Arrêt N 1560 Du 22 Novembre

François II 1559-1560 Charles IX 1560-1574 Henri III 1574-1589 Henri IV 1589-1610 Louis XIII 1610-1643 Louis XIV 1643-1715 Louis XV 1715-1774 Louis XVI 1774-1792 Succession des régimes politiques (1789-1870) Constituante : 17 juin 1789 - 1er octobre 1791 Législative : 1er octobre 1791 – 20 septembre 1792 Convention : 21/22 septembre 1792 – 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) Directoire : 4 brumaire an IV (26 octobre 1795) – 18 brumaire an VIII (10 novembre 1799) Consulat :

il reçoit un éclat de lance dans l'œil. Son fils ainé François II lui succède. François II (1559-1560) -> (fils de Catherine de Médicis) Agé de seulement 15 ans quand il monte sur le trône il donne les rênes du gouvernement aux Guise, les oncles de son épouse. Son règne est marqué par une importante crise politique et religieuse qui ne fera que s'aggraver avec les Guise au pouvoir. Il meurt en 1560 de maux insupportables à l'oreille mais son règne d'un an n'a été qu'une suite de maladies, il était

Arrêt n° 1560 du 22 novembre 2005 Cour de cassation - Première chambre civile   Demandeur(s) à la cassation : M. Olivier X... Défendeur(s) à la cassation : Mme Frédérique Y... Attendu que M. X... et Mme Y... se sont mariés le 29 juin 1991, qu’une enfant, Emeline, est née le 18 février 1994 de leur union ; que le divorce a été prononcé aux torts partagés des époux et une enquête sociale ordonnée concernant les modalités d’exercice de l’autorité parentale, la résidence habituelle de l’enfant et

Meung-sur-Loire, libéré à l’avènement de Louis XI, il revient à Paris après six ans d’absence. De nouveau arrêté dans une rixe, il est condamné à être pendu. Après appel, le Parlement casse le jugement et le bannit pour dix ans de la ville. Il a 31 ans. On perd alors complètement sa trace. Joachim Du Bellay Joachim du Bellay[1] est un poète français né vers 1522 à Liré en Anjou, et mort le 1er janvier 1560 à Paris. Sa rencontre avec Pierre de Ronsard fut à l'origine de la formation de la Pléiade, groupe

| |530 |Règle de St-Benoit, monachisme | |622 |Hégire, début du calendrier musulman : Mahomet quitte la Mecque pour Médine. | |732 |Charles Martel arrête les arabes à Poitiers | |751 |Les Carolingiens : Pépin le Bref, roi des Francs | |800 |Charlemagne est sacré Empereur à Rome. Sa capitale est Aix-la-Chapelle

continuent la politique de Vassili III, réagissant aux intrigues des boyards. Pour assurer les droits d’Ivan, Héléna et l'entourage du grand-prince font emprisonner ses deux oncles, Iouri, le rival potentiel le plus dangereux5,6 et André7, qui est arrêté le 2 juin 1537 (ainsi que sa famille) et meurt en prison le 10 ou 11 décembre 1537.. Elle meurt le 3 avril 1538, peut-être empoisonnée8, et le pouvoir se partage alors entre différentes factions de familles de boyards (Chouïski, Glinski, Bielski)

le juge doit agir dans le respect du contrat, de sa force obligatoire car il doit alors privilégier une interprétation permettant de maintenir le contrat. Ce principe a aussi été affirmé par la 3ème Chambre Civile de la Cour de Cassation dans un arrêt du 5 février 1971, qui énonce « il appartient aux juges du fond de rechercher l’intention des parties contractantes dans les termes employés par elles comme dans tout comportement ultérieur de nature à la manifester ». Ainsi, le juge doit rechercher

Document 2: Cour de cassation du 22 juillet 1987 Faits: Dans cet arrêt de la cour de cassation du 22 juillet 1987, une clause d'echelle mobile incluse dans un contrat de bail commercial a était annulé, il y a donc une nullité partielle du contrat. Cette clause fixait les variations de l'indice du loyer. Procédure: La cour d'apel qui a statuer sur les conséquences de l'annulation de cette clause, décide que le loyer sera indéxé sur les variations de l'indice trimestriel de la construction établi

siècle : jean Bodin « les 6 livres de la république » : idée que seul le souverain peut faire la loi Dès 1560 : monarchomaques critiquent absolutisme 1614 : dernière convocation des états généraux à la mort de henry 4 Catherine de Médicis demande la régence (louis 13 est un enfant) 1685 : révocation de l’édit de Nantes par louis XIV 1715 : mort de Louis 14 Juillet 1717 : arrêt du conseil de régence : impossibilité de modifier les lois fondamentales 1730-1750 : réaction nobiliaire

Albigeois lancé par le pape Innocent III.1209 : - 22 juillet : Prise et massacre de Béziers (22 000 morts) lors de la croisade des Albigeois, phrase attribuée au légat du pape Arnaud Amaury : « Tuez-les tous, Dieu reconnaîtra les siens » - 15 août : Reddition, à Carcassonne, de Raimond-Roger Trencavel, vicomte d'Albi et de Béziers et vassal du comte de Toulouse, face à l'armée des croisés de Simon de Montfort. - 10 novembre : Mort au cachot de Raimond-Roger Trencavel, et