Assurance sociale

DROIT DES ASSURANCES Introduction : Peu de techniques qui se sont développé en si peu de temps en droit privé, le droit des assurances a commencé à se développer approximent au 16ème s, mais véritablement en Angleterre au milieu du 18ème s. et 19ème en France. Cette discipline s’est d’abord développé en Angleterre, donc toute une partie du droit des assurances est né en Angleterre, et une partie des concepts a été forgée par la Chambre des Lords et non la Cour de cassation. Mais il existe

SCI Familiale et la société INTERFRUIT.  Assurance sur le contenu : souscrite par SA INTERFRUIT pour le compte commun d’elle-même et de la SA NERAC FRUIT, avec abandon de recours contre NERAC FRUITS.  Privilège de 300 000€ en faveur de la SA NERAC FRUIT sur le bâtiment propriété de la SCI Familiale. Cartographie des risques : Programmes d’assurance nécessaires : A souscrire par la SCI FAMILIALE :  Assurance dommage : nécessaire Une renonciation à recours

pas humaniste est-il réalisable dans un grand pays individualiste ? I ) Constat des problèmes actuels A/ L'Etat des problèmes actuels...C.Bozonnet : des dépenses de santé importantes + chiffres + comparaisons internationales + témoignage + une assurance liée à l'emploiL'Express  « sécu » : description de la situation actuelleJ.Damon : chiffres sur la situation + camembert des pers assurées + nuance pas assuré =/= pas soigné + des exemplesI.Regnier : « Sicko » + résumé le syst de santé américain

Code des assurances Version consolidée au 1 octobre 2008 * Partie législative Livre Ier : Le contrat Article L100-1 . Modifié par Ordonnance n° 2008-698 du 11 juillet 2008 - art. 2 Pour l'application du présent livre, les mots : " la France ", les mots : " en France ", et les mots : " territoire de la République française " désignent la France métropolitaine et les collectivités territoriales régies par l'article 73 de la Constitution ainsi que Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Sauf

ASSURANCE : L’assurance est l’opération pour laquelle une partie l’assureur s’engage à exécuter une prestation au profit d’une autre partie l’assuré en cas de réalisation d’un évènement aléatoire : le risque en contrepartie d’une somme d’argent la prime ou cotisation. Un grand nombre d’assurés payent une prime à l’assureur, en contrepartie de quoi celui ci utilisera cette masse pour indemniser les sinistres de quelques uns C’est à l’Europe que l’on doit d’avoir mis un peu d’ordre sur la réglementation

Remerciements……………………………………………………….2 Introduction ……………………………………………….................3 Chapitre I : présentation de la compagnie Section 1 : présentation d’Alliance Assurance……………………....5 Section 2 : présentation de l’Activité d’Alliance en assurance………. Section 3 : les tâches effectuées……………………………………..13 Chapitre II: La gestion de sinistre de l’assurance automobile Section 1 : les déffirent garantie d’Alliance............................….......16 Conclusion ……………………………………………….. [pic]

Présentation de l’entreprise Attijariwafa Bank est une banque marocaine considérée comme étant le premier groupe bancaire et financier du Maghreb, et le troisième au niveau africain. C’est une société anonyme au capital social de : 1,93 milliards de dirhams et dont le siège social est à Casablanca qui est dirigé par Mohamed El Kettani. Avec plus de 4,6 millions de clients et 13 314 collaborateurs, c’est une banque multinationale panafricaine. Le groupe Attijariwafa Bank, premier groupe bancaire

www.Droit-Afrique.com CIMA CIMA (Conférence Interafricaine des Marchés d’Assurances) Code des Assurances Annexe au Traité instituant la CIMA du 10 juillet 1992 [NB - Le Code des Assurances de la CIMA est applicable dans les pays suivants : • Bénin, • Burkina, • Cameroun, • Centrafrique, • Côte d’Ivoire, • Gabon, • Guinée Bissau, • Guinée Equatoriale, • Mali, • Niger, • Sénégal, • Tchad, • Togo.] Sommaire Livre 1 - Le contrat .......................................................

d’assurances pour pallier à un déséquilibre au niveau du portefeuille d’activités INTRODUCTION GENERALE CHAPITRE I : Contexte du lancement des coffrets d’assurance « multirisque professionnel » et « multirisque habitation » : 1) Présentation d’ALLIANCE Assurances 2) Direction marketing et réseau 3) Stratégie de lancement des « deux coffrets multirisques » CHAPITRE II : Plan marketing appuyant le lancement des coffrets d’assurance « multirisque professionnel » et « multirisque habitation » : 1) Rappel de

favorablement en 2005 avec un taux de croissance de 7,4% et une rentabilité qui double. Depuis 1999, le secteur est entré dans un processus de concentration, qui doit lui permettre de faire face aux contraintes de solvabilité inscrites au Code des assurances adopté fin 2002. Les intérêts français sont présents au Maroc à travers la filiale du groupe AXA (2ème compagnie du secteur), la filiale du groupe Société générale et la présence minoritaire depuis 2006 du groupe Crédit Mutuel au capital de la première