Bale 1 Au Maroc

TITRISATION 13 2.7 VALORISATION DES ACTIFS ET LEURS NOTATIONS 14 III-Titrisation dans le monde : 17 3.1 EVOLUTION REGLEMENTAIRE 17 3.2 EUROPE VS ETATS-UNIS 19 3.3 TITRISATION A L’ORIGINE DE TOUS LES MAUX 20 IV-La titrisation au Maroc 25 4.1 EMERGENCE 25 4.2 REFORME DU CADRE JURIDIQUE 25 4.3 CESSION DES CREANCES 29 4.4 RECOUVREMENT 29 4.5 CONTROLE 29 4.6 ETATS DES LIEUX 29 4.7 NORMES COMPTABLES APPLICABLES A LA TITRISATION 30 4.8 FISCALITE 32 4.9 NOUVELLES

KHATTABI Encadrant pédagogique : M. BOUJETTOU Hassan - Enseignant chercheur à l’ENCGT Année universitaire 2005 – 2006 PLAN DE L’EXPOSE Introduction ___________________________________________________ 1 I- Historique, définition et caractéristiques du marché financier ___________ 2 I.1- Rappel historique _________________________________________________ 2 I.2- Les axes d’efficience du marché financier marocain _______________________ 3 I.3- Les principales caractéristiques ______________________________________

La loi 28-00 de la gestion des déchets ❖ Prévention ; ❖ Organisation ; ❖ Valorisation ; ❖ Planification ; ❖ Sanction. (Art 1) Cette loi touche les déchets radioactifs, les épaves des navires et les effluents gazeux, les déversements, écoulements, rejets, dépôts directs ou indirectes dans une eau superficielle ou une nappe souterraine (Art 2) ✓ Un déchet pharmaceutique issu d’une pharmacie et au niveau de la comptabilité, il doit détruire des médicaments

Ethiopie ADE - Aden (International), Yémen ADJ - Amman (Marka), Jordanie ADL - Adelaide International, Australie ADS - Dallas (Addison Airport), USA ADZ - San Andres Island, Colombie AEP - Buenos Aires (J. Newbery), Argentine AGA - Agadir (Al Massira), Maroc AGF - Agen, France AGP - Malaga, Espagne AGR - Agra, Inde AHO - Alghero (Fertilia), Italie AJA - Ajaccio (Campo Dell'Oro), France AJN - Anjouan, Comores AJY - Agades (Manu Dayak), Niger AKL - Auckland International, Nlle-Zélande ALA - Almaty (Alma

expédiaient 82 millions de lettres, deux ans plus tard 170 millions de lettres furent échangées. De nombreux pays suivirent le mouvement : le Brésil, les cantons de Zurich et de Genève en 1843 ; la Finlande, la ville de Saint-Petersbourg, le canton de Bâle et les Etats-Unis en 1845 ; l'Île Maurice en 1847 ; les Bermudes en 1848 et enfin la Belgique, la France et la Bavière en 1849 . Comment est venue à Rowland l’idée de créer le timbre ? La petite histoire veut qu'un jour, s'étant arrêté dans une auberge

immobiliers Cautionnement Affacturage Gestion de moyens de paiement Autres sociétés Banques off shore Associations de micro crédit Autres établissements Total Effectif du système bancaire Dont : banques Juin 2008 16 6 37 20 7 2 2 2 3 1 6 13 3 75 35 000 (1) 27 435 (1) Tableau de bord réSeau Atteignant 2 854 guichets, le réseau des banques s’est renforcé, durant le premier semestre de 2008, de 106 nouveaux guichets contre 89 durant la même période de 2007. Le nombre d’habitants par guichet,

PART DU GROUPE 1 848 M€ (-13,2% / 2T11) CROISSANCE DES DEPOTS DANS LA BANQUE DE DETAIL DEPOTS DE DOMESTIC MARKETS +2,8% / 2T11 ADAPTATION DES COUTS AU NOUVEL ENVIRONNEMENT FRAIS DE GESTION 6 337 M€ (-4,0% / 2T11) COUT DU RISQUE A UN NIVEAU FAIBLE COUT DU RISQUE 853 M€ (-36,8%* / 2T11) * +4,5% HORS COUT DU RISQUE SUR LA GRECE AU 2T11 PLAN D’ADAPTATION LARGEMENT EN AVANCE SUR LES OBJECTIFS 90% DE L’OBJECTIF DEJA REALISE (RAPPEL DE L’OBJECTIF : +100 PB DE COMMON EQUITY TIER 1 EN BALE 3) LIQUIDITE

politique fiscale: cas général         1/ définition de la politique fiscale         2/ rôle et objectif de la politique fiscale 3/ les principes de la politique fiscale 4/ Enjeux de la politique fiscale Volet II : politique fiscale : cas marocain           1/ les différents moyens de la politique                         2/ les principales réformes de la politique fiscale actuelle 2008 conclusion Volet 1 – la politique fiscale : cas générale 1/ Définition Politique fiscale La politique

par  : MOUTAOUAKIL Khadija, TABKHA Safaa. Encadré par  : Mme BENTHAMI Asmaa, Mr BOUCHEKOURTE, Mme GHAZOUANI Karima Année universitaire : 201 1-2012 Introduction Comme toute économie caractérisée par l'importance des règlements en espèces ainsi que le développement du secteur informel les risques de blanchiment peuvent paraître relativement élevés à l'égard de l'ouverture de notre

1 Mutations financières et politique monétaire Chapitre n°1 : Définitions de la monnaie, les risques en matière financière Section n°1 => Monnaie et Economie monétaire I) Qu’est ce que la monnaie ? La monnaie a changé de forme avec les innovations technologiques. Aujourd’hui on parle de monnaie électronique : carte de crédit, carte de débit, distributeur économique de billets… La monnaie s’est progressivement dématérialisée et ce phénomène de monnaie électronique, de dématérialisation, se traduit