Bureau de recherches géologiques et minières

recherchent les touristes, au-delà d’un simple hébergement, se sont des activités plaisantes qui occupent leur temps de vacances. La fréquentation la plus importante se situant entre le mois de juillet et aout, la clientèle de l’hôtellerie de plein air recherche généralement des activités extérieures qui leurs feront à la fois passer un bon moment et profiter du beau temps. Les activités de pleine nature sont donc des loisirs de premier choix pour les touristes. Parmi celles-ci, les plus pratiquée sont généralement

Christian Professeur à l’INP~ENSA de Toulouse Président Mr. Lamaze Thierry Professeur à l’Université Paul Sabatier Rapporteur Mme Nadal Montserrat Professeur à l’Université de Tarragone Rapporteur Mr. Asselin Christian Ingénieur de recherche à l’INRA d’Angers Mr. Brossard Michel Chercheur à l’IRD de Montpellier Mr. Garcia Marc Maître de conférence à l’INP~ENSA de Toulouse Mr. Favarel Jean-Luc Directeur de l’ITV de Midi-Pyrénées Membre Membre Directeur de thèse Mlle Besnard

travail sur des denrées périssable (alimentaire, la mode,informatique...).on est dans une logique de progrès c a d le monde des affaires repose sur l’idée du bien fait des progrès technologique il faut faire avancer découverte,invention.dans une même recherche par plusieurs l’aboratoire c’est le premier à demander le brevet qui est protéger pour des années. Répercution juridique se concrétise dans les règles applicable à la matière: -prescription réduite en matière commercial. -pour la conclusion

acteurs du monde de l’eau. Pour mener à bien ses travaux, l’ASTEE s’appuie sur ses commissions, groupes de travail (45) et comités, chargés de mener des réflexions, d’assurer une veille technique et réglementaire, de réaliser des études et des recherches qui peuvent se traduire par la publication d’articles, d’ouvrages ou de guides techniques. Elle se repose également sur son réseau de sections régionales au nombre de 12 qui assurent une véritable prise en compte des spécificités locales ainsi

Ministère de la Jeunesse Ministère de la Justice Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, de l’Economie Sociale et de l’Artisanat Ministère des Postes et Télécommunications Ministère de la Promotion de la Femme et de la Famille Ministère de la Recherche Scientifique et Technique Ministère des Relations Extérieures Ministère de la Santé Ministère des Sports et de l’Education Physique Ministère des Transports 4 MINTOUR MINTP MINTSS OHADA OMC OMD ONG PADMIR PARIF PDSE PER PFNL PIB PINORAC PIR

d'application des règles de concurrence communautaires ». aff. C-41/90, Rec.1, p. 1979, concl. Jacobs. C.J.C.E. 27 octobre 1993, Decoster, aff. C-69/91, Rec.I.5335. 11 B. Lasserre, conclusions sur C.E. 11 octobre 1985, Syndicat général de la recherche agronomique, R.F.D.A. 1986. 409. 12 article 301-E de l'Annexe Il du code général des impôts. 13 C.J.C.E. 27 avril 1994, Almelo, aff. C-393/92, Rec.483, concl. Darmon ; C.J.E.G. 1994.623, concl. Darmon, note Fiquet ; A.J.D.A. 1994.637, note Hamon

connaissance, entre autres, du comportement démographique de la population marocaine. Le dispositif statistique national (en l’occurrence la Direction de la Statistique), ainsi que l’organe d’analyse et de projection démographiques (Centre d’Etudes et de Recherches Démographiques) ont acquis aujourd’hui une expertise reconnue en la matière. Selon certaines estimations, la population marocaine s’élevait à près de 5 millions d’habitants au début du siècle dernier et à près de 9 millions en 1952, soit une croissance

mon professeur Hajb i Rachid qui m’a encadré et orienté dans ce travail A mes amis du master tourisme et patrimoine 2 Liste des abréviations: ADTR : Agence de Développement du Tourisme Rural ANT : Administration nationale du tourisme BDRT : Bureau de département du tourisme rural CGEM : Confédérations générale des entreprises marocaines MATEE : Ministère d’aménagement du territoire de l’environnement et l’eau OMT : Organisation mondiale du tourisme ONMT : Office national marocain du tourisme

ARTICLE 3 Le terme « établissement stable » désigne une installation fixe d’affaires où une entreprise exerce tout ou partie de son activité. a) Constituent notamment des établissements stables : aa) un siège de direction bb) une succursale cc) un bureau ; dd) une usine ; ee) un atelier ; ff) une mine, carrière ou autre lieu d’extraction de ressources naturelles ; gg) un chantier de construction ou de montage ; hh) une installation fixe d’affaires utilisée aux fins de stockage, d’exposition et de

10 délai prescrit du 13 mai 2009 une demande d’extension de leur ZEE au-delà des 200 milles marins. Les États disposant d’îles isolées comme la France ou des États insulaires ont utilisé cette procédure. La ZEE contient souvent des ressources minières, énergétiques et halieutiques qui peuvent être accessibles ou le devenir (voir aussi l’exemple de l’Arctique sur ce point chapitre 3 p. 139 ). Réponses aux questions 1. Le continent où les modifications de frontières ont été les plus nombreuses depuis