Bts Notariat Devoir 2 Eco Deuxième Année

académie de dijon guide pour la rentrée 2011 ministère de l'éducation nationale l ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 12 mail Barthélemy Thimonnier, Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep : @onisep Ministère de l’Éducation nationale Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions Sommaire Index des diplômes Choisir sa voie Le calendrier

Barthélemysupérieur Thimonnier, de l’Enseignement CSla10450 Lognes et de Recherche 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Office Tél.national : 01 64 80d’information 35 00 sur Publication les enseignements de l’Onisep et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier,: George Asseraf Directeur de la publication CS 10450 Lognes Directrice adjointe de la publication : 77437 Marne-la-Vallée Marie-Claude GustoCedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 ÉditionsdeCross-Média Publication l’Onisep Chef de département : Élisabeth Gros Directeur

D’INFORMATIONS Après le bac – rentrée 2011 Page 37 (et page 51) - Faculté des Affaires internationales du Havre Lire : Licence mention droit parcours droit Licence mention droit parcours droit bilingue option «droit français/droit anglo-américain» Master 2 mention droit spécialité droit public et droits fondamentaux, co-habilitation université de Caen / université du Havre. Lieu d’enseignement : uniquement à Caen (www.uni-caen.fr) Page 74 - Conservatoire à Rayonnement régional site web modifié : www.conservatoirederouen

l’Enseignement supérieur Ministère de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche Office national d’information sur les enseignements et les professions 12 mail Barthélemy Thimonnier, CS 10450 Lognes 77437 Marne-la-Vallée Cedex 2 Tél. : 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep Directeur de la publication : George Asseraf Directrice adjointe de la publication  : Marie-Claude Gusto Éditions Cross-Média Chef de département : Élisabeth Gros Rédactrice en chef : Nelly Burgaleta Correction :

: 01 64 80 35 00 Publication de l’Onisep Directeur de la publication : Choisir sa voie Le calendrier des inscriptions Le schéma des études supérieures Les filières d'études Les licences Les DUT (diplômes universitaires de technologie) Les BTS (brevets de technicien supérieur) Les classes préparatoires Les écoles spécialisées S Éditions NTRAUX : et Arielle Girot Rédactrice en chef : Nelly Burgaleta Valérie Doineau Ressources documentaires Directrice du département : Documentation

patrimoine, répartition nouvelle de la propriété liée à l’augmentation de l’espérance de vie, à la recomposition familiale, et à la présence simultanée de plusieurs générations. Les conseillers en gestion de patrimoine sont aujourd’hui en France près de 2 500 professionnels, qui exercent à titre indépendant les activités de conseil en organisation et en stratégie patrimoniale, de conseil et de vente de produits financiers, de conseil et de vente de produits d’assurance et de transaction immobilière

et courtes citations justifiées par le caractère scientifique ou d’information de l’œuvre dans laquelle elles sont incorporées (Loi du 1 er juillet 1992- art. 40 et 41 ; art. 425 du code pénal). D i ct i on n ai r e de d r oi t o h a d a Page 2 Du même auteur Préparation au BAC, Droit Commercial, Terminales G, éd. Daser, Pointe-Noire, 2000. L’épreuve de Droit civil en DEUG 1, éd. SDL, Pointe-Noire, 2001. Précis de Droit Co mmercial en Afrique francophone, OHADA, 1 éd-Souvenir, Porto- Novo