Bulle Super Speculam

à un regroupement des étudiants qui forme un collège d’où le nom de Sorbonne (pour Robert de Sorbon qui était un enseignant). En France, le mouvement est plus compliqué car la bulle pontificale interdit l’enseignement du droit romain à Paris après quelques années d’expérience pratique. Le sens de la bulle Super Speculam a posé beaucoup de problème car Philippe Auguste lui-même aurait demandé au Pape l’interdiction de l’enseignement du droit romain à Paris car le droit romain serait au profit de

quelques forces. Il faut préciser que ce n'est pas Philippe Auguste de lui même qui interdit l'enseignement du droit romain à Paris à cette époque, ce n'était pas parce qu'il en avait peur mais parce que le Pape demandera un décrétale de 1219 (le super speculam) qui faisait interdire l'enseignement du droit romain pour sauvegarder l'enseignement du droit canonique. Tandis le Pape Honorius III qui demanda cette interdiction par peur de ce droit soit interdit dans son décrétale pour permettre l'épanouissement

l'empire dure le droit devient un élément de la pax romana, ils seront les gardiens de la paix. Les romains laissent les institution locales et vont progressivement implanter leurs idées juridiques mais jamais leurs dieux. On va alors avoir besoins de super juristes. Dans tout l'empire va apparaître des juristes spécialisés. Il y a de grandes écoles de droit. B) Les écoles de droit L'existence d'école est très importante mais aussi importante est l'existence de courants de pensées appelés également

favorisée par l’enseignement universitaire, ce qui va finir par inquiéter le roi. Le roi Philippe Auguste veut stopper cette progression du droit romain. Il s’adresse au pape Honorius III et obtient en 1929 une décision du pape appelée décrétale ‘super speculam’. Cette décrétale interdit l’enseignement du droit romain à l’université de Paris. c) Le droit romain à la fin du moyen-âge 5/10 On est au 14e – 15e S. Le droit romain est étudié par une école appelée l’école des postglossateurs, aussi appelée

C'est à ce moment là que va muter le sens du mot « décrétales ». On garde le mot de « decretum » mais les lettres du papes ne sauront plus de simples consultations, elles deviennent les lois du papes. On prend alors l'habitude de les sceller d'une bulle de plomb. Ces lettres du pape on va les appeler vulgairement des bulles. A cette époque, les sceaux sont très important, c'est ce qui permet l’authentification des documents. C'est à partir de ce moment que le pape commence à légiférer. Les décrétales

chercher l’esprit du droit romain. Les postglossateurs vont donner une interprétation beaucoup plus libre. Cette méthode débute à Orléans car l’enseignement du droit romain avait été interdit à Paris en 1219 par le pape Honorius III  La bulle « super speculam ». On trouve deux hypothèses : - En 1219, le roi de France, Philippe Auguste aurait demandé au pape de l’aider en interdisant l’enseignement du droit romain à Paris  il existe en Europe à cette époque, un Empereur. Risque pour sa propre

coutumes ( Le Grand coutumier général de 1567 ). Aux XVIème, XVIIème et XVIIIèmes siècles, les empereurs et rois prennent une part croissante dans l’activité créatrice du droit : les œuvres les plus notables sont des ordonnances d’empereurs ( la Bulle d’or de Charles IV, de 1356, en matière de droit politique, la Caroline de Charles Quint, de 1532, en matière de droit pénal ) et de rois ( les grandes ordonnances de Louis XIV et de Louis XV ). Des auteurs donnent des ouvrages qui exercent

le domaine royal (IdF) l'enseignement du droit romain est interdit. En réalité, cette interdiction ne résulte pas d'une décision royale mais d'une décision du Pape Honorius III, pape qui interdit le droit romain dans l'IdF dans une bulle de 1219 appelé Super Speculam. Le Pape était allié avec le Roi de France, Philipe Auguste. Le droit romain est par contre enseigné au delà de l'île de France, et dès le XIIe siècle se construit une école de droit romain bruyante, rayonnante pour l'Europe entière

diocèses sont les circonscriptions de bases de l’Église. Mais le schéma s’est compliqué car certains évêques se voient reconnaître une prééminence honorifique et juridictionnelle sur un groupe d’évêques voisins. Mais à l’intérieur de leur diocèse, ces « super évêques » ont les mêmes pouvoirs que les autres. Ce sont des métropolitains. (Depuis l’époque carolingienne, en Occident, les métropolitains seront appelés archevêques.) On parlera aussi de province ecclésiastique pour désigner l’ensemble des diocèses

qu’une prééminence purement honorifique), le roi qui règne sur les Francs de l’Ouest se considère comme totalement indépendant. En 1202, le pape Innocent III apporte à cette position un soutien de poids en constatant, au détour d’une phrase de la bulle Per Venerabilem, que « le roi de France ne reconnaît aucun supérieur au temporel ». Ces quelques mots ont fait couler beaucoup d’encre. Les juristes français y verront l’un des fondements de l’indépendance du royaume. En réalité, l’objet de la lettre