Bâtiment et travaux publics

relatif aux marchés publics fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. PREAMBULE Marché reconductible n° 2/2014 passé par appel d’offre ouvert sur offre de prix (séance publique) en application des dispositions de l’article 7, de l’alinéa 2 § 1 de l’article 16 et de l’alinéa 3 § 3 de l’article 17 décret n° 2.12.349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics fixant les conditions

CONSOMMATIONS D’ECS ET DE CHAUFFAGE 11 II-3) METRES DE TRAVAUX NEUFS ACHEVES 13 II-4) PRISE DE METRE SUR SITE 14 II-5) PROSPECTION POUR LOGEMENTS ETUDIANTS 14 III – ETUDE D’UN PROJET DE REHABILITATION 15 III-1) PRESENTATION DU PROJET 15 III-2) ETUDE DE FAISABILITE 16 III-3) PROCEDURE D’APPEL D’OFFRE 16 III-4) ETUDE DES OFFRES 19 III-5) FINANCEMENT 20 III-6) INFORMATION DES LOCATAIRES 21 III-7) SUIVI DE CHANTIER 21 III-8) RECEPTION DES TRAVAUX 22 III-9) RELOCATION DES LOGEMENTS 22 IV – MISE

marchés publics. Le droit de la commande publique est un droit soumis aux marchés publics, mais parfois des commandes ne sont pas soumises au code des marchés publics. Ce droit recouvre une notion très large qui englobe plusieurs types de marchés. Il y a les marchés publics, les délégations de services publics, les contrats de partenariat etc. Concrètement les marchés publics c’est tout ce qui va donner lieu aux travaux, au goudronnage des route etc. Ce qu’on appelle délégation de service public c’est

priorité d’accès des bâtiments au port …………………….……………….……………... CHAPITRE 2 : Accès et mouvements des bâtiments au port ……………………………………………….………...… CHAPITRE 3 : Programmation des escales…………………….……………………………………………………….………… CHAPITRE 4 : Préparation des escales …………………….………………………………………………….…….…………...… CHAPITRE 5 : Conférence portuaire. …………………….……………………………………….…………………….…..……… CHAPITRE 6 : Admission des bâtiments au port………………………………………………….………………….…….….. CHAPITRE 7 : Pilotage des bâtiments ……………………………………………………

Propriétaires imposables au 1°janvier c) Les exonérations - Les biens publics - Les biens qui sont affectés à une activité agricole Exonération temporaire de deux ans parce qu’un propriétaire fait soit des constructions nouvelles, des additions de construction ; il doit déclarer ces travaux dans les 90jours de la réalisation de ces impôts. Il faut indiquer la superficie et tous les détails des travaux. Si la déclaration est faite dans les délais, il y aura exonération de 2ans. Il

l’équilibre financier III-Analyse de la profitabilité IV-Politique d’investissement V-Politique de financement VI-Synthèse du diagnostic et recommandations I-PRÉSENTATION DE L’ENTREPRISE ET SON SECTEUR  Fiche signalétique Dénomination sociale Travaux Généraux de Construction de Casablanca Siège social 4 Rue Imam Mouslim Casablanca Oasis Téléphone +212 (0) 5 22 23 88 93 Site web www.tgcc.ma Forme juridique Société Anonyme à conseil d’administration Date de constitution 2 octobre 1991

territoires (DDT). Elle vise les publics aux revenus les plus modestes. Ayant une vocation sociale, elle propose différentes aides à destination des propriétaires et copropriétaires du parc locatif privé. Ses principales missions sont: la lutte contre l’habitat indigne et très dégradé: le traitement de l’habitat la lutte la précarité énergétique: rénovation thermique des logements la prise en compte des besoins liés à la perte d’autonomie: adaptation des logements Public visé: Les propriétaires occupants;

artistique sur le plan national et international. C'est une fondation d'entreprise. Son nom illustre la proximité historique de Louis Vuitton avec les artistes. La Fondation Louis Vuitton a été inaugurée le 20 octobre 2014 et a ouvert ses portes au public le lundi 27 octobre 2014 après 3 journées de visites gratuites. Leader mondial des produits de luxe fabriqués pour l’essentiel en France , le groupe LVMH est une réussite économique exceptionnelle . "Le succès économique est basé sur l'apport créatif

mettre en place des moyens de prévention, et qui peut aussi faire suivre à ses salariés la formation du PRAP. Le médecin du travail, le comité d’hygiène de sécurité des conditions de travail, l'Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics peuvent intervenir dans la mise en œuvre de la prévention collective, individuelle et intrinsèque. Ils peuvent aussi contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs ainsi qu’à l’amélioration des conditions de

aussi par les exigences internationales, un résumé non technique a été établi et objet du présent rapport. En effet, le résumé non technique (RNT) ou résumé simplifié des informations et des principales données contenues dans l’étude, destiné au public (tel que appelé dans la loi 1203 sur les EIE), est l’une des composantes de l’étude d’impact sur l’environnement comme précisé à l’article 6 de la loi. Il sert d’outil d’information de la population des résultats de l’EIE, et intervient lors du processus