Assignat

pour trouver un logement. En présentant la société naïvement, Montesquieu montre qu’elle est pleine de mauvaise sens, et notamment, le roi, dont on critique la politique française et guerrière. Critique d’évaluation de l’argent + papier monnaie (assignat). Le roi est présenté comme un menteur et un manipulateur : « magicien » et ses pseudos-miracles. De plus, il travaille sur la crédibilité des gens (champ lexical de la crédulité). Dans ses phrases, ses sujets sont objets. Politique guerrière critiquée

soldats courageux et forts. Napoléon Bonaparte est un général talentueux mais pas du tout désintéressé, il s'enrichit et pille l'Italie. Des œuvres d'art ont été pillées d'Italie. L'armée n'a pas d'argent, et les hommes sont livrés à eux-mêmes (les assignats sont sans valeur), ils doivent piller et tuer (les costumes sont différents). 15 novembre 1796 18 Brumaire contre l'Autriche Aidé par des soutiens à Paris, le Général Bonaparte fait un retour triomphal en France et renverse le Directoire en novembre

Louisiane. Les premières actions feront leur apparition, ce qui entrainera entraînera un début de perte de contrôle fiscale et l'arrivée de la spéculation des chiffres. L'économie réelle (échange d'or) devient monnaie fiduciaire (monnaie papier (ex les assignats )). En 1789, la révolution française entraînera une réelle crise financière. La France est a ce moment là endettée à plus de 80% de son PIB total. Par la suite pour tenter de remédier à une activité financière qui n'est pas contrôlée, Bonaparte

immatriculé/possibilité de PC à condit° que le passif qu’il génère provienne de cette activité arrêtée/délai d1an pr demander cette PC,L621-2al2 RJ & L644-3al2 LJ mais ne concerne pas la PS >exploitant décédé=même délai à l’encontre des héritiers(par assignat° ou par le MP/mais s’ils demandent eux mm l’ouverture de la PC il n’y a plus de délai Les personnes morales >ttes les personnes morales de droit privé >PS, LJ, RJ >sctés com,civiles,com par la forme mais à objet civil,GIE,assoc°,syndicats,comités

clergé. 14 juillet : Fête de la Fédération. 22 juillet : La Constitution civile du clergé est approuvée par le roi Louis XVI. Juillet -- : Montée de l'influence des clubs (dont les Cordeliers, les Jacobins). 27 août : Transformation des assignats en papier-monnaie. 4 septembre : Démission de Necker 21 octobre : Drapeau tricolore: Bleu, blanc, rouge. 3 décembre : Lettre de Louis XVI demandant au roi de Prusse de le soutenir contre la Révolution.

(fondée sur la confiance, fides en latin), garantie non plus par un pouvoir politique mais par une banque privée, est beaucoup plus mobile que la monnaie métallique. C'est au XVIIe qu'apparaît le billet de banque. Après l'échec retentissant des assignats en France pendant la Révolution, le billet s'impose peu à peu en France avec la création de la Banque de France par Napoléon. Avec la révolution industrielle, la fin du XVIIIe siècle et le XIXe siècle marquent une réelle rupture : accélération

Fondation du club des Jacobins. 2 Novembre : Les biens du clergé sont mis à la disposition de la nation. Nationalisation des biens du clergé pour assurer le remboursement des dettes de l’Etat. 19 Décembre : Création des assignats pour rembourser les dettes de l'état. La valeur des assignats est garantie par la vente à venir des biens du clergé. Séances 12 : lundi 13 décembre Devoir sur table final en amphi le lundi matin. Pas de TD.

La solution fut d’émettre des bons gagés sur ces biens : les assignats. L’assignat est un billet d’achat privilégié sur les terres nationalisées, avec un intérêt à 5%, et remboursable en terres. Leur émission constitue donc un emprunt à 5% que l’Etat rembourse à ses créanciers avec les terres qu’il a nationalisées. La première émission fut de 400 millions de livres (correspondant à une valeur équivalente en biens du clergé). Les assignats devaient être détruits au fur et à mesure qu’ils revenaient

Pouvoir législatif divisé en 2 chambres ( conseils des Cinq-cents et le conseil des Anciens) Pouvoir Executif : 5 Directeurs Victoire Militaire: Annexion de la Belgique/ Occupation de la Rhénanie Directoire inconsidéré ( corruption, inflation des assignats, fêtes luxueuses) Bonaparte s'illustre dans ses conquêtes militaires( Pont d'Arcole) Napoléon face au pouvoir A) Premier Consul ( 18 Brumaire ) Coût d'Etat : 18 et 19 brumaire an VIII Constitution de l'an VIII: Législatif: Conseil d'Etat élu

maintien du clergé qui ne perçoit plus la dîme. Pour éviter la banqueroute, le 2 novembre 1789, l'évêque d'Autun, Talleyrand, propose la vente des biens du clergé (les biens nationnaux). Dés le mois de décembre 1789, l'Etat émet des billets (assignats) gagés sur les biens du clergé. Mais ces billets se dévaluent très vite, la vie devient de plus en plus chère, et la crise économique et sociale menace. Les impôts indirects sont abolis. Les anciens impôts sont remplacés par 3 nouveaux impôts