Bilan Marocain Modèle Normal Is

................................................................... 261 g) Entretien avec Docteur G ................................................................................................................. 266 a) b) c) d) e) f) ANNEXE B : MODELE DE SZAZ ET HOLLANDER ............................................................................... 273 36 INTRODUCTION En France, le nombre de sujets diabétiques passera, d’après les résultats de l’étude ENTRED (Echantillon National Témoin

commercialisation : : 10 000 tonnes par an. o Exportation des agrumes et des primeurs : PRIM’ATLAS S.A. filiale de la COPAG à 92% des actions coordonne avec le MAROC FRUIT BOARD dont elle est membre fondatrice. o Marché local : 17 zones sur tout le territoire marocain. Chiffre d’affaires en 2004 (toutes activités) : 1 190 118 635,15 Dh. Siège social : AIT IAAZA, TAROUDANT, B.P. : 1001. Tél. : (04) 8 53 61 71 / 82 / 11 Fax : (04) 8 53 61 39 RACHID KHALIFA 19 2004-2005 ENCG-AGADIR COPAG-TAROUDANT

dépense. Dés lors, l'essentiel consiste a mettre en place un système de contrôles fermé, constitué de plusieurs» filtres» à même d'éviter tout dérapage par rapport à l'objectif de régularité. ‘ adapter les modes de gestion et de gestion de I'Etat marocain aux nouveaux impératifs de développement économique et social (Ministère des Finances 1975). 10 LE CONTROLE DES E.P ET MANAGEMENT M- BËNBRAHiM L'objectif de la régularité de la dépense, eu égard à la nature de la dépense «caractère non réversible»

évolutions. Ce qui permet de souligner que les finances locales et le système politico administratif sont liés et s’influencent réciproquement. I- L’évolution des finances locales Il faudra remonter loin dans l’histoire de l’administration marocaine pour trouver le point de départ des finances locales. a) Les finances locales précoloniales : La notion de budget local n’a pas existé au Maroc avant le protectorat ; les collectivités ne possédaient pas de ressources propres ; « il n’existait

..................................... 101  7.1.1  Modalités d'élaboration de la lettre de mission .................................................................. 101  7.1.2  Modèle de lettre de mission ............................................................................................... 102  7.2  Modèle de rapport d’audit interne ........................................................................ 104  7.2.1  Synthèse .........................................................

entourent les opérations et de leur respect par les diverses parties prenantes. Dans ce contexte, les cabinets marocains d’audit certifiant les comptes des OPCVM marocains appliquent des procédures internes d’audit, nous nous demandons si ces derniers s’insèrent dans la procédure générale de commissariat aux comptes prévus au niveau de la réglementation de l’ordre des experts comptable marocains. Pour l’étude de cette problématique nous nous proposons d’étudier en premier les spécificités comptables et

au Maroc de la société non résidente, sans intervention du siège étranger. Les rémunérations perçues à ce titre sont comprises dans le résultat fiscal de la succursale ou de l’établissement qui est, dans ce cas, imposé comme une société de droit marocain. Article 6.- Exonérations I.- Exonérations et imposition au taux réduit permanentes A.- Exonérations permanentes Sont totalement exonérés de l’impôt sur les sociétés : 1°- les associations et les organismes légalement assimilés à but non lucratif

l’Agence Nationale de Lutte contre l’Illettrisme. Il est le directeur scientifique du projet « 1001 écoles rurales » qui crée dans toutes les régions du Maroc des écoles dotées d’un dispositif éducatif adapté aux besoins du monde rural et périurbain marocain. Il est conseiller scientifique de l’Observatoire National de la Lecture depuis 1997 ; conseiller scientifique de l’Agence Nationale de Lutte contre l’Illettrisme ; il est administrateur et viceprésident de la Fondation d’utilité publique des Caisses

......... 125 Projet .................................................................................................. 132 Delf B1 .................................................................................................. 137 UNITÉ 7 PA R IS , B A NLI EUE 139 Société .............................................................................................. 140 Cultures .............................................................................................. 147 UNITÉ 8 L

au Maroc de la société non résidente, sans intervention du siège étranger. Les rémunérations perçues à ce titre sont comprises dans le résultat fiscal de la succursale ou de l’établissement qui est, dans ce cas, imposé comme une société de droit marocain. Article 6.- Exonérations I.- Exonérations et imposition au taux réduit permanentes A.- Exonérations permanentes Sont totalement exonérés de l’impôt sur les sociétés : 1°- les associations et les organismes légalement assimilés à but non lucratif