Arrêt Wouters

procédure employée jusqu’à cette époque. Pourtant, à l’exemple du NEPA américain, un processus d’examen assez complet régissait le champ de juridiction fédéral en ÉIE. 68 Jusqu’en 1994, la procédure fédérale canadienne ne reposait que sur un arrêté ministériel. En effet, le premier programme canadien d’évaluation environnementale, nommé Processus d’évaluation et d’examen en matière d’environnement (PÉEE), fut établi en 1973 par un décret du Conseil des ministres. Le décret fut par la suite

de molécules de défense comme la PPO (augmentation sensible du taux de PPO dans les feuilles au bout de quelques heures)] ➜ [consommation de PPO par les herbivores] ➜ [dérèglement de leur fonction digestive (perturbation des enzymes digestives)] ➜ [arrêt de l’attaque foliaire… dans le meilleur cas !] ➆ L’ETUDE DU SYSTEME RACINAIRE DE DEUX PLANTES Observer et raisonner Réponse attendue : – L’armérie des sables présente un système racinaire qui s’enfonce verticalement dans le sol sableux sur plusieurs

documentation. La Bibliothèque générale et archives (BGA), qui reçoit le dépôt légal et joue, de ce fait, le rôle de bibliothèque nationale marocaine, publie la bibliographie nationale courante et prospective. C’est ainsi qu’elle a publié, en 1995, après un arrêt de dix années, deux volumes rétrospectifs titrés Bibliographie nationale marocaine : monographies et périodiques, qui couvrent la période allant de 1986 à 1994. L’un des deux volumes est consacré aux publications en langue arabe et le deuxième à celles

fastueux que connaît un État mené par la seule loi du lucre, tandis que les loups efflanqués de l’Inquisition espagnole nous montrent de quelles infamies sont capables des hommes qui ont perdu le goût des biens matériels. Les Huns se seraient vite arrêtés dans leur déferlement s’ils avaient su profiter des richesses qu’ils avaient conquises. Alourdis par leurs acquisitions, ils se seraient établis pour mieux en jouir, et les choses auraient repris leur cours naturel. Mais c’étaient des brutes désintéressées

fastueux que connaît un État mené par la seule loi du lucre, tandis que les loups efflanqués de l’Inquisition espagnole nous montrent de quelles infamies sont capables des hommes qui ont perdu le goût des biens matériels. Les Huns se seraient vite arrêtés dans leur déferlement s’ils avaient su profiter des richesses qu’ils avaient conquises. Alourdis par leurs acquisitions, ils se seraient établis pour mieux en jouir, et les choses auraient repris leur cours naturel. Mais c’étaient des brutes désintéressées