Ateliers sociaux

NOTE DE SYNTHESE 9 INTRODUCTION 11 PREMIERE PARTIE :DEFINITION ET CADRES REGLEMENTAIRES APPLICABLES 13 CHAPITRE 1 : LE SALARIE REPRESENTANT DE LA FIRME ETRANGERE 14 Section 1 : Définition : Article L.243-1-2 du Code de la Sécurité Sociale 14 Section 2 : L’absence d’établissement stable 14 A / Définition de l’ACOSS 14 B / Territorialité de l’impôt 15 1 / Absence de convention internationale : référence au droit interne 15 2 / Présence d’une convention

Charlotte ALLÉGRET Institut Universitaire et Technologie II Département Carrières Sociales Université Pierre Mendès France, Grenoble Juin 2008 DE L’ÉDUCATION POPULAIRE Á L’ÉDUCATION Á LA CITOYENNETÉ DIRECTEUR : Elsa GUILLALOT Professeur de Sciences Politiques Remerciements _____________________________________ En préambule à ce mémoire, je souhaite adresser ici tous mes remerciements aux personnes qui m'ont apporté leur aide et qui ont ainsi contribué à l'élaboration de ce mémoire

double imposition 8 1.3.1.3 Prestations de services 9 1.3.1.4 Travaux immobiliers et de montage 9 1.3.1.5 Rémunérations perçues d’un établissement situé à l’étranger 9 1.3 2 Sociétés n’ayant pas leur siège social au Maroc 9 1.4 EXONERATIONS 11 1.4.1 Exonérations permanentes 11 1.4.2 Exonérations suivies de l’imposition permanente au taux réduit 16 1.4.3 Imposition permanente au taux réduit 17 1.4.4 Exonérations et

RELATIONS SOCIALES 44 BD DE VAUGIRARD – 75757 PARIS CEDEX 15 Tél. : + 33 (0)1 55 44 00 00 www. legroupe.laposte.fr La Poste – Société anonyme au capital de 3 800 000 000 euros – 356 000 000 RCS PARIS p. 2 – L’ÉDITORIAL DE SYLVIE FRANÇOIS p. 4 – PACTE SOCIAL p. 6 – FAITS MARQUANTS DE L’ANNÉE 2014 EMPLOI p. 8 SANTÉ ET QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL p. 18 DIVERSITÉ ET ÉGALITÉ DES CHANCES p. 22 ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE p. 10 FORMATION p. 14 DONNÉES SOCIALES p. 26 DIALOGUE SOCIAL p. 28 Rapport

changement 2.1.2.3Les actions post-changement 2.2 La GRH aujourd’hui 2.2.1 La mauvaise réputation des RH 2.2.1.1 Vision collective 2.2.1.2 « Why we hate HR » 2.2.2 Les efforts RH 2.2.2.1 Une politique sociale 2.2.2.2 Travailler le dialogue social Conclusion Annexes Bibliographie Récapitulatif des figures Remerciements Note de synthèse Tout au long de ce mémoire j’ai tenté de démontrer l’importance des ressources humaines dans une action de conduite du

françaises et européennes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 • PRINCIPALES SPÉCIFICITÉS COMPTABLES, FISCALES ET SOCIALES . . . . 5.1 Spécificités comptables . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

lequel elles s’inscrivent et sur base de ces constats, d’élaborer un plan d’action visant à améliorer notre travail à l’avenir. Un des objectifs que s’est fixé l’association pour ces prochaines années est d’affiner son travail d’analyse des réalités sociales vécues par les femmes du public. De par le nombre et la diversité du public qu’elle accueille, La Voix des femmes constitue un observatoire privilégié des différentes problématiques liées aux femmes migrantes et issues de l’immigration. Nous nous

vos annexes ; P joindre une enveloppe affranchie et libellée à votre adresse. Glossaire : Acquis : ensemble des savoirs (connaissances, savoir-faire et savoir-être) dont une personne démontre la maîtrise dans une activité professionnelle, sociale ou de formation. Activité : ensemble de tâches complémentaires nécessaires à l’accomplissement d’une ou plusieurs fonctions. Aptitude : manière de désigner le potentiel d’une personne par rapport à une tâche ou une activité. Capacité : disposition

Elaboration concertée des indicateurs de la cohésion sociale Guide méthodologique Edition anglaise : Methodological guide to the concerted development of social cohesion indicators. ISBN 92-871-5742-1 Tous droits réservés. Aucun extrait de cette publication ne peut être traduit, reproduit, enregistré ou transmis, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit – électronique (CD-Rom, Internet, etc.), mécanique, photocopie, enregistrement ou tout autre manière – sans l’autorisation préalable

APPROCHES QUANTITATIVES -------------------------------------------------------------------------------------- 7 SECTION 1 - COMPARAISON DES POLITIQUES FAMILIALES DANS 30 PAYS D’’EUROPE A PARTIR D’’UNE EXPLOITATION DES DONNEES DE DEPENSES DE PROTECTION SOCIALE --------------------------------------------- 8 CHAPITRE 1 - PRESENTATION DES DONNEES SESPROS ET DE LA METHODE ------------------------------------- 8 CHAPITRE 2 - COMPARAISON DES POLITIQUES D’’AIDE AUX FAMILLES A PARTIR DES DONNEES SESPROS --10