Basilique Saint-Pierre

hors Union Européenne. Zone 5 : Amériques du Nord, Sud et Centrale, Caraïbes. Zone 6 : Afrique et Moyen-Orient. Zone 7 : Asie et Océanie. Zone 8 : Guadeloupe, Martinique, Réunion. Zone 9 : Guyane, Mayotte, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, St-Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna. 65,30 110,11 131,69 72,05 124,71 149,15 78,79 139,31 166,61 85,54 153,91 184,08 92,28 164,61 196,87 99,03 175,31 209,67 88,44 105,77 186,01 222,47 94,08 112,52 196,71 235,27 99,72 119,27 207,41 248,06 Des documents

-Martinique, -Guyane, -Réunion ; § 4 territoires d'outre-mer : -Nouvelle Calédonie, -Polynésie française, -Wallis-et-Futuna, -Terres Australes et Antarctiques Françaises (TAAF : Crozet, Nouvelle-Amsterdam, Kerguelen, Saint-Paul, terre Adélie) ; § et 2 collectivités territoriales : -Mayotte, -Saint-Pierre-et-Miquelon. Le climat y est tropical dans la plupart. § Les DOM (ils sont entièrement dépendant de la métropole) § La Guadeloupe La Guadeloupe découverte par Christophe Colomb le 3 novembre 1493, se situe

40 € 14,44 € 15,44 € 17,43 € 19,33 € 22,18 € 24,56 € 31,68 € Pas d’engagement sur les délais vers Andorre. VERS l’OUTRE-MER Zones TaRiFaiRes oUTRe-meR Zone OM 1 Zone OM 2 Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy. Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, les Terres Australes et Antarctiques Françaises. 30 kg 27,40 € 28,26 € Pas d’engagement sur les délais vers Andorre. (2) Montant de l’indemnisation associé

Fécamp les îles de Saint-Pierre et Miquelon sont mal connues des Français qui les situent volontiers aux Antilles ou en Océanie. Au temps des colonies on a même été imprimés des billets de banque avec des noirs en pagne. Saint-Pierre et Miquelon c’est:la morue, la pêche, le froid et la glace. La vie dure mais aussi un parfum d’Al Capone et de prohibition. C’est encore les images du “crabe tambour” avec le bar de la “morue Joyeuse”, et plus récemment celles de la “veuve de Saint-Pierre” . Iles déchirées

(II). I/ Hypothèse d’une infraction commise en territoire français. A/ Le territoire français. • France métropolitaine + DOM + TOM + Nouvelle Calédonie + autres collectivités territoriales à statut particulier (Mayotte depuis 2001, Saint Pierre et Miquelon, et plusieurs îles (comme Clipperton) • Eaux territoriales (12 miles) • Espace aérien placé au-dessus du territoire et des eaux territoriales • Navires et aéronefs français B/ Règle applicable. Principe de territorialité :

dans un pays tiers, c'est à dire un pays autre que ceux de la Communauté Européenne, expédiés ou transportés en France. Attention, sont assimilés à des pays tiers : les territoires d'outre-mer (TOM), les collectivités territoriales de Mayotte, de Saint-Pierre et Miquelon et de Nouvelle-Calédonie, Andorre, les îles anglo-normandes, l'île d'Helgoland et le territoire de Büsingen pour l'Allemagne, Ceuta, Melilla et les ïles Canaries pour l'Espagne, les îles Aland pour la Finlande, le mont Athos pour la

tous des statuts différents, définis après avis de leur assemblée délibérante. Ils ont beaucoup plus d'autonomie que les DROM. DOM-ROM : Guadeloupe, Martinique, la Réunion, La Guyane, Mayotte. COM : Wallis et Futuna, St Pierre et Miquelon, Nouvelle-Calédonie. St Pierre et Miquelon : ancien DOM, érigé en Collectivité territoriale en 1985. Géré par un conseil général qui bénéficie des mêmes compétences que les autres conseils régionaux et généraux... POM : Polynésie Française. Depuis 2004

Lormandière - Bat B - 3, rue Maryse Bastié - 35 170 BRUZ 17 rue du rempart Saint-Etienne B.P. 35, 31 012 TOULOUSE CEDEX 85 rue Henri Bergson, 37 541 SAINT-CYR-SUR-LOIRE CEDEX POUR VOUS INSCRIRE SECRETARIAT GENERAL POUR L'ADMINISTRATION DE LA POLICE OU DELEGATION REGIONALE DU SGAP SGAP ou DR SGAP SUD OUEST LILLE LYON MARSEILLE METZ OUEST / TOURS PARIS VERSAILLES ADRESSE POSTALE SGAP SUD OUEST : 89 cours Dupré de Saint-Maur – B.P. 30091 , 33 041 BORDEAUX CEDEX Délégation régionale : ZI en Jacca

nouvelle à découvrir ailleurs que leurs village. La sédentarité entraine une fermeture sur le monde, «pour eux, sauf quelques navigateurs, le pays tenait tout entier entre Sorel, les deux villages du nord, Yamachiche et maskinongé, puis le lac st-pierre et la baie de lavallière et Yamaska, à la limite de leurs terres» (p.51). Manifestement, Le personnage du survenant est le lieu d’oppositions dévastatrices : à l’enracinement, s’oppose le départ, véritable obsession du survenant, inscrites dans ces

[[Mayotte]]), soit 66 millions d'habitants. Si on inclut également les {{formatnum:600000}} habitants des [[collectivité d'outre-mer|collectivités d’outre-mer]] ([[Polynésie française]], [[Saint-Pierre-et-Miquelon]], [[Wallis-et-Futuna]], [[Saint-Martin (île)|Saint-Martin]] et [[Saint-Barthélemy (Antilles françaises)|Saint-Barthélemy]]) et de [[Nouvelle-Calédonie]], la population de l’ensemble des territoires français atteint 66,6 millions.{{Lien web|url=http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?reg_id=