Bruno Le Maire

entretien ou qui m’ont ouvert leurs archives. A tous ceux qui m’ont encouragé lors de cette année laborieuse et m’ont témoigné leur amitié ou leur sympathie. Merci à « J. », mon second acolyte en science politique, Pascal, Valérie, Marion, Hugues, Xavier, Bruno, Julien…. A ma mère qui s’est toujours inquiétée de mon sort et m’a toujours soutenu du mieux possible Enfin à Charlotte, pour tout ce qu’elle a enduré pendant cette année et ces week-ends, sans jamais se départir de sa tendresse et de sa patience

décentralisation (1) sur la mutualisation des moyens des collectivités territoriales, Par MM. Alain LAMBERT, Yves DÉTRAIGNE, Jacques MÉZARD et Bruno SIDO, Sénateurs. (1) Cette délégation est composée de M. Alain Lambert, président ; MM. Dominique Braye, Philippe Dallier, Yves Krattinger, Hervé Maurey, Jacques Mézard, Jean-Claude Peyronnet, Bruno Sido, Jean-François Voguet, vice-présidents ; MM. François-Noël Buffet, Pierre-Yves Collombat, secrétaires ; M. Jean-Michel Baylet, Mme Marie-France

faute a seulement créée ou contribué à créer la situation qui a permis la réalisation du dommage, c’est le cas de l’article 121-3 alinéa 4 du Code pénal et de la causalité indirecte (« La loi Fauchon, cinq ans de mise en œuvre jurisprudentielle », Bruno Cotte, Droit pénal n°4, avril 2006, Etude 6, p.6). Mais en l’espèce, rien n’est dit sur le lien de causalité, probablement, parce que le prévenu ne soulève pas ce moyen qui pourtant aurait pu faire pencher la décision en sa faveur. Monsieur Cotte

territoriale ou épiphénomène ? Le comité Grand Lille, constitué d’une centaine de personnalités, issues du monde économique et politique, de l’enseignement et de la recherche, n’a pas d’existence juridique. Créé en 1993 (notamment par Francis Ampe et Bruno Bonduelle, lire leurs interviews plus loin), il a pour ambition de définir ce que pourrait être une « vision d’avenir » pour la métropole lilloise. Force de proposition auprès des instances politiques locales, il est à l’initiative de nombreux projets

refusant de cautionner ce qu’il appelle une " mascarade ". Le 18 mars 2001, Mathieu Kérékou fut réélu, sans surprise, avec 84 % des voix pour un autre mandat de cinq ans qui s’achèvera en mars 2006, lors d’un deuxième tour, devant son ministre d’Etat Bruno Amoussou. En mars 2006, Mathieu Kérékou, à la fin de ses deux mandats constitutionnels et frappé par l’âge limite de 70 ans pour se présenter à une nouvelle élection, n’a pu modifier la loi fondamentale du pays Le 6 avril 2006, un nouveau président

seulement dans un service ou une partie de service transféré, a lui-même refusé le transfert. • La mise à disposition de plein droit et sans limitation de durée, à titre individuel auprès, selon le cas11, du président de la communauté ou du maire, lorsque l’agent est affecté au sein d’un service ou d’une partie de service mis à disposition de l’autre entité12. • La mise à disposition de plein droit auprès du président de la communauté, pour le temps de travail consacré au service commun

la Plage. Avec ses 150 chambres et sa salle à manger de 25 mètres de long avec Galerie sur la mer, il communique avec le nouveau casino de 1867. En 1907, Charles Bertrand, devenu propriétaire des "Grands Etablissements" (Hôtel, Casino, Bains) et maire de la Station, décide de faire raser l'ancien hôtel. L'actuel Grand Hôtel de Cabourg est construit. C'est également l'année où Marcel Proust revient à Cabourg, depuis son premier séjour en 1881, où il venait avec sa grand-mère et sa mère. Il reviendra

Dufour ou le diplomate et résistant Stéphane Hessel. On retrouve également diverses personnalités associatives ou politiques comme Augustin Legrand, fondateur des Enfants de Don Quichotte, Emmanuelle Cosse, ancienne présidente d’Act Up, Robert Lion et Bruno Rebelle, respectivement ex-président et ex-directeur de Greenpeace France. Les non-Verts représentent la moitié des têtes de listes départementales et sont têtes de listes régionales dans six régions (Auvergne, Basse-Normandie, Bretagne, Champagne-Ardenne

près de 7 milliards de francs. Alain Juppé a fini par imposer le tramway avec le soutien de l'opposition socialiste. La ligne A a été inaugurée le 21 décembre 2003 entre Mériadeck et Lormont/Cenon en présence de Jacques Chirac et d'Alain Juppé alors maire. Les nombreux problèmes techniques dus à des défaillances de l'APS ont entraîné des retards dans l'ouverture des lignes B et C prévue au printemps 2004. La ligne C a été finalement ouverte le 24 avril 2004 entre les Quinconces et la gare Saint-Jean

sont soumises Conseil d’Etat, 18 avril 1902, COMMUNE DE NERIS-LES-BAINS ; COMMUNES-MAIRES POUVOIRS DE POLICE RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR QUALITE POUR AGIR DES AUTORITES ADMINISTRATIVES GAJA p.62-66 Faits : Le 24 mai 1901, le maire de la commune Néris-les-Bains a émis un arrêté qui a interdit les jeux d’argent dans les lieux publics de la commune. Cet arrêté était contraire au décret du ministre de l’intérieur datant de 24 juin 1806 qui autorisait des jeux d’argent dans les stations