Avaries Communes Transport Maritime

l’opération commerciale qui est décisive dans la définition du droit commercial mais plutôt la nature de l’opération elle-même. Cette seconde conception dite objective ou réelle considère que le droit commercial est formé par l’ensemble des règles communes à une catégorie d’opérations juridiques, on parle alors de droit de commerce par opposition au droit des commerçants. Pour les opérations identiques on applique les mêmes règles de droit quelque soit la qualité de la personne qui les a compris.

Gestion des Entreprises Touristiques et Hôtelières Les Contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost Mémoire de Fin d’Etudes Réalisé par : Mohammed Karim Abbassi Hamza Hmidi Encadré par : Mme. Meriem Ouassini Année universitaire 2009-2010 Les contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost Les Contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost 2|Page Les contrats en Tourisme Cas du transport Low Cost DEDICACES Je ne saurais commencer sans rendre grâce à Dieu. Je ne saurais

une infrastructure portuaire érigée sans l’hinterland à un point de rupture des charges et qui constitue un relais au port maritime. Il est doté d’installations sous douane, destinées à faciliter le traitement des marchandises aussi bien à l’importation qu’à l’exportation, quelque soit leur mode de conditionnement. A l’exception de la configuration géographique d’un port maritime, toutes les autres activités portuaires s’y déroulent de manière fluide. Ce qui amène à dire qu’un port sec est un entrepôt

jugements , la sanction était judiciaire pour départager les deux parties,outre la Mésopotamie les grec et les romain ont contribué à promouvoir par un certain nombre de pratique juridique . -la notion d'avarie commune , le commerce l'or , se faisait par la voie maritime utilisation de navire et le temps n 'était pas toujours clément il y 'avait des risque de tempête ,si un navire était pris dans une tempête et qu'il fallait délaisser une partie de la marchandise ou toute la partie de la

d’optimisation du coût de transport international : Cas de la société TIMAR Préparé et soutenu par : Sous la direction du Professeur : Nabil MOUNAAM Mme Bouchra BENRAISS Président du jury : Membres du jury : Mme Bouchra BENCHEKROUN Mme Bouchra BENRAISS Mme Bouchra DEBBAGH Mme Asmae DIANI M. Karim BENNISS M. Abderrazak El HIRI Année universitaire 2013/2014 Diagnostic stratégique du processus d’Import/Export routier Et essaie d’optimisation du coût de transport international REMERCIEMENTS

PPN Gestion Logistique et Transport 2013 Diplôme Universitaire de Technologie GESTION LOGISTIQUE ET TRANSPORT Programme Pédagogique National © Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, 2013 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr Page 1/90 PPN Gestion Logistique et Transport 2013 Sommaire 1. OBJECTIFS DE LA FORMATION.................................................................................................................................... 3 2. REFERENTIEL D’ACTIVITES

Université Abdelmalek ESSAADI Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales Tanger Rapport de fin d’études pour l’obtention du Diplôme du Cycle des Etudes Supérieures Spécialisées en Management Portuaire et Maritime Présenté par Maha MOUHSSINE Les Procédures de dédouanement des marchandises Sous la direction du Professeur Abderrahman SADDIKI Année universitaire 2005-2006 SOMMAIRE CHAPITRE I : PROCEDURES DOUANIERES ANTERIEURES AU DEPOT PHYSIQUE DE LA DUM SECTION I : PROCEDURES

consistait à un prêt octroyé par un banquier à des marchands pour financer des transports maritimes, si le bateau faisait naufrage le commerçant ne remboursait rien mais en cas de réussite de l’expédition il devait reverser des intérêts qui pouvait se monter à 50% de la somme prêtée. Par la suite, c’est au 17ème siècle que l’assurance est réellement apparue en Italie au travers de la couverture du commerce international maritime et à Londres au travers de la première garantie incendie après le grand

simplecharité publique ou privée (assurant aux victimes par souci de solidarité laréparation du dommage subi abstraction faite de leur volonté) à l’épargnepour se prémunir contre les coups du sort qui frappaient l’individu, enpassant par le régime des avaries communes qui consistait à répartir lesdommages subis par le propriétaire de la marchandise sacrifiée, sur lesmarchandises sauvées comme sur les marchandises sacrifiées ainsi que sur le propriétaire du navire. Donc l’idée de mutualité trouve son origine

consistait à un prêt octroyé par un banquier à des marchands pour financer des transports maritimes, si le bateau faisait naufrage le commerçant ne remboursait rien mais en cas de réussite de l’expédition il devait reverser des intérêts qui pouvait se monter à 50% de la somme prêtée. Par la suite, c’est au 17ème siècle que l’assurance est réellement apparue en Italie au travers de la couverture du commerce international maritime et à Londres au travers de la première garantie incendie après le grand incendie