. Résultats des activités Rapport de gestion de la Société mère au 31 décembre 2011 Contrats importants Faits marquants du début d’année 2012 123 124 134 137 138 4 ÉTATS FINANCIERS 4.1. Comptes consolidés et annexes 4.2. Comptes Société mère et annexes 139 140 251 5 INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET LE CAPITAL 5.1. 5.2. 5.3. 5.4. Renseignements concernant la Société Capital Actionnariat Marché des titres de Accor 289 290 293 298 302 6 ASSEMBLÉE

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 5 94 Les éléments du Rapport financier annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA 3 4 5.3 Marché des titres de Renault ✦ 327 5.4 Politique d’information ✦ 330 6 ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 30 AVRIL 2014 333 Présentation des résolutions 334 7 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 343 7.1 Attestation du responsable du document RFA 344 7.2 Informations historiques sur les exercices 2011 et 2012 ✦ 345 7.3 Contrôleurs légaux des comptes RFA

BANCAIRES SELON LES DIRECTIVES DE BALE II Réalisé par : Mr Moulay Smail ALAOUI Encadré par : Mr ANDALOUSS AZZEDINE / Professeur à l’I.S.C.A.E Mr ELMHAJRI SIMOHAMED / Responsable Service Gestion des Risques à CDG Capital Octobre 2005/2006 Année 2005-2006 1/ 159 GROUPE CDG /CDG CAPITAL I.S.C.A.E Sommaire Dédicaces………………………………………………………………………………………………………. Remerciements………………………………………………………………………………. Avant propos…………………………………………………………………………………. Introduction…………………………………………………………………………………