Avaries Communes Transport Maritime

Section : baccalauréat en gestion des transports et logistique d'entreprise Année d'études : 1 Anglais Nombre de crédits : 4 Enseignement : Langues 1. Contenus - Prérequis : Avoir atteint le niveau A1 du Cadre européen commun de référence pour les langues - Objectifs du cours : Amener les étudiants à acquérir les compétences décrites ci-dessous - Compétences attendues en fin de cours : A la fin du cours, l'étudiant sera capable de : - lire, comprendre et commenter un texte de difficulté moyenne

UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DE SCIENCE D’AIX – MARSEILLE FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCES POLITIQUES D’AIX – MARSEILLE CENTRE DE DROIT MARITIME ET DES TRANSPORTS 3 Avenue Robert Schuman, 13090 Aix en Provence Mémoire présenté par Melle DEVEMY Marine Sous la direction de Maître Christian SCAPEL Mémoire pour le Master II Droit maritime et des transports Année universitaire : 2010 – 2011 La coassurance 2 La coassurance REMERCIEMENTS Je tiens avant tout à remercier Maître Christian

par un environnement instable et turbulent. Dans le cadre des restructurations et de renouvellement des pratiques de gestion au sein de la SME FANTASIA, je suis amené à mettre en place un nouveau incoterm qui aura comme résultat l’optimisation du transport des matières à importer des fournisseurs jusqu’à ladite entreprise, et ce à l’aide d’une approche comparative entre deux choix majeurs : .CIF adopté par l’entreprise et ExWork proposé par moi selon mes connaissances de bases. La résolution de ladite

MODULE N°: 2 TRANSPORT ET LOGISTIQUE SECTEUR : TRANSPORT SPECIALITE : TECHNICIEN SPECIALISE D’EXPLOITATION EN TRANSPORT NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE VERSION 1.1 JUILLET 2005 Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Module 2 : Transport et Logistique Version 1.1 Juillet 2005 Document élaboré par : Nom et prénom DR ANGA Driss OFPPT/DRIF EFP INFTR Grand Casablanca 1 Résumé de théorie et guide de travaux pratiques Module 2 : Transport et Logistique

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LA CONVENTION DE MONTREAL Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international – Signée le 28 mai 1999 à Montréal CHAPITRE 1er - Généralités .........................................................................................................................................3 Article 1er - Champ d’application.....................................................................

des mines, de l'énergie et de l'alimentation en eau potable, passant par 50-60% dans les transports, la communication et les finances, 25% dans l'industrie manufacturielle, pour ne constituer qu'une part très faible dans l'agriculture, le commerce et la construction. Ils contribuent à raison de 90% de la valeur ajoutée en énergie, 80% dans les mines, 70% dans le secteur financier et 50% dans les transports et communication. Ainsi, les établissements publics ont un impact macroéconomique considérable

Organisme de recherche et d’information sur la logistique et le transport LA CONVENTION DE MONTREAL Convention pour l’unification de certaines règles relatives au transport aérien international – Signée le 28 mai 1999 à Montréal CHAPITRE 1er - Généralités .........................................................................................................................................3 Article 1er - Champ d’application.....................................................................

soit dans un cadre privé ou économique. L'antiquité a quand même vu apparaître des règles ponctuelles applicables aux opérations commerciales, règles qui peuvent encore être en vigueur. Dans le commerce maritime par exemple, existe toujours une règle: la règle de «contribution aux avaries communes». Cette règle est née sous les grecs: si un bateau est sur le point de sombrer et que le seul moyen de le sauver et de jeter une partie de la cargaison: tous les propriétaires de marchandises seront amenés

alimentaires ; - Cotisations d’assurances vieillesses et d’assurances sociales souscrits à titre personnel ; - Police d’assurance contractée par le propriétaire bailleur. Remarque : Abattements : - Les époux qui optent pour une imposition commune bénéficient d'un abattement de 10% applicable à leur revenu global imposable. - Les personnes souscrivent volontairement un contrat d'assurance de personnes (individuel ou collectif), d'une durée minimale de huit (08) ans bénéficient au titre de

after-sales service le service après-vente agenda l'ordre du jour agent un représentant agent, clearing un agent en douane agent, commission un commissionnaire agent, forwarding un transitaire agent, sole un agent exclusif air waybill une lettre de transport aérien (LTA) appointment une nomination approval, on sous condition articles of partnership (A/P), of association (A/A) les statuts de la société assembly line une chaîne de montage assets l'actif assets, current actif circulant, de roulement assets