Avenue de Neuilly

COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES ERNST & YOUNG ET AUTRES Membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles 41, rue d’Ybry 92576 Neuilly-sur-Seine Cedex Représenté par Jeanne BOILLET et Gilles COHEN PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Membre de la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles 63, rue de Villiers 92208 Neuilly-sur-Seine Cedex Représenté par Étienne BORIS et Philippe VOGT Date de début du premier mandat 22 avril 2010 21 mai 1992 Date d’expiration des

articles achetés. Les 5 premiers fournisseurs représentent 21,9%. Les 10 premiers fournisseurs représentent 35,1%. 5. Informations concernant l’émetteur 5.1 Histoire et évolution de la société 5.1.1 Dénomination et siège social Camaïeu 211, avenue Brame – 59100 Roubaix. 5.1.2 Forme juridique Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance. 5.1.3 Date de constitution et durée La société a été constituée le 12 juillet 1984. La durée de la société est de 99 années, à compter de son

d’entreprise et management des achats) de Metz. Après un stage réalisé chez Atofina, la branche chimie de TotalFinaElf, elle intègre en 2001 la société Roche en tant qu’acheteur de prestations intellectuelles. Le siège de Roche Pharma France, basé à Neuilly-sur-Seine, compte plus de mille salariés. Le groupe conçoit et distribue des produits pharmaceutiques à destination des hôpitaux et des officines, dans les domaines de la cancérologie, la virologie et des transplantations. La Direction des achats

conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en France. Autres informations Nous attestons que le rapport du Président du Conseil d’administration comporte les autres informations requises à l’article L. 225-37 du Code de commerce. Neuilly-sur-Seine et Paris-La Défense, le 29 mars 2012 Les Commissaires aux Comptes DELOITTE & ASSOCIES Pascale Chastaing-Doblin ERNST & YOUNG et Autres Bruno Bizet Document de référence 2011 ACCOR 121 122 Document de référence 2011 ACCOR

2011 et, le cas échéant, de l’offre au public en France et dans les autres pays de l’Union européenne dans lesquels un prospectus, comprenant ce Document de Référence, visé par l’AMF, serait notifié, et ne peut être utilisé dans un autre contexte. Neuilly-sur-Seine et Courbevoie, le 26 mai 2011 Les Commissaires aux comptes PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Olivier Lotz MAZARS Thierry Colin 2 DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2010/11 - ALSTOM 59 2 RAPPORT DE GESTION SUR LES RÉSULTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS

des articles achetés. Les 5 premiers fournisseurs représentent 21,9%. Les 10 premiers fournisseurs représentent 35,1%. 5. 5.1 Informations concernant l’émetteur Histoire et évolution de la société 5.1.1 Dénomination et siège social Camaïeu 211, avenue Brame – 59100 Roubaix. 5.1.2 Forme juridique Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance. 5.1.3 Date de constitution et durée La société a été constituée le 12 juillet 1984. La durée de la société est de 99 années, à compter de son immatriculation

d’Administration et Directeur Général Délégué. Olivier Bazil est diplômé de l’École des Hautes Études Commerciales (HEC) et titulaire d’un MBA (Master of Business Administration) de la Harvard Business School. Adresse professionnelle : Legrand 128, avenue de Lattre de Tassigny 87000 Limoges France Membre indépendant Président et membre du Comité d’Audit 2009 – 2011 Vice-Président du Conseil d’Administration et Directeur Général Délégué de Legrand 2012 Administrateur et Président du Comité

CEDEX (RCS NANTERRE 414 108 708), succursale de QBE Insurance (Europe) Limited, Plantation Place dont le siège social est à 30 Fenchurch Street, London EC3M 3BD, fait savoir que, la garantie financière dont bénéficiait la : SARL LA CREMAILLERE 97 Bis Avenue Joseph Pineau 85330 NOIRMOUTIER RCS : 453 538 183 depuis le 25 Avril 2008 pour son activité de : TRANSACTIONS SUR IMMEUBLES ET FONDS DE COMMERCE cessera de porter effet trois jours francs après publication du présent avis. Les créances éventuelles

d’aménagement et de construction, et développe autour d’un lac endormi sous des arbres, ses larges avenues ornées de jardins et de riches villas. Ce matin-là, les branches faisaient miroiter au soleil des gouttes de rosée qui restaient du givre de la nuit. Le sol était dur et sonore. Quel délice de marcher ainsi sans autre souci que de veiller sur la fortune de son prochain ! De jolies maisons, cernées par une avenue extérieure, s’élèvent au bord d’une première pièce d’eau, modeste étang, plus petit et plus

pour une durée de six ans qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale qui statuera sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2013. Ernst & Young et Autres, représenté par Monsieur Christian Mouillon, 41 rue Ybry, 92576 Neuilly-surSeine Cédex, a été nommé en qualité de commissaire aux comptes titulaire de Gaz de France par l’assemblée générale du 19 mai 2008 pour une durée de six ans qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale qui statuera sur les comptes