Article 1384 Alinéa 4 1384 4 Civil Commentaire

1 INTRODUCTION « Salammbô, traduit du Carthaginois »1 titre d’une série de caricatures sur Salammbô publiées par Morel-Retz, dit Stop, dans Le Journal amusant, 10 janvier 1863, p. 4-6. 1 2 Pour Flaubert, écrire sur Carthage, c’est vivre la souffrance du traducteur. Un rapide survol des lettres dans la période 1857-1862 permet de prendre la mesure de l’épreuve : « La difficulté est de trouver la note juste [...] Pour être entendu, d’ailleurs, il faut faire une sorte de traduction

Titre de la loi © Éditeur officiel du Québec Ce document n'a pas de valeur officielle. Dernière version disponible À jour au 1er novembre 2009 CODE CIVIL DU QUÉBEC DISPOSITION PRÉLIMINAIRE Le Code civil du Québec régit, en harmonie avec la Charte des droits et libertés de la personne et les principes généraux du droit, les personnes, les rapports entre les personnes, ainsi que les biens. Le code est constitué d'un ensemble de règles qui, en toutes matières auxquelles se rapportent la lettre

cyberdélits les plus courants, tels que le piratage, le vol d'identité et les attaques par refus de service. Il fournit également un aperçu des difficultés liées aux enquêtes sur les cyberdélits et à la poursuite en justice de leurs auteurs (Chapitres 3 et 4). Après un résumé des activités menées par certaines organisations régionales et internationales pour lutter contre la cybercriminalité (Chapitre 5), le guide présente une analyse de différentes approches juridiques en matière de droit pénal matériel

Maître de Conférences de Droit Public Maître de Conférences de Droit Privé Maître de Conférences de Sciences Economiques Maître de Conférences de Sciences Economiques Maître de Conférences de Droit Public Maître de Conférences de Sciences Economiques 4 M. MULLER François Mlle ABALLEA Armelle M. THIERRY Jean-Baptiste Mlle DUBUY Mélanie Maître de Conférences de Droit Public Maître de Conférences de Droit Public Maître de Conférences de Droit Privé Maître de Conférences de Droit Public MAITRES

ANNE ARCHAMBAULT, secrétaire du Comité des finances locales Rapport de l’Observatoire des Finances Locales Les finances des collectivités locales en 2010 2 Sommaire Avant-propos ______________________________________________________________ 4 Vue d'ensemble____________________________________________________________ 6 2009 : un effort d'équipement maintenu en année de crise ________________________ 6 2010 : une année de transition et d'inquiétudes___________________________________ 12

internationales.................................................................55 DEUXIEME PARTIE : LA RECHERCHE DES FACTEURS EXPLICATIFS Chapitre 3 : Les déterminants internes de l'encaisse ...............................................158 Chapitre 4 : Les déterminants externes de l'encaisse ...............................................214 TROISIEME PARTIE : L'APPORT DES MODELES Chapitre 5 : Modélisation micro-économique de la trésorerie des APUL ..............248 Chapitre 6 : Synthèse des modèles

...................... 141 MARKETING Les fondamentaux Puissance de la marque CRM PARTIE 5 Maryse Dubouloy STRATÉGIE Les fondamentaux Prospérer dans l’imprévu Stratégies de croissance et développement de l’entreprise PARTIE 4 André Fourçans ..................................... 19 André Fourçans ..................................... 29 Pierre-Yves Gomez ............................. 47 LEADERSHIP Les fondamentaux Se développer comme dirigeant : entre apprentissage

115 Frédéric Fréry ........................................ 121 Pierre Dussauge et Valérie Moatti ................................ 141 Les fondamentaux Prospérer dans l’imprévu Stratégies de croissance et développement de l’entreprise PARTIE 4 MARKETING Jean-Marc Lehu ................................... 165 Jean-Noël Kapferer ......................... 171 Jean-Marc Lehu ................................... 195 Les fondamentaux Puissance de la marque CRM © Groupe Eyrolles PARTIE 5

: bald à rebours : wrong à regret : reluctantly, unwillingly à temps : on time, timely à tire larigot : copious, plentiful, opulent, overabundant à travers : across, across, through, by abaissa : reduced abaissai : reduced French−english Dictionary 4 French−english (dictionnaire) abaissâmes : reduced abaissant : reducing abaisse : crust, reduces abaissé : reduced abaissée : reduced abaissées : reduced abaissement : downfall, dilapidation, expiration, disrepair abaissent : reduce abaisser :